CM
19 janvier 2026
Brest
11 délibérations
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délibérations
11
Sécurité
⚡ Résumé
Conseil municipal de Brest — 19 janvier 2026
Sécurité & Police municipale
- Enlèvements de véhicules hors d'usage : le conseil a examiné 11 arrêtés (n°0204 à 0214) relatifs à l'enlèvement de véhicules hors d'usage sur le domaine public, dans le cadre des pouvoirs de police municipale du maire.
Synthèse
- Séance essentiellement consacrée à des mesures de police administrative courantes.
- Aucune délibération financière, urbanistique ou sociale majeure n'apparaît dans ce compte-rendu.
- L'ensemble des arrêtés relève de la même thématique (libertés publiques / police municipale).
Délibérations (11)
Sécurité
11 délibérations
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
Enlèvement d'un véhicule hors d'usage
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