Conseil municipal du 2026-01-13

Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ.

Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ.

Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 situés au sein de la pépinière d‘entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.

Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 situés au sein de la pépinière d‘entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ.

Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux désignés comme suit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- situés au sein du Pôle Entrepreneurial de Poul-ar-Bachet - 1, Rue Louis Pidoux à BREST.

Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux désignés comme suit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- situés au sein du Pôle Entrepreneurial de Poul-ar-Bachet - 1, Rue Louis Pidoux à BREST.

Conventions d’occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’équipements aquatiques

Conventions d’occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’équipements aquatiques

Délégation de signature aux directrices, directeurs et responsables des services de Brest métropoleAbrogation de l'arrêté n° A 2025-07-0252 du 7 juillet 2025

Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur SEITE

Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur SEITE

Mandat spécial Bernadette ABIVEN — Comité National pour l'emploi.

Mandat spécial Michel GOURTAY — Remise du prix de la personnalité maritime 2025.