13 janvier 2026
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délibérations
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Culture & Patrimoine
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Environnement
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Finances & Budget
Conseil municipal de Brest — 13 janvier 2026
Institutions et vie politique
- Nouvelle délégation de signature aux directrices, directeurs et responsables des services de Brest métropole, avec abrogation de l'arrêté de juillet 2025.
- Mandats spéciaux accordés à Bernadette Abiven (Comité National pour l'emploi) et Michel Gourtay (remise du prix de la personnalité maritime 2025).
Domaine et patrimoine
- Îlot Grivel : désaffectation et déclassement d'emprises du domaine public non cadastré (section CZ).
- Pépinière Créatic (Plouzané) : avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire avec l'association CELADON pour des bureaux.
- Pôle Poul-ar-Bachet : convention d'occupation temporaire avec France Active Bretagne pour des bureaux (bâtiment G).
- Conventions d'occupation privative avec diverses associations pour la mise à disposition d'équipements aquatiques.
Environnement
- Convention de mise à disposition de parcelles dans le bois de Keroual au bénéfice d'un particulier.
Délibérations (13)
Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement demprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ
Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement demprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ
Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 situés au sein de la pépinière d'entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ
Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 situés au sein de la pépinière d'entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ
Convention d'occupation temporaire c'onclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux d'ésignés c'omme s'uit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- s'itués au s'ein du Pôle Entrepreneurial de Poul-ar-Bachet - 1, Rue L'ouis Pidoux à BREST
Convention d'occupation temporaire c'onclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux d'ésignés c'omme s'uit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- s'itués au s'ein du Pôle Entrepreneurial de Poul-ar-Bachet - 1, Rue L'ouis Pidoux à BREST
Conventions d'occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d'équipements aquatiques
Conventions d'occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d'équipements aquatiques
Délégation de s'ignature aux d'irectrices, d'irecteurs et responsables des services de Brest métropoleAbrogation de l'arrêté n° A 2025-07-0252 du 7 j'uillet 2025
Convention de mise à disposition des parcelles s'ection n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur S'EITE
Convention de mise à disposition des parcelles s'ection n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur S'EITE
Mandat spécial Bernadette ABIVEN — Comité National pour lemploi
Mandat spécial Michel GOURTAY — Remise du prix de la personnalité maritime 2025
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