9 mars 2026
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délibérations
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Culture & Patrimoine
Conseil municipal de Brest — 9 mars 2026
Domaine et patrimoine
- Occupations précaires : Plusieurs conventions d'occupation précaire accordées, notamment au 33 rue de la Marne (856 m²), à Kerzenniel (multiples parcelles au profit de GAEC) et à Kerambellec (Plouzané).
- Mise à disposition de locaux : Prolongation de la mise à disposition des locaux 11-13 rue Jean-Marie Le Bris pour l'accompagnement des arts.
- Projet participatif : Mise à disposition d'une partie de la place Wilson pour le projet « Les lieux à réinventer ».
- Distributeurs automatiques : Convention avec MaxiCoffee Solutions Ouest pour l'installation de distributeurs en libre-service dans les bâtiments publics.
Désaffectations et servitudes
- Place de Roscanvel : Intention de désaffectation d'une emprise d'environ 3 000 m².
- Plougastel-Daoulas : Intention de désaffectation de 24 m² route de Gorrequer.
- Bohars – Moulin de Talarn : Constitution de servitudes au profit d'ENEDIS.
Aménagement littoral
- Convention de passage pour la déviation du sentier littoral à Brest – Sainte-Anne, sur les parcelles de l'entreprise Exail.
Délibérations (23)
Convention Autorisation doccupation précaire d'une propriété située au 33 rue de la Marne en la commune de BREST et cadastrée section CP numéro 394, d'une surface totale de 856 m², accordée à la vil
Convention Autorisation doccupation précaire d'une propriété située au 33 rue de la Marne en la commune de BREST et cadastrée section CP numéro 394, d'une surface totale de 856 m², accordée à la vil
Prolongation de la mise à disposition de locaux, situés au 11 - 13 rue Jean-Marie Le Bris, par Brest Métropole, au profit de la Ville de Brest, dans le cadre de sa politique daccompagnement des arts
Mise à disposition d'une partie de la place Wilson, au profit de la ville de Brest pour mettre en œuvre le projet participatif « les lieux à réinventer »
Mise à disposition d'une partie de la place Wilson, au profit de la ville de Brest pour mettre en œuvre le projet participatif « les lieux à réinventer »
Mise à disposition d'une partie de la place Wilson, au profit de la ville de Brest pour mettre en œuvre le projet participatif « les lieux à réinventer »
Mise à disposition d'une partie de la place Wilson, au profit de la ville de Brest pour mettre en œuvre le projet participatif « les lieux à réinventer »
Convention entre Brest Métropole et la société MaxiCoffee Solutions Ouest relative à l'installation et la gestion de distributeurs en libre-service de boissons et denrées diverses installés dans les p
Convention entre Brest Métropole et la société MaxiCoffee Solutions Ouest relative à l'installation et la gestion de distributeurs en libre-service de boissons et denrées diverses installés dans les p
Brest — Place de Roscanvel - Intention de désaffectation d'une emprise denviron 3 000 m² à extraire de la parcelle cadastrée en section CX n°330
Brest — Place de Roscanvel - Intention de désaffectation d'une emprise denviron 3 000 m² à extraire de la parcelle cadastrée en section CX n°330
Bohars — Moulin de Talarn - Approbation de la constitution de servitudes au profit dENEDIS sur la parcelle cadastrée en section AK n°85
Bohars — Moulin de Talarn - Approbation de la constitution de servitudes au profit dENEDIS sur la parcelle cadastrée en section AK n°85
Bohars — Moulin de Talarn - Approbation de la constitution de servitudes au profit dENEDIS sur la parcelle cadastrée en section AK n°85
Plougastel — Daoulas - route de Gorrequer - Intention de désaffectation d'une emprise denviron 24 mètres carrés à extraire du domaine public non cadastré de la section CT
Plougastel — Daoulas - route de Gorrequer - Intention de désaffectation d'une emprise denviron 24 mètres carrés à extraire du domaine public non cadastré de la section CT
Convention — Autorisation doccupation précaire et révocable des parcelles cadastrées section DS numéros 167, 168, 171, 172, 181, 182, 183, 184, 185, 186 et 236 situées au lieudit Kerzenniel en la com
Convention — Autorisation doccupation précaire et révocable de la parcelle cadastrée section DS numéro 14 située au lieudit Kerzenniel en la commune de Brest, accordée au GAEC DE FEUNTEUN SANE, repré
Convention — Autorisation doccupation précaire et révocable d'une majeur partie des parcelles situées au lieudit Kerambellec, section BW numéros 37, 38, 39 et 40 en la commune de Plouzané, accordée à
Convention de passage sur domaine privé — Déviation du sentier littoral - Brest - Sainte Anne - Propriétaire des parcelles Entreprise Exail
Convention de passage sur domaine privé — Déviation du sentier littoral - Brest - Sainte Anne - Propriétaire des parcelles Entreprise Exail
Convention de passage sur domaine privé — Déviation du sentier littoral - Brest - Sainte Anne - Propriétaire des parcelles Entreprise Exail
Convention de passage sur domaine privé — Déviation du sentier littoral - Brest - Sainte Anne - Propriétaire des parcelles Entreprise Exail
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