Conseil municipal du 2026-03-09

Convention Autorisation d'occupation précaire d'une propriété située au 33 rue de la Marne en la commune de BREST et cadastrée section CP numéro 394, d’une surface totale de 856 m², accordée à la vil

Convention Autorisation d'occupation précaire d'une propriété située au 33 rue de la Marne en la commune de BREST et cadastrée section CP numéro 394, d’une surface totale de 856 m², accordée à la vil

Prolongation de la mise à disposition de locaux, situés au 11 - 13 rue Jean-Marie Le Bris, par Brest Métropole, au profit de la Ville de Brest, dans le cadre de sa politique d'accompagnement des arts

Mise à disposition d’une partie de la place Wilson, au profit de la ville de Brest pour mettre en œuvre le projet participatif « les lieux à réinventer »

Mise à disposition d’une partie de la place Wilson, au profit de la ville de Brest pour mettre en œuvre le projet participatif « les lieux à réinventer »

Mise à disposition d’une partie de la place Wilson, au profit de la ville de Brest pour mettre en œuvre le projet participatif « les lieux à réinventer »

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Convention entre Brest Métropole et la société MaxiCoffee Solutions Ouest relative à l’installation et la gestion de distributeurs en libre-service de boissons et denrées diverses installés dans les p

Convention entre Brest Métropole et la société MaxiCoffee Solutions Ouest relative à l’installation et la gestion de distributeurs en libre-service de boissons et denrées diverses installés dans les p

Brest — Place de Roscanvel - Intention de désaffectation d'une emprise d'environ 3 000 m² à extraire de la parcelle cadastrée en section CX n°330.

Brest — Place de Roscanvel - Intention de désaffectation d'une emprise d'environ 3 000 m² à extraire de la parcelle cadastrée en section CX n°330.

Bohars — Moulin de Talarn - Approbation de la constitution de servitudes au profit d'ENEDIS sur la parcelle cadastrée en section AK n°85.

Bohars — Moulin de Talarn - Approbation de la constitution de servitudes au profit d'ENEDIS sur la parcelle cadastrée en section AK n°85.

Bohars — Moulin de Talarn - Approbation de la constitution de servitudes au profit d'ENEDIS sur la parcelle cadastrée en section AK n°85.

Plougastel — Daoulas - route de Gorrequer - Intention de désaffectation d'une emprise d'environ 24 mètres carrés à extraire du domaine public non cadastré de la section CT.

Plougastel — Daoulas - route de Gorrequer - Intention de désaffectation d'une emprise d'environ 24 mètres carrés à extraire du domaine public non cadastré de la section CT.

Convention — Autorisation d'occupation précaire et révocable des parcelles cadastrées section DS numéros 167, 168, 171, 172, 181, 182, 183, 184, 185, 186 et 236 situées au lieudit Kerzenniel en la com

Convention — Autorisation d'occupation précaire et révocable de la parcelle cadastrée section DS numéro 14 située au lieudit Kerzenniel en la commune de Brest, accordée au GAEC DE FEUNTEUN SANE, repré

Convention — Autorisation d'occupation précaire et révocable d'une majeur partie des parcelles situées au lieudit Kerambellec, section BW numéros 37, 38, 39 et 40 en la commune de Plouzané, accordée à

Convention de passage sur domaine privé — Déviation du sentier littoral - Brest - Sainte Anne - Propriétaire des parcelles Entreprise Exail.

Convention de passage sur domaine privé — Déviation du sentier littoral - Brest - Sainte Anne - Propriétaire des parcelles Entreprise Exail.

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