5 mars 2026
22
délibérations
15
Urbanisme & Travaux
7
Culture & Patrimoine
18 000 000 €
montant clé
Conseil municipal de Brest — 5 mars 2026
Habitat et Logement
- Avenant n°1 au programme d'action territorial 2025 du Fonds d'intervention pour l'habitat
- Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat via le Fonds d'intervention
Adhésions et Partenariats
- Renouvellement de l'adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire (RTES)
- Renouvellement de l'adhésion au Technopôle Brest-Iroise
- Renouvellement d'adhésion au réseau "Vélo et Marche"
- Cotisation 2026 au Club Qualité du BTP 29
Patrimoine et Domaine
- Avenants à des conventions d'occupation temporaire (France Active Bretagne, MANIFESTE, Orbit-Topo Finistère)
Urbanisme
- Exercice du droit de priorité sur un bien de l'État situé 11 rue Jean Marie Le Bris
Finance
- Convention de crédit de trésorerie de 18 000 000 € auprès de la Caisse d'Épargne
Délibérations (22)
Fonds dintervention pour lhabitat — Avenant n°1 du programme daction territorial 2025
Fonds dintervention pour lhabitat — Avenant n°1 du programme daction territorial 2025
Renouvellement de l'adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire -RTES-
Renouvellement de l'adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire -RTES-
Fonds dIntervention pour lHabitat — attribution de subventions pour lamélioration de lhabitat
Renouvellement de ladhésion à l'association du Technopôle Brest-Iroise
Renouvellement de ladhésion à l'association du Technopôle Brest-Iroise
Renouvellement dadhésion annuelle à l'association "Réseau Vélo et Marche"
Renouvellement dadhésion annuelle à l'association "Réseau Vélo et Marche"
Appel à cotisation 2026 du Club Qualité du BTP 29
Appel à cotisation 2026 du Club Qualité du BTP 29
Exercice du droit de priorité — Propriété appartenant à lETAT, située 11 rue Jean Marie Le Bris à Brest et cadastrée en section BO n°127
Exercice du droit de priorité — Propriété appartenant à lETAT, située 11 rue Jean Marie Le Bris à Brest et cadastrée en section BO n°127
Exercice du droit de priorité — Propriété appartenant à lETAT, située 11 rue Jean Marie Le Bris à Brest et cadastrée en section BO n°127
Convention de crédit de trésorerie de 18 000 000 € auprès de la C'aisse d'Épargne
Avenant N°2 à la convention d'occupation temporaire N° D 2026-01-0010 du 13 janvier 2026 conclu entre Brest métropole et l'association France Active Bretagne, pour la location d'un ensemble de locaux
Avenant N°2 à la convention d'occupation temporaire N° D 2026-01-0010 du 13 janvier 2026 conclu entre Brest métropole et l'association France Active Bretagne, pour la location d'un ensemble de locaux
Avenant n°3 à la convention d'occupation temporaire du 11/03/2024 conclu entre Brest métropole et la Société A Responsabilité Limitée -S.A.R.L- société à associé unique dénommée « MANIFESTE » pour la
Avenant n°3 à la convention d'occupation temporaire du 11/03/2024 conclu entre Brest métropole et la Société A Responsabilité Limitée -S.A.R.L- société à associé unique dénommée « MANIFESTE » pour la
Avenant n°3 à la convention d'occupation temporaire du 11/03/2024 conclu entre Brest métropole et la Société A Responsabilité Limitée -S.A.R.L- société à associé unique dénommée « MANIFESTE » pour la
Avenant n°3 à la convention d'occupation temporaire du 22/04/2022 conclu entre Brest métropole et la S.A.S Orbit-Topo Finistère, pour la location du bureau n° 14 -RDC- situé à la pépinière d'entrepris
Avenant n°3 à la convention d'occupation temporaire du 22/04/2022 conclu entre Brest métropole et la S.A.S Orbit-Topo Finistère, pour la location du bureau n° 14 -RDC- situé à la pépinière d'entrepris
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