Conseil municipal du 2026-03-05
22
délibérations
15
Urbanisme & Travaux
7
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Fonds d'intervention pour l'habitat — Avenant n°1 du programme d'action territorial 2025
Fonds d'intervention pour l'habitat — Avenant n°1 du programme d'action territorial 2025
Renouvellement de l’adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire -RTES-.
Renouvellement de l’adhésion au Réseau des collectivités Territoriales pour une Économie Solidaire -RTES-.
Fonds d'Intervention pour l'Habitat — attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat
Renouvellement de l'adhésion à l'association du Technopôle Brest-Iroise.
Renouvellement de l'adhésion à l'association du Technopôle Brest-Iroise.
Renouvellement d'adhésion annuelle à l'association "Réseau Vélo et Marche"
Renouvellement d'adhésion annuelle à l'association "Réseau Vélo et Marche"
Appel à cotisation 2026 du Club Qualité du BTP 29
Appel à cotisation 2026 du Club Qualité du BTP 29
Exercice du droit de priorité — Propriété appartenant à l'ETAT, située 11 rue Jean Marie Le Bris à Brest et cadastrée en section BO n°127.
Exercice du droit de priorité — Propriété appartenant à l'ETAT, située 11 rue Jean Marie Le Bris à Brest et cadastrée en section BO n°127.
Exercice du droit de priorité — Propriété appartenant à l'ETAT, située 11 rue Jean Marie Le Bris à Brest et cadastrée en section BO n°127.
Convention de crédit de trésorerie de 18 000 000 € auprès de la Caisse d'Épargne.
Avenant N°2 à la convention d’occupation temporaire N° D 2026-01-0010 du 13 janvier 2026 conclu entre Brest métropole et l’association France Active Bretagne, pour la location d’un ensemble de locaux
Avenant N°2 à la convention d’occupation temporaire N° D 2026-01-0010 du 13 janvier 2026 conclu entre Brest métropole et l’association France Active Bretagne, pour la location d’un ensemble de locaux
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 11/03/2024 conclu entre Brest métropole et la Société A Responsabilité Limitée -S.A.R.L- société à associé unique dénommée « MANIFESTE » pour la
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 11/03/2024 conclu entre Brest métropole et la Société A Responsabilité Limitée -S.A.R.L- société à associé unique dénommée « MANIFESTE » pour la
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 11/03/2024 conclu entre Brest métropole et la Société A Responsabilité Limitée -S.A.R.L- société à associé unique dénommée « MANIFESTE » pour la
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 22/04/2022 conclu entre Brest métropole et la S.A.S Orbit-Topo Finistère, pour la location du bureau n° 14 -RDC- situé à la pépinière d’entrepris
Avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du 22/04/2022 conclu entre Brest métropole et la S.A.S Orbit-Topo Finistère, pour la location du bureau n° 14 -RDC- situé à la pépinière d’entrepris
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