Conseil municipal du 2026-02-24

INCORPORATION D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLEBrest - rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne

INCORPORATION D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLEBrest - rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne

INCORPORATION D'UN BIEN PRESUME SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLEBrest - rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne

INCORPORATION D’UN BIEN SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLE Brest - Rue Sébastopol

INCORPORATION D’UN BIEN SANS MAITRE AU DOMAINE PRIVE DE LA METROPOLE Brest - Rue Sébastopol

Convention Autorisation d'occupation précaire et révocable des parcelles cadastrées section C sous les numéros 598, 599 et 600 situées au lieudit Kerionoc en la commune de Guilers, accordée au GAEC D

Convention Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section AT numéros 417 et 418 et située 8 route du Minou à Plouzané, accordée à la commune de Plouzané.

Convention Autorisation d'occupation précaire d'une propriété cadastrée section AT numéros 417 et 418 et située 8 route du Minou à Plouzané, accordée à la commune de Plouzané.

Résiliation de la convention d'occupation précaire N° D2023-10-261 du 02/10/2023 rendue exécutoire le 04/10/2023 pour une propriété cadastrée section KM numéros 62 et 125 et située rue Marie Leneru à

Convention — Autorisation d'occupation précaire et révocable de parcelles situées au lieudit Penn Ar C'Hoad, section G numéros 2210 et 2212 en la commune de Guipavas, accordée à Monsieur Julien Ellego

Contrat de prêt avec Eau du Ponant, Société Publique Locale - Emprunt du bar à eau à l'occasion des journées de l'eau 2026

Contrat de prêt avec Eau du Ponant, Société Publique Locale - Emprunt du bar à eau à l'occasion des journées de l'eau 2026

Brest — Rue d'Avranches - Constitution de servitudes du réseau de chaleur au profit de Brest métropole sur la parcelle AE n°555 appartenant à la Ville de Brest.

Brest — Rue d'Avranches - Constitution de servitudes du réseau de chaleur au profit de Brest métropole sur la parcelle AE n°555 appartenant à la Ville de Brest.

Brest — Rue d'Avranches - Constitution de servitudes du réseau de chaleur au profit de Brest métropole sur la parcelle AE n°555 appartenant à la Ville de Brest.

Allée des NoisetiersA l’intersection avec la route de KerdonvalA compter du lundi 2 mars 2026Durée 15 joursRemplacement d'un appui télécom