CM

30 janvier 2026

Brest 39 délibérations

39

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

14

Finances & Budget

6

Environnement

1 597 513 €

montant clé

⚡ Résumé

Conseil municipal de Brest — 30 janvier 2026

Finances et fiscalité

Adoption du Budget Primitif 2026 et vote des taux de fiscalité directe locale, de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et du produit GEMAPI 2026. Prise en charge de la cotisation à l'ordre des architectes et prise de participation de BMa SEM dans deux SCCV.

Urbanisme et aménagement

Instauration de périmètres de prise en considération sur les entrées ouest, nord et est de Brest. Mise en compatibilité du PLU pour le projet Brest Port Marine Services (élévateur 650 tonnes). Approbation du bilan de concertation pour l'extension de la zone d'activités Saint-Thudon II à Guipavas.

Environnement

Audit élagage ENEDIS par PEBreizh, appel à volontaires pour la valorisation des eaux pluviales, et convention de renaturation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled avec le Syndicat de Bassin de l'Elorn.

Subventions et culture

Subventions : 1 091 000 € à Don Bosco, 1 597 513 € aux structures culturelles conventionnées, 263 107 € à l'association Passerelle. Avenant n°11 à la DSP du Quartz pour travaux.

Sécurité et services publics

Conventions de financement et de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le SDIS 29 pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Kerallan. Clôture du mandat SIAMORPHOSE. Modification des statuts des Pompes Funèbres (PFCA).

Ressources humaines

Adaptation du tableau des emplois à l'évolution des besoins de la collectivité.

Délibérations (39)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme

Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme

SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise d'ouvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions

SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise d'ouvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions

Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan

Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan

LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de l'avenant n°11 au contrat de DSP, concernant la participation de Brest métropole aux travaux

LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de l'avenant n°11 au contrat de DSP, concernant la participation de Brest métropole aux travaux

Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commerce à Brest

Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commerce à Brest

Finances & Budget 14 délibérations

Budget Primitif 2026

Vote des taux de fiscalité directe locale 2026

Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €

Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pour un montant total de 1 597 513 €

Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement de 263 107 €

Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement de 263 107 €

Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2026

Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations -GEMAPI- vote du produit 2026

Prise en charge de la cotisation annuelle à l'ordre des architectes des agents territoriaux

BMa SEM — Prise de participation dans deux sociétés civiles de construction-vente

Environnement 6 délibérations

Electricité — Mission d'audit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS

Electricité — Mission d'audit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS

Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de l'aide accordée par la métropole et des modalités de versement

Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de l'aide accordée par la métropole et des modalités de versement

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled

Autres decisions 2 délibérations

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-

Ressources humaines 1 délibération

Adaptation du tableau des emplois à l'évolution des besoins de la collectivité

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