CM

19 janvier 2026

Brest 11 délibérations

11

délibérations

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Sécurité

⚡ Résumé

Conseil municipal de Brest — 19 janvier 2026

Sécurité & Police municipale

  • Enlèvements de véhicules hors d'usage : le conseil a traité 11 arrêtés (n°0204 à 0214) relatifs à l'enlèvement de véhicules hors d'usage sur la voie publique, dans le cadre des pouvoirs de police municipale.

Bilan général

  • Séance dominée par des mesures de police administrative courantes.
  • Aucune délibération portant sur l'urbanisme, les finances, la culture ou le social n'apparaît dans ce compte-rendu.
  • Les 11 délibérations relèvent toutes de la même thématique (libertés publiques / police municipale).

Délibérations (11)

Sécurité 11 délibérations

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

Enlèvement d'un véhicule hors d'usage

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