13 janvier 2026
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délibérations
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Culture & Patrimoine
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Environnement
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Finances & Budget
Conseil municipal de Brest — 13 janvier 2026
Institutions et vie politique
- Délégation de signature aux directrices, directeurs et responsables des services de Brest métropole, avec abrogation de l'arrêté précédent de juillet 2025.
- Deux mandats spéciaux accordés : à Bernadette Abiven (Comité National pour l'emploi) et à Michel Gourtay (remise du prix de la personnalité maritime 2025).
Domaine et patrimoine
- Désaffectation et déclassement d'emprises sur l'îlot Grivel (section CZ) pour extraction du domaine public.
- Plusieurs conventions d'occupation temporaire : avenant avec l'association CELADON à la pépinière Créatic de Plouzané, nouvelle convention avec France Active Bretagne au pôle de Poul-ar-Bachet, et conventions avec diverses associations pour les équipements aquatiques.
Environnement
- Convention de mise à disposition de parcelles dans le bois de Keroual au bénéfice d'un particulier.
Délibérations (13)
Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ
Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ
Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 situés au sein de la pépinière d'entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ
Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 situés au sein de la pépinière d'entreprises Créatic du 115, rue Claude Chappe à PLOUZANÉ
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux désignés comme suit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- situés au sein du Pôle Entrepreneurial de Poul-ar-Bachet - 1, Rue Louis Pidoux à BREST
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux désignés comme suit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- situés au sein du Pôle Entrepreneurial de Poul-ar-Bachet - 1, Rue Louis Pidoux à BREST
Conventions d'occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d'équipements aquatiques
Conventions d'occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d'équipements aquatiques
Délégation de signature aux directrices, directeurs et responsables des services de Brest métropoleAbrogation de l'arrêté n° A 2025-07-0252 du 7 juillet 2025
Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur SEITE
Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur SEITE
Mandat spécial Bernadette ABIVEN — Comité National pour l'emploi
Mandat spécial Michel GOURTAY — Remise du prix de la personnalité maritime 2025
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