13 février 2026
137
délibérations
45
Finances & Budget
36
Urbanisme & Travaux
30
Culture & Patrimoine
76 105 €
montant clé
Conseil municipal de Brest — 13 février 2026
Aménagement du territoire & Énergie
Concession d'aménagement pour la zone économique de Saint Thudon II. Programme de logistique urbaine InTerLUD+. Cinq conventions pour l'installation de panneaux photovoltaïques sur des bâtiments municipaux.
Finances & Subventions
Garanties d'emprunt accordées à Brest métropole habitat (1,3 M€) et à la SEM Brest en vue (1,6 M€). Subventions aux associations : EHOP (20 000 €), BAPAV (30 000 €), ASMB (25 000 €), Vert Le Jardin, Biotech Santé Bretagne (40 000 €), Pôle Mer Bretagne Atlantique (55 000 €), DEFIS Emploi (45 000 €), Agri Deiz (40 000 €), ADIL (76 105 €), Vivre la Ville, La Caisse à Clous. Contrat d'objectifs avec Tébéo.
Culture
Conventions de partenariat et mécénat pour les Victoires de la Musique classique à Brest (20 mars 2026). Exposition temporaire au Musée des Beaux-Arts. Concours photo nature métropolitain. Convention d'accès au système SAGA.
Habitat & Logement
Aides Tinergie pour la rénovation énergétique (5 900 €), Fonds d'Intervention Habitat (3 019 €), Passeport accession (9 880 €). Convention Creha Ouest sur la demande locative sociale.
Domaine & Patrimoine
Nombreuses acquisitions foncières à Brest, Plouzané, Guilers et Guipavas. Appropriations de biens sans maître. Échanges fonciers à Queliverzan et Guilers. Résiliation du bail emphytéotique Dalkia.
Environnement & Eau
Convention Energence (énergie-climat). Politique sociale de l'eau via la CAF. Conventions d'indemnisation pour servitudes d'eau potable à Pont ar Bled. Protocole transactionnel avec COLAS France. Parcours acrobatique en hauteur.
Transport & Divers
Cession des droits du design sonore du réseau de transport urbain. Cession de la marque « Brest en vue » à la SPL. Participation au dispositif européen City-to-City. Projets « Printemps de l'Europe 2026 ». Recrutement des agents recenseurs.
Délibérations (137)
Association EHOP — Approbation d'un projet de convention partenariale 2026-2028 portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant 20 000 €
Association EHOP — Approbation d'un projet de convention partenariale 2026-2028 portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant 20 000 €
Association BAPAV — Approbation d'un projet davenant n° 4 à la convention de partenariat 2024-2026 portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 30 000 €
Association BAPAV — Approbation d'un projet davenant n° 4 à la convention de partenariat 2024-2026 portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 30 000 €
Approbation d'une garantie demprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 314 477,18 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opé
Approbation d'une garantie demprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 314 477,18 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opé
Approbation d'une garantie demprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 314 477,18 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opé
Approbation d'une garantie demprunt à hauteur de 50 à la SEM Brest en vue pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès de la Banque Populaire Grand Ouest pour le financement des t
Approbation d'une garantie demprunt à hauteur de 50 à la SEM Brest en vue pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès de la Banque Populaire Grand Ouest pour le financement des t
Approbation d'une garantie demprunt à hauteur de 50 à la SEM Brest en vue pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès de la Banque Populaire Grand Ouest pour le financement des t
Versement de la subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 25 000 € à l'association sportive métropolitaine brestoise -ASMB-
Versement de la subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 25 000 € à l'association sportive métropolitaine brestoise -ASMB-
Versement de la subvention annuelle de fonctionnement au Comité des Oeuvres Sociales -COS- pour l'année 2026
Versement de la subvention annuelle de fonctionnement au Comité des Oeuvres Sociales -COS- pour l'année 2026
Vert Le Jardin — Projet davenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2025 - 2028 signée entre Brest métropole, la ville de Brest et l'association Vert Le Jardin po
Vert Le Jardin — Projet davenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2025 - 2028 signée entre Brest métropole, la ville de Brest et l'association Vert Le Jardin po
Tébéo — Approbation d'un projet de contrat d'objectifs et de moyens entre Brest métropole et Tébéo
Tébéo — Approbation d'un projet de contrat d'objectifs et de moyens entre Brest métropole et Tébéo
Musée des Beaux Arts Approbation d'une convention de partenariat entre Brest Métropole et la Ville de Brest pour l'organisation d'une exposition temporaire en 2026 et autorisation de solliciter des s
Musée des Beaux Arts Approbation d'une convention de partenariat entre Brest Métropole et la Ville de Brest pour l'organisation d'une exposition temporaire en 2026 et autorisation de solliciter des s
Musée des Beaux Arts Approbation d'une convention de partenariat entre Brest Métropole et la Ville de Brest pour l'organisation d'une exposition temporaire en 2026 et autorisation de solliciter des s
Musée des Beaux Arts Approbation d'une convention de partenariat entre Brest Métropole et la Ville de Brest pour l'organisation d'une exposition temporaire en 2026 et autorisation de solliciter des s
Pôle Mer Bretagne Atlantique — Approbation d'un projet de convention financière pour l'année 2026 portant attribution d'une subvention d'un montant de 55 000 €
Pôle Mer Bretagne Atlantique — Approbation d'un projet de convention financière pour l'année 2026 portant attribution d'une subvention d'un montant de 55 000 €
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaire Elisabeth ABIVEN épouse THOMIN
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaire Elisabeth ABIVEN épouse THOMIN
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Exploitant Alan THOMIN
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Exploitant Alan THOMIN
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaire Alan THOMIN
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaire Alan THOMIN
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaires M et Mme MADEC
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaires M et Mme MADEC
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaires M et Mme PERSON
Eau potable — Convention dindemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude dutilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaires M et Mme PERSON
Association Biotech Santé Bretagne — Approbation d'un projet de convention portant attribution d'une subvention de 40 000 € pour l'année 2026
Association Biotech Santé Bretagne — Approbation d'un projet de convention portant attribution d'une subvention de 40 000 € pour l'année 2026
Festival Agri Deiz 2026 — Approbation d'un projet de convention de partenariat avec l'association Agri Deiz portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 40 000 €
Festival Agri Deiz 2026 — Approbation d'un projet de convention de partenariat avec l'association Agri Deiz portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 40 000 €
Association DEFIS Emploi Pays de Brest — Approbation d'un projet de convention portant attribution d'une subvention de 45 000 € au titre de 2026
Association DEFIS Emploi Pays de Brest — Approbation d'un projet de convention portant attribution d'une subvention de 45 000 € au titre de 2026
Espace métiers — Demande de financement auprès de la Région Bretagne au titre de l'année 2026
Association Vivre la Ville approbation d'un projet davenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association portant attribution dun
Association Vivre la Ville approbation d'un projet davenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association portant attribution dun
Association La Caisse à clous — Approbation d'un projet davenant n° 6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association La Caisse à Clous p
Association La Caisse à clous — Approbation d'un projet davenant n° 6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association La Caisse à Clous p
Projet d'Aménagement économique de Saint Thudon II – Concession d'Aménagement. Désignation de l'aménageur et approbation du traité de concession
Projet d'Aménagement économique de Saint Thudon II – Concession d'Aménagement. Désignation de l'aménageur et approbation du traité de concession
Projet d'Aménagement économique de Saint Thudon II – Concession d'Aménagement. Désignation de l'aménageur et approbation du traité de concession
Demandes d'autorisations d'urbanisme
Brest en vue — Cession à titre gratuit de la marque Brest en vue à Brest en vue SPL
Brest en vue — Cession à titre gratuit de la marque Brest en vue à Brest en vue SPL
Tinergie — rénovation énergétique de lhabitat attributions de subventions d'investissement à hauteur de 5 900 €
Tinergie — rénovation énergétique de lhabitat attributions de subventions d'investissement à hauteur de 5 900 €
Fonds d'Intervention pour lHabitat — Attributions de subventions d'investissement pour l'amélioration de lhabitat à hauteur de 3 019 €
Fonds d'Intervention pour lHabitat — Attributions de subventions d'investissement pour l'amélioration de lhabitat à hauteur de 3 019 €
Passeport pour l'accession — attribution de subventions d'investissement à hauteur de 9 880 €
Passeport pour l'accession — attribution de subventions d'investissement à hauteur de 9 880 €
ADIL — Projet davenant financier n°2 à la convention 2024-2026 portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 76 105 € au titre de l'année 2026
ADIL — Projet davenant financier n°2 à la convention 2024-2026 portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 76 105 € au titre de l'année 2026
Creha ouest — Approbation d'un projet de convention de partenariat 2026-2028 concernant le fichier commun de la demande locative sociale
Creha ouest — Approbation d'un projet de convention de partenariat 2026-2028 concernant le fichier commun de la demande locative sociale
Plouzané — Lieudit Kerarrous - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section CI n° 417 auprès dAiguillon Construction
Plouzané — Lieudit Kerarrous - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section CI n° 417 auprès dAiguillon Construction
Plouzané — Lieudit Kerarrous - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section CI n° 417 auprès dAiguillon Construction
Plouzané — Rue de Brest - Allée du Petit Manoir - Approbation de l'acquisition des parcelles cadastrées en section BZ n° 151 et BZ n° 152 auprès du Département du Finistère et classement dans le domai
Plouzané — Rue de Brest - Allée du Petit Manoir - Approbation de l'acquisition des parcelles cadastrées en section BZ n° 151 et BZ n° 152 auprès du Département du Finistère et classement dans le domai
Plouzané — Rue de Brest - Allée du Petit Manoir - Approbation de l'acquisition des parcelles cadastrées en section BZ n° 151 et BZ n° 152 auprès du Département du Finistère et classement dans le domai
Guilers — 8 rue Louis Hemon - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section BC n° 174 auprès de Brest métropole habitat
Guilers — 8 rue Louis Hemon - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section BC n° 174 auprès de Brest métropole habitat
Guilers — 8 rue Louis Hemon - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section BC n° 174 auprès de Brest métropole habitat
Brest — rue de Béniguet - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BC n° 346 et classement dans le domaine public
Brest — rue de Béniguet - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BC n° 346 et classement dans le domaine public
Brest — rue Guy Péron - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BD n° 315 auprès de lASL Les Hauts du Vallon et classement dans le domaine public
Brest — rue Guy Péron - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BD n° 315 auprès de lASL Les Hauts du Vallon et classement dans le domaine public
Brest — square du Béarn - Approbation de l'acquisition auprès de la Ville de Brest des parcelles EV n° 920 à 922, 925, 930 à 932, 934 et 935
Brest — square du Béarn - Approbation de l'acquisition auprès de la Ville de Brest des parcelles EV n° 920 à 922, 925, 930 à 932, 934 et 935
Brest — rue Lafayette - Approbation de l'acquisition à titre gratuit des parcelles BL n° 697 et 699 auprès du syndicat des copropriétaires et classement dans le domaine public
Brest — rue Lafayette - Approbation de l'acquisition à titre gratuit des parcelles BL n° 697 et 699 auprès du syndicat des copropriétaires et classement dans le domaine public
Brest — rue Henry de Montherlant - Acquisition à titre gratuit de la parcelle AO n° 745 et classement dans le domaine public
Brest — rue Henry de Montherlant - Acquisition à titre gratuit de la parcelle AO n° 745 et classement dans le domaine public
Brest — rue Henry de Montherlant - Acquisition à titre gratuit de la parcelle AO n° 745 et classement dans le domaine public
Approbation d'un projet de convention — type daccès au système dinformation SAGA de Brest métropole
Approbation d'un projet de convention — type daccès au système dinformation SAGA de Brest métropole
Approbation de projets de conventions de partenariat et de mécénat pour l'organisation des Victoires de la Musique classique en Bretagne à Brest le 20 mars 2026
Approbation de projets de conventions de partenariat et de mécénat pour l'organisation des Victoires de la Musique classique en Bretagne à Brest le 20 mars 2026
Approbation de projets de conventions de partenariat et de mécénat pour l'organisation des Victoires de la Musique classique en Bretagne à Brest le 20 mars 2026
Adoption d'un règlement pour le concours stage photo nature de Brest métropole organisé dans les 8 communes de la métropole
Adoption d'un règlement pour le concours stage photo nature de Brest métropole organisé dans les 8 communes de la métropole
Guilers — Approbation d'un échange foncier avec soulte de parcelles situées à Pen ar Coat Kerusavel entre Brest métropole et la SCI Les Couleurs ou toute autre personne morale ou physique pouvant se
Guilers — Approbation d'un échange foncier avec soulte de parcelles situées à Pen ar Coat Kerusavel entre Brest métropole et la SCI Les Couleurs ou toute autre personne morale ou physique pouvant se
Guilers — Approbation d'un échange foncier avec soulte de parcelles situées à Pen ar Coat Kerusavel entre Brest métropole et la SCI Les Couleurs ou toute autre personne morale ou physique pouvant se
Guipavas — Rue de Kerlaurent et rue Louis Blériot – Approbation de cessions d'emprises à extraire du domaine public au profit de la SARL Pierre Promotion Armorique et des consorts Coat-Kerjean et auto
Guipavas — Rue de Kerlaurent et rue Louis Blériot – Approbation de cessions d'emprises à extraire du domaine public au profit de la SARL Pierre Promotion Armorique et des consorts Coat-Kerjean et auto
Guipavas — Rue de Kerlaurent et rue Louis Blériot – Approbation de cessions d'emprises à extraire du domaine public au profit de la SARL Pierre Promotion Armorique et des consorts Coat-Kerjean et auto
Brest — rue Sébastopol - Approbation de lappropriation du lot n° 5 de la parcelle BT n° 51 qualifié de bien sans maître
Brest — rue Sébastopol - Approbation de lappropriation du lot n° 5 de la parcelle BT n° 51 qualifié de bien sans maître
Brest — rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne - Approbation de lappropriation des parcelles AR n° 172 et CS n° 130 présumées sans maîtres
Brest — rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne - Approbation de lappropriation des parcelles AR n° 172 et CS n° 130 présumées sans maîtres
Brest — rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne - Approbation de lappropriation des parcelles AR n° 172 et CS n° 130 présumées sans maîtres
Brest — 37 rue de Kermenguy – Résiliation du bail emphytéotique au profit de la société Dalkia
Brest — 37 rue de Kermenguy – Résiliation du bail emphytéotique au profit de la société Dalkia
Brest — rue Général Baratier - Autorisation de dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme au profit de Brest métropole habitat sur du domaine public de Brest métropole
Brest — rue Général Baratier - Autorisation de dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme au profit de Brest métropole habitat sur du domaine public de Brest métropole
Brest — 41 rue Saint-Exupéry – Approbation de la cession d'une emprise d'environ 25 m² issue de la parcelle CN n° 577 au profit de la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier du Ponant
Brest — 41 rue Saint-Exupéry – Approbation de la cession d'une emprise d'environ 25 m² issue de la parcelle CN n° 577 au profit de la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier du Ponant
Brest — Kerichen - Autorisation de dépôt de demandes dautorisation d'urbanisme au profit de la Ville de Brest sur une emprise denviron 1 560 m² issue des parcelles cadastrées AP 163 et 172
Brest — Kerichen - Autorisation de dépôt de demandes dautorisation d'urbanisme au profit de la Ville de Brest sur une emprise denviron 1 560 m² issue des parcelles cadastrées AP 163 et 172
Brest — Queliverzan - Approbation d'un échange sans soulte de diverses parcelles entre Brest métropole et Brest métropole habitat
Brest — Queliverzan - Approbation d'un échange sans soulte de diverses parcelles entre Brest métropole et Brest métropole habitat
Brest — Queliverzan - Approbation d'un échange sans soulte de diverses parcelles entre Brest métropole et Brest métropole habitat
Brest — Queliverzan - Approbation d'un échange sans soulte de diverses parcelles entre Brest métropole et Brest métropole habitat
Protocole transactionnel — Approbation d'un projet de protocole transactionnel entre Brest métropole et la société COLAS France
Protocole transactionnel — Approbation d'un projet de protocole transactionnel entre Brest métropole et la société COLAS France
Parcours acrobatique en hauteur — Appel à projets pour l'implantation et la gestion d'un parcours acrobatique en hauteur
Parcours acrobatique en hauteur — Appel à projets pour l'implantation et la gestion d'un parcours acrobatique en hauteur
Parcours acrobatique en hauteur — Appel à projets pour l'implantation et la gestion d'un parcours acrobatique en hauteur
Energence — Approbation d'un projet davenant n°01 à la convention d'objectifs 2025-2027 entre Brest métropole et l'association Energence, Agence locale de l'énergie et du climat du pays de Brest, p
Energence — Approbation d'un projet davenant n°01 à la convention d'objectifs 2025-2027 entre Brest métropole et l'association Energence, Agence locale de l'énergie et du climat du pays de Brest, p
Politique sociale de l'eau — Convention de mandat relatif au versement de l'allocation eau aux bénéficiaires cibles par la CAF du Finistère pour le compte de Brest métropole - Campagne 2026
Politique sociale de l'eau — Convention de mandat relatif au versement de l'allocation eau aux bénéficiaires cibles par la CAF du Finistère pour le compte de Brest métropole - Campagne 2026
Logistique urbaine — Programme InTerLUD+ - Approbation d'un projet davenant n°3 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme
Logistique urbaine — Programme InTerLUD+ - Approbation d'un projet davenant n°3 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme
"Printemps de lEurope 2026" — Approbation des projets retenus dans le cadre de lappel à projets
Photovoltaïque — Brest - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations avec la ville de Brest pour permettre linstallation et lexploitation d'un équipement de production dél
Photovoltaïque — Brest - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations avec la ville de Brest pour permettre linstallation et lexploitation d'un équipement de production dél
Photovoltaïque — Brest - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations avec la ville de Brest pour permettre linstallation et lexploitation d'un équipement de production dél
Photovoltaïque — Brest - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations avec la ville de Brest pour permettre linstallation et lexploitation d'un équipement de production dél
Photovoltaïque — Brest - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations avec la ville de Brest pour permettre linstallation et lexploitation d'un équipement de production dél
"City — to-City" - Approbation de la participation de Brest métropole au dispositif "City-to-City", dans le cadre de lInitiative Urbaine Européenne, et de la signature de laccord de partenariat en cas
Contrats de cession de droits pour le design sonore et les bandes vocales du réseau de transport urbain de Brest métropole
Contrats de cession de droits pour le design sonore et les bandes vocales du réseau de transport urbain de Brest métropole
Contrats de cession de droits pour le design sonore et les bandes vocales du réseau de transport urbain de Brest métropole
Contrats de cession de droits pour le design sonore et les bandes vocales du réseau de transport urbain de Brest métropole
Recrutement des agents recenseurs — Recensement de la population 2026
Convention régissant lutilisation du restaurant administratif Ensta par les agents de la métropole
Convention régissant lutilisation du restaurant administratif Ensta par les agents de la métropole
Comité social territorial — CST- et formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail -F3SCT- - Composition et modalités de fonctionnement de ces instances de consultation, e
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