Conseil municipal du 2026-02-13

Association EHOP — Approbation d'un projet de convention partenariale 2026-2028 portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant 20 000 €.

Association EHOP — Approbation d'un projet de convention partenariale 2026-2028 portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant 20 000 €.

Association BAPAV — Approbation d'un projet d'avenant n° 4 à la convention de partenariat 2024-2026 portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 30 000 €

Association BAPAV — Approbation d'un projet d'avenant n° 4 à la convention de partenariat 2024-2026 portant attribution d'une subvention de fonctionnement de 30 000 €

Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 314 477,18 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opé

Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 314 477,18 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opé

Approbation d'une garantie d'emprunt à Brest métropole habitat pour un prêt d'un montant total de 1 314 477,18 € contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement d'une opé

Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 50 à la SEM Brest en vue pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès de la Banque Populaire Grand Ouest pour le financement des t

Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 50 à la SEM Brest en vue pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès de la Banque Populaire Grand Ouest pour le financement des t

Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 50 à la SEM Brest en vue pour un prêt d'un montant total de 1 600 000 € contracté auprès de la Banque Populaire Grand Ouest pour le financement des t

Versement de la subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 25 000 € à l'association sportive métropolitaine brestoise -ASMB-.

Versement de la subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 25 000 € à l'association sportive métropolitaine brestoise -ASMB-.

Versement de la subvention annuelle de fonctionnement au Comité des Oeuvres Sociales -COS- pour l'année 2026.

Versement de la subvention annuelle de fonctionnement au Comité des Oeuvres Sociales -COS- pour l'année 2026.

Vert Le Jardin — Projet d'avenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2025 - 2028 signée entre Brest métropole, la ville de Brest et l'association Vert Le Jardin po

Vert Le Jardin — Projet d'avenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2025 - 2028 signée entre Brest métropole, la ville de Brest et l'association Vert Le Jardin po

Tébéo — Approbation d’un projet de contrat d’objectifs et de moyens entre Brest métropole et Tébéo

Tébéo — Approbation d’un projet de contrat d’objectifs et de moyens entre Brest métropole et Tébéo

Musée des Beaux Arts Approbation d'une convention de partenariat entre Brest Métropole et la Ville de Brest pour l'organisation d'une exposition temporaire en 2026 et autorisation de solliciter des s

Musée des Beaux Arts Approbation d'une convention de partenariat entre Brest Métropole et la Ville de Brest pour l'organisation d'une exposition temporaire en 2026 et autorisation de solliciter des s

Musée des Beaux Arts Approbation d'une convention de partenariat entre Brest Métropole et la Ville de Brest pour l'organisation d'une exposition temporaire en 2026 et autorisation de solliciter des s

Musée des Beaux Arts Approbation d'une convention de partenariat entre Brest Métropole et la Ville de Brest pour l'organisation d'une exposition temporaire en 2026 et autorisation de solliciter des s

Pôle Mer Bretagne Atlantique — Approbation d'un projet de convention financière pour l’année 2026 portant attribution d'une subvention d'un montant de 55 000 €

Pôle Mer Bretagne Atlantique — Approbation d'un projet de convention financière pour l’année 2026 portant attribution d'une subvention d'un montant de 55 000 €

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaire Elisabeth ABIVEN épouse THOMIN

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaire Elisabeth ABIVEN épouse THOMIN

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Exploitant Alan THOMIN

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Exploitant Alan THOMIN

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaire Alan THOMIN

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaire Alan THOMIN

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaires M et Mme MADEC

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaires M et Mme MADEC

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaires M et Mme PERSON

Eau potable — Convention d'indemnisation relative à des terrains grevés d'une servitude d'utilité publique - Prise d'eau de Pont ar Bled - Propriétaires M et Mme PERSON

Association Biotech Santé Bretagne — Approbation d’un projet de convention portant attribution d'une subvention de 40 000 € pour l’année 2026

Association Biotech Santé Bretagne — Approbation d’un projet de convention portant attribution d'une subvention de 40 000 € pour l’année 2026

Festival Agri Deiz 2026 — Approbation d'un projet de convention de partenariat avec l'association Agri Deiz portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 40 000 €.

Festival Agri Deiz 2026 — Approbation d'un projet de convention de partenariat avec l'association Agri Deiz portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 40 000 €.

Association DEFIS Emploi Pays de Brest — Approbation d'un projet de convention portant attribution d'une subvention de 45 000 € au titre de 2026.

Association DEFIS Emploi Pays de Brest — Approbation d'un projet de convention portant attribution d'une subvention de 45 000 € au titre de 2026.

Espace métiers — Demande de financement auprès de la Région Bretagne au titre de l'année 2026

Association Vivre la Ville approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2028 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association portant attribution d'un

Association Vivre la Ville approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2028 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association portant attribution d'un

Association La Caisse à clous — Approbation d'un projet d'avenant n° 6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association La Caisse à Clous p

Association La Caisse à clous — Approbation d'un projet d'avenant n° 6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 entre Brest métropole, la Ville de Brest et l'association La Caisse à Clous p

Projet d’Aménagement économique de Saint Thudon II – Concession d’Aménagement. Désignation de l’aménageur et approbation du traité de concession

Projet d’Aménagement économique de Saint Thudon II – Concession d’Aménagement. Désignation de l’aménageur et approbation du traité de concession

Projet d’Aménagement économique de Saint Thudon II – Concession d’Aménagement. Désignation de l’aménageur et approbation du traité de concession

Demandes d'autorisations d'urbanisme

Brest en vue — Cession à titre gratuit de la marque Brest en vue à Brest en vue SPL

Brest en vue — Cession à titre gratuit de la marque Brest en vue à Brest en vue SPL

Tinergie — rénovation énergétique de l’habitat attributions de subventions d'investissement à hauteur de 5 900 €

Tinergie — rénovation énergétique de l’habitat attributions de subventions d'investissement à hauteur de 5 900 €

Fonds d’Intervention pour l’Habitat — Attributions de subventions d'investissement pour l’amélioration de l’habitat à hauteur de 3 019 €

Fonds d’Intervention pour l’Habitat — Attributions de subventions d'investissement pour l’amélioration de l’habitat à hauteur de 3 019 €

Passeport pour l’accession — attribution de subventions d'investissement à hauteur de 9 880 €

Passeport pour l’accession — attribution de subventions d'investissement à hauteur de 9 880 €

ADIL — Projet d'avenant financier n°2 à la convention 2024-2026 portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 76 105 € au titre de l'année 2026

ADIL — Projet d'avenant financier n°2 à la convention 2024-2026 portant attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 76 105 € au titre de l'année 2026

Creha ouest — Approbation d'un projet de convention de partenariat 2026-2028 concernant le fichier commun de la demande locative sociale

Creha ouest — Approbation d'un projet de convention de partenariat 2026-2028 concernant le fichier commun de la demande locative sociale

Plouzané — Lieudit Kerarrous - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section CI n° 417 auprès d'Aiguillon Construction

Plouzané — Lieudit Kerarrous - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section CI n° 417 auprès d'Aiguillon Construction

Plouzané — Lieudit Kerarrous - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section CI n° 417 auprès d'Aiguillon Construction

Plouzané — Rue de Brest - Allée du Petit Manoir - Approbation de l'acquisition des parcelles cadastrées en section BZ n° 151 et BZ n° 152 auprès du Département du Finistère et classement dans le domai

Plouzané — Rue de Brest - Allée du Petit Manoir - Approbation de l'acquisition des parcelles cadastrées en section BZ n° 151 et BZ n° 152 auprès du Département du Finistère et classement dans le domai

Plouzané — Rue de Brest - Allée du Petit Manoir - Approbation de l'acquisition des parcelles cadastrées en section BZ n° 151 et BZ n° 152 auprès du Département du Finistère et classement dans le domai

Guilers — 8 rue Louis Hemon - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section BC n° 174 auprès de Brest métropole habitat

Guilers — 8 rue Louis Hemon - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section BC n° 174 auprès de Brest métropole habitat

Guilers — 8 rue Louis Hemon - Approbation de l'acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée en section BC n° 174 auprès de Brest métropole habitat

Brest — rue de Béniguet - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BC n° 346 et classement dans le domaine public

Brest — rue de Béniguet - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BC n° 346 et classement dans le domaine public

Brest — rue Guy Péron - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BD n° 315 auprès de l'ASL Les Hauts du Vallon et classement dans le domaine public

Brest — rue Guy Péron - Approbation de l'acquisition à titre gratuit de la parcelle BD n° 315 auprès de l'ASL Les Hauts du Vallon et classement dans le domaine public

Brest — square du Béarn - Approbation de l'acquisition auprès de la Ville de Brest des parcelles EV n° 920 à 922, 925, 930 à 932, 934 et 935

Brest — square du Béarn - Approbation de l'acquisition auprès de la Ville de Brest des parcelles EV n° 920 à 922, 925, 930 à 932, 934 et 935

Brest — rue Lafayette - Approbation de l'acquisition à titre gratuit des parcelles BL n° 697 et 699 auprès du syndicat des copropriétaires et classement dans le domaine public

Brest — rue Lafayette - Approbation de l'acquisition à titre gratuit des parcelles BL n° 697 et 699 auprès du syndicat des copropriétaires et classement dans le domaine public

Brest — rue Henry de Montherlant - Acquisition à titre gratuit de la parcelle AO n° 745 et classement dans le domaine public

Brest — rue Henry de Montherlant - Acquisition à titre gratuit de la parcelle AO n° 745 et classement dans le domaine public

Brest — rue Henry de Montherlant - Acquisition à titre gratuit de la parcelle AO n° 745 et classement dans le domaine public

Approbation d'un projet de convention — type d'accès au système d'information SAGA de Brest métropole

Approbation d'un projet de convention — type d'accès au système d'information SAGA de Brest métropole

Approbation de projets de conventions de partenariat et de mécénat pour l'organisation des Victoires de la Musique classique en Bretagne à Brest le 20 mars 2026.

Approbation de projets de conventions de partenariat et de mécénat pour l'organisation des Victoires de la Musique classique en Bretagne à Brest le 20 mars 2026.

Approbation de projets de conventions de partenariat et de mécénat pour l'organisation des Victoires de la Musique classique en Bretagne à Brest le 20 mars 2026.

Adoption d'un règlement pour le concours stage photo nature de Brest métropole organisé dans les 8 communes de la métropole

Adoption d'un règlement pour le concours stage photo nature de Brest métropole organisé dans les 8 communes de la métropole

Guilers — Approbation d’un échange foncier avec soulte de parcelles situées à Pen ar Coat Kerusavel entre Brest métropole et la SCI Les Couleurs ou toute autre personne morale ou physique pouvant se

Guilers — Approbation d’un échange foncier avec soulte de parcelles situées à Pen ar Coat Kerusavel entre Brest métropole et la SCI Les Couleurs ou toute autre personne morale ou physique pouvant se

Guilers — Approbation d’un échange foncier avec soulte de parcelles situées à Pen ar Coat Kerusavel entre Brest métropole et la SCI Les Couleurs ou toute autre personne morale ou physique pouvant se

Guipavas — Rue de Kerlaurent et rue Louis Blériot – Approbation de cessions d’emprises à extraire du domaine public au profit de la SARL Pierre Promotion Armorique et des consorts Coat-Kerjean et auto

Guipavas — Rue de Kerlaurent et rue Louis Blériot – Approbation de cessions d’emprises à extraire du domaine public au profit de la SARL Pierre Promotion Armorique et des consorts Coat-Kerjean et auto

Guipavas — Rue de Kerlaurent et rue Louis Blériot – Approbation de cessions d’emprises à extraire du domaine public au profit de la SARL Pierre Promotion Armorique et des consorts Coat-Kerjean et auto

Brest — rue Sébastopol - Approbation de l'appropriation du lot n° 5 de la parcelle BT n° 51 qualifié de bien sans maître

Brest — rue Sébastopol - Approbation de l'appropriation du lot n° 5 de la parcelle BT n° 51 qualifié de bien sans maître

Brest — rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne - Approbation de l'appropriation des parcelles AR n° 172 et CS n° 130 présumées sans maîtres

Brest — rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne - Approbation de l'appropriation des parcelles AR n° 172 et CS n° 130 présumées sans maîtres

Brest — rue Prat Podic et chemin de Kérastel Montagne - Approbation de l'appropriation des parcelles AR n° 172 et CS n° 130 présumées sans maîtres

Brest — 37 rue de Kermenguy – Résiliation du bail emphytéotique au profit de la société Dalkia

Brest — 37 rue de Kermenguy – Résiliation du bail emphytéotique au profit de la société Dalkia

Brest — rue Général Baratier - Autorisation de dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme au profit de Brest métropole habitat sur du domaine public de Brest métropole

Brest — rue Général Baratier - Autorisation de dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme au profit de Brest métropole habitat sur du domaine public de Brest métropole

Brest — 41 rue Saint-Exupéry – Approbation de la cession d’une emprise d’environ 25 m² issue de la parcelle CN n° 577 au profit de la Société d’Economie Mixte de Portage Immobilier du Ponant

Brest — 41 rue Saint-Exupéry – Approbation de la cession d’une emprise d’environ 25 m² issue de la parcelle CN n° 577 au profit de la Société d’Economie Mixte de Portage Immobilier du Ponant

Brest — Kerichen - Autorisation de dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme au profit de la Ville de Brest sur une emprise d'environ 1 560 m² issue des parcelles cadastrées AP 163 et 172

Brest — Kerichen - Autorisation de dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme au profit de la Ville de Brest sur une emprise d'environ 1 560 m² issue des parcelles cadastrées AP 163 et 172

Brest — Queliverzan - Approbation d'un échange sans soulte de diverses parcelles entre Brest métropole et Brest métropole habitat.

Brest — Queliverzan - Approbation d'un échange sans soulte de diverses parcelles entre Brest métropole et Brest métropole habitat.

Brest — Queliverzan - Approbation d'un échange sans soulte de diverses parcelles entre Brest métropole et Brest métropole habitat.

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Protocole transactionnel — Approbation d’un projet de protocole transactionnel entre Brest métropole et la société COLAS France

Protocole transactionnel — Approbation d’un projet de protocole transactionnel entre Brest métropole et la société COLAS France

Parcours acrobatique en hauteur — Appel à projets pour l'implantation et la gestion d'un parcours acrobatique en hauteur

Parcours acrobatique en hauteur — Appel à projets pour l'implantation et la gestion d'un parcours acrobatique en hauteur

Parcours acrobatique en hauteur — Appel à projets pour l'implantation et la gestion d'un parcours acrobatique en hauteur

Ener'gence — Approbation d'un projet d'avenant n°01 à la convention d'objectifs 2025-2027 entre Brest métropole et l'association Ener'gence, Agence locale de l'énergie et du climat du pays de Brest, p

Ener'gence — Approbation d'un projet d'avenant n°01 à la convention d'objectifs 2025-2027 entre Brest métropole et l'association Ener'gence, Agence locale de l'énergie et du climat du pays de Brest, p

Politique sociale de l’eau — Convention de mandat relatif au versement de l’allocation eau aux bénéficiaires cibles par la CAF du Finistère pour le compte de Brest métropole - Campagne 2026.

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Logistique urbaine — Programme InTerLUD+ - Approbation d'un projet d'avenant n°3 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme.

Logistique urbaine — Programme InTerLUD+ - Approbation d'un projet d'avenant n°3 à la convention relative à un accompagnement dans le cadre du programme.

"Printemps de l'Europe 2026" — Approbation des projets retenus dans le cadre de l'appel à projets

Photovoltaïque — Brest - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations avec la ville de Brest pour permettre l'installation et l'exploitation d'un équipement de production d'él

Photovoltaïque — Brest - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations avec la ville de Brest pour permettre l'installation et l'exploitation d'un équipement de production d'él

Photovoltaïque — Brest - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations avec la ville de Brest pour permettre l'installation et l'exploitation d'un équipement de production d'él

Photovoltaïque — Brest - Approbation d'un projet de convention de superposition d'affectations avec la ville de Brest pour permettre l'installation et l'exploitation d'un équipement de production d'él

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"City — to-City" - Approbation de la participation de Brest métropole au dispositif "City-to-City", dans le cadre de l'Initiative Urbaine Européenne, et de la signature de l'accord de partenariat en cas

Contrats de cession de droits pour le design sonore et les bandes vocales du réseau de transport urbain de Brest métropole

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Recrutement des agents recenseurs — Recensement de la population 2026

Convention régissant l'utilisation du restaurant administratif Ensta par les agents de la métropole

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Comité social territorial — CST- et formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail -F3SCT- - Composition et modalités de fonctionnement de ces instances de consultation, e