Conseil municipal du 2026-02-03
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Budget Primitif 2026
Budget Primitif 2026
Budget Primitif 2026
Budget Primitif 2026
Association Vivre la Ville — Projet d'avenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2028 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association Vivre la Ville, portant attrib
Association Vivre la Ville — Projet d'avenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2025-2028 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l’association Vivre la Ville, portant attrib
Pour un numérique du quotidien, inclusif et créatif - Approbation d'un projet et demande de subvention ITI FEDER
"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "Le Café de la Gare" portant attribution d'une subvention de 5 000 €
"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "Le Café de la Gare" portant attribution d'une subvention de 5 000 €
"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "une main tendue" portant attribution d'une subvention de 5 000 €
"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "une main tendue" portant attribution d'une subvention de 5 000 €
"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "soucoupe marrante" portant attribution d'une subvention de 5 000 €
"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "soucoupe marrante" portant attribution d'une subvention de 5 000 €
"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l’entreprise "Dartevel - des airs de guinguettes" portant attribution d'une subvention de 5 000 €
"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l’entreprise "Dartevel - des airs de guinguettes" portant attribution d'une subvention de 5 000 €
Douzième Forum des usages coopératifs de l'internet et du multimédia du 30 juin au 3 juillet 2026 fixation des tarifs
Fermeture nocturne des passages Auguste Pavie et Fleuriot de Langle pour des motifs d'intérêt communal et de tranquillité et sécurité publique - Attribution d'une subvention de 23 000 € pour la réalis
Fermeture nocturne des passages Auguste Pavie et Fleuriot de Langle pour des motifs d'intérêt communal et de tranquillité et sécurité publique - Attribution d'une subvention de 23 000 € pour la réalis
Association pour l'Inclusion par le Logement, l'Emploi et les Solidarités -AILES- - Avenant n°5 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la Ville de Brest et l'Association pour l'Incl
Association pour l'Inclusion par le Logement, l'Emploi et les Solidarités -AILES- - Avenant n°5 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la Ville de Brest et l'Association pour l'Incl
Les Amitiés d'Armor — Approbation d'un projet d'avenant n°6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la ville de Brest et l'association les Amitiés d'Armor portant attribution d'une s
Les Amitiés d'Armor — Approbation d'un projet d'avenant n°6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la ville de Brest et l'association les Amitiés d'Armor portant attribution d'une s
Vote des taux de fiscalité directe locale 2026
La Caisse à clous — Approbation d'un projet d'avenant n°6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association La Caisse à clous portant attrib
La Caisse à clous — Approbation d'un projet d'avenant n°6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association La Caisse à clous portant attrib
Planète Loisirs — Approbation d’un projet d’avenant n° 10 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2026 entre la Ville de Brest et l’association Planète Loisirs portant attribution d’une subvent
Planète Loisirs — Approbation d’un projet d’avenant n° 10 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2022-2026 entre la Ville de Brest et l’association Planète Loisirs portant attribution d’une subvent
Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère – Approbation d’un projet d’avenant n°7 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026, entre la Ville de Brest et la Maison de l’Agriculture Biolo
Maison de l’Agriculture Biologique du Finistère – Approbation d’un projet d’avenant n°7 à la convention pluriannuelle d’objectifs 2023-2026, entre la Ville de Brest et la Maison de l’Agriculture Biolo
Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2022-2027 entre la Ville de Brest et les associations ou fédérations animant et gérant un équipement collectif de quartier
Approbation de projets d’avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs 2022-2027 entre la Ville de Brest et les associations ou fédérations animant et gérant un équipement collectif de quartier
Caisse d'Allocations Familiales du Finistère - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et la Ville de Brest relatif à la fourniture d
Caisse d'Allocations Familiales du Finistère - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et la Ville de Brest relatif à la fourniture d
Caisse d'Allocations Familiales du Finistère - Convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et la Ville de Brest relatif à la fourniture de données allocataires pour
Caisse d'Allocations Familiales du Finistère - Convention de partenariat entre la Caisse d'Allocations Familiales du Finistère et la Ville de Brest relatif à la fourniture de données allocataires pour
Banque alimentaire du Finistère — Approbation d'un projet d'avenant n°2 entre la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 29 000 €
Banque alimentaire du Finistère — Approbation d'un projet d'avenant n°2 entre la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 29 000 €
Association Restaurants et relais du coeur du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'u
Association Restaurants et relais du coeur du Finistère - Approbation d'un projet d'avenant financier n°3 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'u
La Halte accueil Frédéric Ozanam — Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'un montant total d
La Halte accueil Frédéric Ozanam — Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'un montant total d
Entraide et amitié — Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention 2024-2026 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association portant attribution d’une subvention de 23 0
Entraide et amitié — Approbation d'un projet d'avenant n°2 à la convention 2024-2026 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association portant attribution d’une subvention de 23 0
Pôle Solidarité Bretagne de la Croix Rouge - Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le pôle solidarité Bretagne de la Croix Rouge pour
Pôle Solidarité Bretagne de la Croix Rouge - Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le pôle solidarité Bretagne de la Croix Rouge pour
Association Epiceries solidaires en réseau - Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association portant attribution d'une subvention
Association Epiceries solidaires en réseau - Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l’association portant attribution d'une subvention
Secours populaire français — Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le Secours populaire français portant attribution d'une subvention
Secours populaire français — Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le Secours populaire français portant attribution d'une subvention
Association ADJIM — Approbation d'un projet de convention pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 25 000 €
Association ADJIM — Approbation d'un projet de convention pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 25 000 €
Association Digemer — Approbation d'un projet de convention de financement au titre de l'année 2026 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une sub
Association Digemer — Approbation d'un projet de convention de financement au titre de l'année 2026 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une sub
Association Don Bosco — Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de
Association Don Bosco — Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de
Association Vert Le Jardin — Projet d'avenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2025 - 2028 signée entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vert
Association Vert Le Jardin — Projet d'avenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2025 - 2028 signée entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vert
"Printemps de l'Europe 2026" — Approbation des projets retenus dans le cadre de l’appel à projets portant attribution de subventions à hauteur de 6 900 €
Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po
Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po
Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po
Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po
Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets d'avenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po
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Brest Métropole aménagement SEM — BMa SEM- - Prise de participation de BMa SEM au capital de deux sociétés civiles de construction vente -SCCV-
Cinémathèque de Bretagne — Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'attribution d'une subvention pour l'acquisition et les travaux d'un immeuble aux 8 et 4 bis rue Victor Hugo à Brest
Cinémathèque de Bretagne — Approbation d'un projet d'avenant n°1 à la convention d'attribution d'une subvention pour l'acquisition et les travaux d'un immeuble aux 8 et 4 bis rue Victor Hugo à Brest
Association Cinémathèque de Bretagne — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Cinémathèque de Bretagne portant attribution d'une s
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Association Rade Movie, Maison de la photographie approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Rade Movie, Maison de la photographie, p
Association Rade Movie, Maison de la photographie approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Rade Movie, Maison de la photographie, p
Association Côte Ouest — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Côte Ouest portant attribution d'une subvention de
Association Côte Ouest — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Côte Ouest portant attribution d'une subvention de
Association Compagnie Dérézo — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Compagnie Dérézo portant attribution d'une subvention de 73
Association Compagnie Dérézo — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Compagnie Dérézo portant attribution d'une subvention de 73
Association Pluie d'Images — CAPAB - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Pluie d'Images - CAPAB portant attribution d'une subve
Association Pluie d'Images — CAPAB - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Pluie d'Images - CAPAB portant attribution d'une subve
Association Dézépions — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et l'Association Dézépions portant attribution d'une subvention de 10 0
Association Dézépions — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et l'Association Dézépions portant attribution d'une subvention de 10 0
Association DRAMA, Ensemble Sillages — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association DRAMA, Ensemble Sillages portant attribution d'une s
Association DRAMA, Ensemble Sillages — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association DRAMA, Ensemble Sillages portant attribution d'une s
Centre Breton d'Art Populaire — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et le Centre Breton d'Art Populaire -C.B.A.P- portant attributi
Centre Breton d'Art Populaire — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et le Centre Breton d'Art Populaire -C.B.A.P- portant attributi
Association pour le Développement des Arts de l'Oralité -A.D.A.O- - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association A.D.A.O portant attribu
Association pour le Développement des Arts de l'Oralité -A.D.A.O- - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association A.D.A.O portant attribu
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 50 à l'association Les Genêts d'or pour un prêt d'un montant total de 6 000 000 € contracté auprès de ARKEA Banque pour le financement d'une opératio
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 50 à l'association Les Genêts d'or pour un prêt d'un montant total de 6 000 000 € contracté auprès de ARKEA Banque pour le financement d'une opératio
Approbation d'une garantie d'emprunt à hauteur de 50 à l'association Les Genêts d'or pour un prêt d'un montant total de 6 000 000 € contracté auprès de ARKEA Banque pour le financement d'une opératio
Association Musicus — ensemble Matheus - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 portant attribution d'une subvention de 100 000 €
Association Musicus — ensemble Matheus - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 portant attribution d'une subvention de 100 000 €
Association "Les Copaines Queer Brest Fest" - Approbation de l'octroi d'une subvention de fonctionnement de 4 850 € pour l'organisation du festival Queer Brest Fest
Service Musées — Patrimoines - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Brest et Brest métropole dans l'élaboration d'un projet d'exposition commun en 2026
Service Musées — Patrimoines - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Brest et Brest métropole dans l'élaboration d'un projet d'exposition commun en 2026
Service Musées — Patrimoines - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Brest et Brest métropole dans l'élaboration d'un projet d'exposition commun en 2026
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Association fanfare Zébaliz — Approbation d'un projet de convention 2026 entre la Ville de Brest et l'association fanfare Zébaliz portant attribution d'une subvention de 15 000 €
Association fanfare Zébaliz — Approbation d'un projet de convention 2026 entre la Ville de Brest et l'association fanfare Zébaliz portant attribution d'une subvention de 15 000 €
Proposition de remise gracieuse sur les droits de places d'autorisation de stationnement de taxi pour l'année 2025
Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal pour l'année 2026 - Application de la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité.
Programme CEE ACTEE 2 — Certificats d'économie d'énergie Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Énergétique 2--Approbation d'une convention financière avec le Pays du COB -Centre Oues
Programme CEE ACTEE 2 — Certificats d'économie d'énergie Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Énergétique 2--Approbation d'une convention financière avec le Pays du COB -Centre Oues
Approbation du règlement intérieur à l'usage des preneurs de la salle des Conférences de l'Hôtel de Ville de Brest.
Approbation du règlement intérieur à l'usage des preneurs de la salle des Conférences de l'Hôtel de Ville de Brest.
Approbation du règlement intérieur à l'usage des preneurs de la salle des Conférences de l'Hôtel de Ville de Brest.
Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d’un projet de bail en l’état futur d’achèvement entre la Ville de Brest et la Société d’économie mixte de portage immob
Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d’un projet de bail en l’état futur d’achèvement entre la Ville de Brest et la Société d’économie mixte de portage immob
Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d’un projet de bail en l’état futur d’achèvement entre la Ville de Brest et la Société d’économie mixte de portage immob
Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d’un projet de bail en l’état futur d’achèvement entre la Ville de Brest et la Société d’économie mixte de portage immob
Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d’un projet de bail en l’état futur d’achèvement entre la Ville de Brest et la Société d’économie mixte de portage immob
41 rue Saint Exupéry — Approbation de la cession de l'espace Esther Bick au profit de la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier du Ponant.
41 rue Saint Exupéry — Approbation de la cession de l'espace Esther Bick au profit de la Société d'Economie Mixte de Portage Immobilier du Ponant.
Rue Auguste Rodin — Approbation de la cession de la parcelle BL n°519 au profit de Monsieur Didier Calloc'h
Rue Auguste Rodin — Approbation de la cession de la parcelle BL n°519 au profit de Monsieur Didier Calloc'h
Square du Béarn — Approbation de la cession au profit de Brest métropole des parcelles EV n°920 à 922, 925, 930 à 932, 934 et 935
Square du Béarn — Approbation de la cession au profit de Brest métropole des parcelles EV n°920 à 922, 925, 930 à 932, 934 et 935
Secteur Kerhallet — Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie Brest métropole habitat afin d'ajuster l'assiette foncière
Secteur Kerhallet — Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie Brest métropole habitat afin d'ajuster l'assiette foncière
Secteur Quizac — Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie Brest métropole habitat afin d'ajuster l'assiette foncière
Secteur Quizac — Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie Brest métropole habitat afin d'ajuster l'assiette foncière
10 rue Alfred Dodds — Approbation de la cession sous conditions d’une emprise d'environ 270 m² à extraire de la parcelle et n° 241 au profit de Monsieur Pacôme Duhamel et de Madame Ariane Vasseur
10 rue Alfred Dodds — Approbation de la cession sous conditions d’une emprise d'environ 270 m² à extraire de la parcelle et n° 241 au profit de Monsieur Pacôme Duhamel et de Madame Ariane Vasseur
20 rue de Morlaix — Déclassement de la parcelle EV n°845
20 rue de Morlaix — Déclassement de la parcelle EV n°845
20 rue de Morlaix — Approbation de la cession de la parcelle EV n°845 au profit de Monsieur Perez Julien et de Monsieur Perez Alexandre
20 rue de Morlaix — Approbation de la cession de la parcelle EV n°845 au profit de Monsieur Perez Julien et de Monsieur Perez Alexandre
Rue du Bot — Acquisition de plein droit des parcelles AZ n°429 à 431 qualifiées de biens sans maître - Renonciation aux droits de la Ville de Brest au profit de Brest métropole
Rue du Bot — Acquisition de plein droit des parcelles AZ n°429 à 431 qualifiées de biens sans maître - Renonciation aux droits de la Ville de Brest au profit de Brest métropole
Rue du Bot — Acquisition de plein droit de la parcelle AZ n°438 qualifiée de bien sans maître - Renonciation aux droits de la Ville de Brest au profit de Brest métropole
Rue du Bot — Acquisition de plein droit de la parcelle AZ n°438 qualifiée de bien sans maître - Renonciation aux droits de la Ville de Brest au profit de Brest métropole
Reprise administrative pour état d'abandon de la concession perpétuelle CP 1071, dite chapelle De Kindelan, pour la préservation de cet élément remarquable de l'architecture funéraire du XIXème siècle
Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-
Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-
Voeu sur la situation en Iran
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