CM

3 février 2026

Brest 133 délibérations

133

délibérations

101

Finances & Budget

24

Culture & Patrimoine

5

Urbanisme & Travaux

100 000 €

montant clé

⚡ Résumé

Conseil municipal de Brest — 3 février 2026

Finance & Budget

Adoption du Budget Primitif 2026 et vote des taux de fiscalité directe locale. Financement du fonctionnement des groupes d'élus. Prise de participation de BMa SEM au capital de deux SCCV. Garantie d'emprunt de 50% pour les Genêts d'Or (6 M€). Programme CEE ACTEE 2 pour l'efficacité énergétique.

Solidarité & Social

Subventions aux associations d'aide alimentaire et sociale : Banque alimentaire (29 000 €), Restos du Cœur, Croix Rouge, Secours populaire, Épiceries solidaires, Don Bosco, AILES, Entraide et amitié, Halte Ozanam, ADJIM, Digemer. Projet intergénérationnel Ville/CCAS avec bail en l'état futur d'achèvement.

Culture

Subventions aux structures culturelles conventionnées : Cinémathèque de Bretagne, Ensemble Matheus (100 000 €), Compagnie Dérézo (73 000 €), Côte Ouest, CBAP, ADAO, Rade Movie, Pluie d'Images, Dézépions, DRAMA, Fanfare Zébaliz (15 000 €), Queer Brest Fest (4 850 €). Convention Musées-Patrimoines pour exposition commune 2026.

Vie locale & Numérique

Subventions "Lieux à réinventer" (4×5 000 €). Subvention numérique inclusif FEDER. Forum des usages coopératifs : fixation des tarifs. Conventions avec équipements collectifs de quartier. Printemps de l'Europe 2026 (6 900 €).

Domaine & Patrimoine

Cessions foncières (Saint-Exupéry, Rodin, Béarn, Dodds, Morlaix). Acquisitions de biens sans maître rue du Bot. Avenants emphytéotiques Kerhallet et Quizac. Règlement de la salle des Conférences de l'Hôtel de Ville. Reprise de la chapelle De Kindelan au cimetière.

Sécurité

Fermeture nocturne des passages Pavie et Fleuriot de Langle (subvention 23 000 €).

Divers

Vœu sur la situation en Iran. Remise gracieuse droits de stationnement taxis 2025. Modification des statuts du syndicat PFCA.

Délibérations (133)

Finances & Budget 101 délibérations
2026

Budget Primitif 2026

2026

Budget Primitif 2026

2026

Budget Primitif 2026

2026

Budget Primitif 2026

2026

Association Vivre la Ville — Projet davenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vivre la Ville, portant attrib

2026

Association Vivre la Ville — Projet davenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2025-2028 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vivre la Ville, portant attrib

2026

Pour un numérique du quotidien, inclusif et créatif - Approbation d'un projet et demande de subvention ITI FEDER

2026

"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "Le Café de la Gare" portant attribution d'une subvention de 5 000 €

2026

"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "Le Café de la Gare" portant attribution d'une subvention de 5 000 €

2026

"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "une main tendue" portant attribution d'une subvention de 5 000 €

2026

"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "une main tendue" portant attribution d'une subvention de 5 000 €

2026

"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "soucoupe marrante" portant attribution d'une subvention de 5 000 €

2026

"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'association "soucoupe marrante" portant attribution d'une subvention de 5 000 €

2026

"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'entreprise "Dartevel - des airs de guinguettes" portant attribution d'une subvention de 5 000 €

2026

"Lieux à réinventer" — Approbation d'un projet de convention financière entre la Ville de Brest et l'entreprise "Dartevel - des airs de guinguettes" portant attribution d'une subvention de 5 000 €

2026

D'ouzième Forum des usages c'oopératifs de l'internet et du multimédia du 30 j'uin au 3 j'uillet 2026 fixation des tarifs

2026

Fermeture nocturne des passages Auguste Pavie et Fleuriot de Langle pour des motifs d'intérêt communal et de tranquillité et sécurité publique - Attribution d'une subvention de 23 000 € pour la réalis

2026

Fermeture nocturne des passages Auguste Pavie et Fleuriot de Langle pour des motifs d'intérêt communal et de tranquillité et sécurité publique - Attribution d'une subvention de 23 000 € pour la réalis

2026

Association pour lInclusion par le Logement, lEmploi et les Solidarités -AILES- - Avenant n°5 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la Ville de Brest et l'Association pour lIncl

2026

Association pour lInclusion par le Logement, lEmploi et les Solidarités -AILES- - Avenant n°5 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la Ville de Brest et l'Association pour lIncl

2026

Les Amitiés dArmor — Approbation d'un projet davenant n°6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la ville de Brest et l'association les Amitiés dArmor portant attribution d'une s

2026

Les Amitiés dArmor — Approbation d'un projet davenant n°6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la ville de Brest et l'association les Amitiés dArmor portant attribution d'une s

2026

Vote des taux de fiscalité directe locale 2026

2026

La Caisse à clous — Approbation d'un projet davenant n°6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association La Caisse à clous portant attrib

2026

La Caisse à clous — Approbation d'un projet davenant n°6 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026 entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association La Caisse à clous portant attrib

2026

Planète Loisirs — Approbation d'un projet d'avenant n° 10 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la Ville de Brest et l'association Planète Loisirs portant attribution d'une subvent

2026

Planète Loisirs — Approbation d'un projet d'avenant n° 10 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre la Ville de Brest et l'association Planète Loisirs portant attribution d'une subvent

2026

Maison de l'Agriculture Biologique du Finistère – Approbation d'un projet d'avenant n°7 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026, entre la Ville de Brest et la Maison de l'Agriculture Biolo

2026

Maison de l'Agriculture Biologique du Finistère – Approbation d'un projet d'avenant n°7 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2023-2026, entre la Ville de Brest et la Maison de l'Agriculture Biolo

2026

Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2022-2027 entre la Ville de Brest et les associations ou fédérations animant et gérant un équipement c'ollectif de quartier

2026

Approbation de projets d'avenants aux conventions pluriannuelles d'objectifs 2022-2027 entre la Ville de Brest et les associations ou fédérations animant et gérant un équipement c'ollectif de quartier

2026

Caisse dAllocations Familiales du Finistère - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Caisse dAllocations Familiales du Finistère et la Ville de Brest relatif à la fourniture d

2026

Caisse dAllocations Familiales du Finistère - Approbation d'un projet de convention de partenariat entre la Caisse dAllocations Familiales du Finistère et la Ville de Brest relatif à la fourniture d

2026

Caisse dAllocations Familiales du Finistère - Convention de partenariat entre la Caisse dAllocations Familiales du Finistère et la Ville de Brest relatif à la fourniture de données allocataires pour

2026

Caisse dAllocations Familiales du Finistère - Convention de partenariat entre la Caisse dAllocations Familiales du Finistère et la Ville de Brest relatif à la fourniture de données allocataires pour

2026

Banque alimentaire du Finistère — Approbation d'un projet davenant n°2 entre la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 29 000 €

2026

Banque alimentaire du Finistère — Approbation d'un projet davenant n°2 entre la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 29 000 €

2026

Association Restaurants et relais du coeur du Finistère - Approbation d'un projet davenant financier n°3 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'u

2026

Association Restaurants et relais du coeur du Finistère - Approbation d'un projet davenant financier n°3 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'u

2026

La Halte accueil Frédéric Ozanam — Approbation d'un projet davenant n°2 à la convention entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'un montant total d

2026

La Halte accueil Frédéric Ozanam — Approbation d'un projet davenant n°2 à la convention entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'un montant total d

2026

Entraide et amitié — Approbation d'un projet davenant n°2 à la convention 2024-2026 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 23 0

2026

Entraide et amitié — Approbation d'un projet davenant n°2 à la convention 2024-2026 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 23 0

2026

Pôle Solidarité Bretagne de la Croix Rouge - Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le pôle solidarité Bretagne de la Croix Rouge pour

2026

Pôle Solidarité Bretagne de la Croix Rouge - Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le pôle solidarité Bretagne de la Croix Rouge pour

2026

Association Epiceries solidaires en réseau - Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention

2026

Association Epiceries solidaires en réseau - Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention

2026

Secours populaire français — Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le Secours populaire français portant attribution d'une subvention

2026

Secours populaire français — Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et le Secours populaire français portant attribution d'une subvention

2026

Association ADJIM — Approbation d'un projet de convention pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 25 000 €

2026

Association ADJIM — Approbation d'un projet de convention pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de 25 000 €

2026

Association Digemer — Approbation d'un projet de convention de financement au titre de l'année 2026 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une sub

2026

Association Digemer — Approbation d'un projet de convention de financement au titre de l'année 2026 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une sub

2026

Association Don Bosco — Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de

2026

Association Don Bosco — Approbation d'un projet de convention 2026-2028 entre la Ville de Brest, le CCAS de la Ville de Brest et l'association portant attribution d'une subvention de

2026

Association Vert Le Jardin — Projet davenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2025 - 2028 signée entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vert

2026

Association Vert Le Jardin — Projet davenant financier n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs pour la période 2025 - 2028 signée entre la Ville de Brest, Brest métropole et l'association Vert

2026

"Printemps de lEurope 2026" — Approbation des projets retenus dans le cadre de l'appel à projets portant attribution de subventions à hauteur de 6 900 €

2026

Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po

2026

Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po

2026

Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po

2026

Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po

2026

Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po

2026

Associations et structures culturelles conventionnées - Approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, po

2026

Brest Métropole aménagement SEM — BMa SEM- - Prise de participation de BMa SEM au capital de deux sociétés civiles de construction vente -SCCV-

2026

Cinémathèque de Bretagne — Approbation d'un projet davenant n°1 à la convention dattribution d'une subvention pour l'acquisition et les travaux d'un immeuble aux 8 et 4 bis rue Victor Hugo à Brest

2026

Cinémathèque de Bretagne — Approbation d'un projet davenant n°1 à la convention dattribution d'une subvention pour l'acquisition et les travaux d'un immeuble aux 8 et 4 bis rue Victor Hugo à Brest

2026

Association Cinémathèque de Bretagne — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Cinémathèque de Bretagne portant attribution d'une s

2026

Association Cinémathèque de Bretagne — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Cinémathèque de Bretagne portant attribution d'une s

2026

Association Rade Movie, Maison de la photographie approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Rade Movie, Maison de la photographie, p

2026

Association Rade Movie, Maison de la photographie approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Rade Movie, Maison de la photographie, p

2026

Association Côte Ouest — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Côte Ouest portant attribution d'une subvention de

2026

Association Côte Ouest — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Côte Ouest portant attribution d'une subvention de

2026

Association Compagnie Dérézo — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Compagnie Dérézo portant attribution d'une subvention de 73

2026

Association Compagnie Dérézo — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Compagnie Dérézo portant attribution d'une subvention de 73

2026

Association Pluie dImages — CAPAB - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Pluie dImages - CAPAB portant attribution d'une subve

2026

Association Pluie dImages — CAPAB - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association Pluie dImages - CAPAB portant attribution d'une subve

2026

Association Dézépions — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et l'Association Dézépions portant attribution d'une subvention de 10 0

2026

Association Dézépions — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et l'Association Dézépions portant attribution d'une subvention de 10 0

2026

Association DRAMA, Ensemble Sillages — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association DRAMA, Ensemble Sillages portant attribution d'une s

2026

Association DRAMA, Ensemble Sillages — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association DRAMA, Ensemble Sillages portant attribution d'une s

2026

Centre Breton dArt Populaire — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et le Centre Breton dArt Populaire -C.B.A.P- portant attributi

2026

Centre Breton dArt Populaire — Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 entre la Ville de Brest et le Centre Breton dArt Populaire -C.B.A.P- portant attributi

2026

Association pour le Développement des Arts de lOralité -A.D.A.O- - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association A.D.A.O portant attribu

2026

Association pour le Développement des Arts de lOralité -A.D.A.O- - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens 2026 entre la Ville de Brest et l'association A.D.A.O portant attribu

2026

Approbation d'une garantie demprunt à hauteur de 50 à l'association Les Genêts dor pour un prêt d'un montant total de 6 000 000 € contracté auprès de ARKEA Banque pour le financement d'une opératio

2026

Approbation d'une garantie demprunt à hauteur de 50 à l'association Les Genêts dor pour un prêt d'un montant total de 6 000 000 € contracté auprès de ARKEA Banque pour le financement d'une opératio

2026

Approbation d'une garantie demprunt à hauteur de 50 à l'association Les Genêts dor pour un prêt d'un montant total de 6 000 000 € contracté auprès de ARKEA Banque pour le financement d'une opératio

2026

Association Musicus — ensemble Matheus - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 portant attribution d'une subvention de 100 000 €

2026

Association Musicus — ensemble Matheus - Approbation d'un projet de convention d'objectifs et de moyens pour l'année 2026 portant attribution d'une subvention de 100 000 €

2026

Association "Les Copaines Queer Brest Fest" - Approbation de loctroi d'une subvention de fonctionnement de 4 850 € pour l'organisation du festival Queer Brest Fest

2026

Service Musées — Patrimoines - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Brest et Brest métropole dans lélaboration d'un projet dexposition commun en 2026

2026

Service Musées — Patrimoines - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Brest et Brest métropole dans lélaboration d'un projet dexposition commun en 2026

2026

Service Musées — Patrimoines - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Brest et Brest métropole dans lélaboration d'un projet dexposition commun en 2026

2026

Service Musées — Patrimoines - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Brest et Brest métropole dans lélaboration d'un projet dexposition commun en 2026

2026

Association fanfare Zébaliz — Approbation d'un projet de convention 2026 entre la Ville de Brest et l'association fanfare Zébaliz portant attribution d'une subvention de 15 000 €

2026

Association fanfare Zébaliz — Approbation d'un projet de convention 2026 entre la Ville de Brest et l'association fanfare Zébaliz portant attribution d'une subvention de 15 000 €

2026

Proposition de remise gracieuse sur les droits de places dautorisation de stationnement de taxi pour l'année 2025

2026

Fonctionnement des groupes délus du Conseil Municipal pour l'année 2026 - Application de la loi n°2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité

2026

Programme CEE ACTEE 2 — Certificats déconomie d'énergie Action des Collectivités Territoriales pour lEfficacité Énergétique 2--Approbation d'une convention financière avec le Pays du COB -Centre Oues

2026

Programme CEE ACTEE 2 — Certificats déconomie d'énergie Action des Collectivités Territoriales pour lEfficacité Énergétique 2--Approbation d'une convention financière avec le Pays du COB -Centre Oues

Culture & Patrimoine 24 délibérations
2026

Approbation du règlement intérieur à lusage des preneurs de la salle des Conférences de lHôtel de Ville de Brest

2026

Approbation du règlement intérieur à lusage des preneurs de la salle des Conférences de lHôtel de Ville de Brest

2026

Approbation du règlement intérieur à lusage des preneurs de la salle des Conférences de lHôtel de Ville de Brest

2026

Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d'un projet de bail en l'état futur d'achèvement entre la Ville de Brest et la Société d'économie mixte de portage immob

2026

Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d'un projet de bail en l'état futur d'achèvement entre la Ville de Brest et la Société d'économie mixte de portage immob

2026

Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d'un projet de bail en l'état futur d'achèvement entre la Ville de Brest et la Société d'économie mixte de portage immob

2026

Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d'un projet de bail en l'état futur d'achèvement entre la Ville de Brest et la Société d'économie mixte de portage immob

2026

Projet intergénérationnel associant la Ville de Brest et son CCAS – Approbation d'un projet de bail en l'état futur d'achèvement entre la Ville de Brest et la Société d'économie mixte de portage immob

2026

41 rue Saint Exupéry — Approbation de la cession de l'espace Esther Bick au profit de la Société dEconomie Mixte de Portage Immobilier du Ponant

2026

41 rue Saint Exupéry — Approbation de la cession de l'espace Esther Bick au profit de la Société dEconomie Mixte de Portage Immobilier du Ponant

2026

Rue Auguste Rodin — Approbation de la cession de la parcelle BL n°519 au profit de Monsieur Didier Calloch

2026

Rue Auguste Rodin — Approbation de la cession de la parcelle BL n°519 au profit de Monsieur Didier Calloch

2026

Square du Béarn — Approbation de la cession au profit de Brest métropole des parcelles EV n°920 à 922, 925, 930 à 932, 934 et 935

2026

Square du Béarn — Approbation de la cession au profit de Brest métropole des parcelles EV n°920 à 922, 925, 930 à 932, 934 et 935

2026

Secteur Kerhallet — Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie Brest métropole habitat afin dajuster lassiette foncière

2026

Secteur Kerhallet — Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie Brest métropole habitat afin dajuster lassiette foncière

2026

Secteur Quizac — Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie Brest métropole habitat afin dajuster lassiette foncière

2026

Secteur Quizac — Approbation de la signature d'un avenant au bail emphytéotique dont bénéficie Brest métropole habitat afin dajuster lassiette foncière

2026

10 rue Alfred Dodds — Approbation de la cession sous conditions d'une emprise denviron 270 m² à extraire de la parcelle et n° 241 au profit de Monsieur Pacôme Duhamel et de Madame Ariane Vasseur

2026

10 rue Alfred Dodds — Approbation de la cession sous conditions d'une emprise denviron 270 m² à extraire de la parcelle et n° 241 au profit de Monsieur Pacôme Duhamel et de Madame Ariane Vasseur

2026

20 rue de Morlaix — Déclassement de la parcelle EV n°845

2026

20 rue de Morlaix — Déclassement de la parcelle EV n°845

2026

20 rue de Morlaix — Approbation de la cession de la parcelle EV n°845 au profit de Monsieur Perez Julien et de Monsieur Perez Alexandre

2026

20 rue de Morlaix — Approbation de la cession de la parcelle EV n°845 au profit de Monsieur Perez Julien et de Monsieur Perez Alexandre

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2026

Rue du Bot — Acquisition de plein droit des parcelles AZ n°429 à 431 qualifiées de biens sans maître - Renonciation aux droits de la Ville de Brest au profit de Brest métropole

2026

Rue du Bot — Acquisition de plein droit des parcelles AZ n°429 à 431 qualifiées de biens sans maître - Renonciation aux droits de la Ville de Brest au profit de Brest métropole

2026

Rue du Bot — Acquisition de plein droit de la parcelle AZ n°438 qualifiée de bien sans maître - Renonciation aux droits de la Ville de Brest au profit de Brest métropole

2026

Rue du Bot — Acquisition de plein droit de la parcelle AZ n°438 qualifiée de bien sans maître - Renonciation aux droits de la Ville de Brest au profit de Brest métropole

2026

Reprise administrative pour état dabandon de la concession perpétuelle CP 1071, dite chapelle De Kindelan, pour la préservation de cet élément remarquable de larchitecture funéraire du XIXème siècle

Ressources humaines 2 délibérations
2026

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-

2026

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-

Autres decisions 1 délibération
2026

Voeu sur la situation en Iran

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