CM

30 janvier 2026

Brest 39 délibérations

39

délibérations

16

Urbanisme & Travaux

14

Finances & Budget

6

Environnement

1 091 000 €

montant clé

⚡ Résumé

Conseil municipal de Brest — 30 janvier 2026

Finances & Fiscalité

Adoption du Budget Primitif 2026, vote des taux de fiscalité directe locale, de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et du produit de la taxe GEMAPI. Prise de participation de BMa SEM dans deux SCCV.

Urbanisme & Aménagement

Instauration de périmètres de prise en considération sur les entrées ouest, nord et est de Brest. Approbation de la concertation pour l'extension de la zone d'activités Saint-Thudon II à Guipavas. Mise en compatibilité du PLU pour le projet Brest Port Marine Services (élévateur 650 tonnes).

Environnement & Eau

Audit élagage du réseau ENEDIS. Lancement d'un appel à volontaires pour la valorisation des eaux pluviales dans les jardins. Convention de maîtrise d'ouvrage pour la renaturation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled.

Sécurité

Conventions de financement et de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le SDIS 29 pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Kerallan.

Social & Culture

Subvention de 1 091 000 € à l'association Don Bosco. Convention avec l'association Passerelle. Subventions aux structures culturelles conventionnées. Avenant n°11 à la DSP du Quartz.

Ressources humaines & Divers

Adaptation du tableau des emplois. Clôture du mandat SIAMORPHOSE. Modification des statuts des Pompes Funèbres (PFCA). Prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes.

Délibérations (39)

Urbanisme & Travaux 16 délibérations
2026

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

2026

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

2026

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

2026

URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest

2026

Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme

2026

Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme

2026

SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise douvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions

2026

SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise douvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions

2026

Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du C'entre de Secours Principal de Brest, s'ite de Kerallan

2026

Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du C'entre de Secours Principal de Brest, s'ite de Kerallan

2026

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan

2026

Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan

2026

LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et lexploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de lavenant n°11 au contrat de DSP, concernant la partici

2026

LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et lexploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de lavenant n°11 au contrat de DSP, concernant la partici

2026

Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commer

2026

Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commer

Finances & Budget 14 délibérations
2026

Budget Primitif 2026

2026

Vote des taux de fiscalité directe locale 2026

2026

Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €

2026

Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €

2026

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pou

2026

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pou

2026

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pou

2026

Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pou

2026

Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement

2026

Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement

2026

Vote du taux de la taxe denlèvement des ordures ménagères 2026

2026

Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations -GEMAPI- vote du produit 2026

2026

Prise en charge de la cotisation annuelle à lordre des architectes des agents territoriaux

2026

BMa SEM — Prise de participation dans deux sociétés civiles de construction-vente

Environnement 6 délibérations
2026

Electricité — Mission daudit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS

2026

Electricité — Mission daudit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS

2026

Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de laide accordée par la métropole et des modalités de versement

2026

Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de laide accordée par la métropole et des modalités de versement

2026

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage d'éléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled

2026

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage d'éléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled

Autres decisions 2 délibérations
2026

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-

2026

Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-

Ressources humaines 1 délibération
2026

Adaptation du tableau des emplois à lévolution des besoins de la collectivité

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