30 janvier 2026
39
délibérations
16
Urbanisme & Travaux
14
Finances & Budget
6
Environnement
1 091 000 €
montant clé
Conseil municipal de Brest — 30 janvier 2026
Finances & Fiscalité
Adoption du Budget Primitif 2026, vote des taux de fiscalité directe locale, de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) et du produit de la taxe GEMAPI. Prise de participation de BMa SEM dans deux SCCV.
Urbanisme & Aménagement
Instauration de périmètres de prise en considération sur les entrées ouest, nord et est de Brest. Approbation de la concertation pour l'extension de la zone d'activités Saint-Thudon II à Guipavas. Mise en compatibilité du PLU pour le projet Brest Port Marine Services (élévateur 650 tonnes).
Environnement & Eau
Audit élagage du réseau ENEDIS. Lancement d'un appel à volontaires pour la valorisation des eaux pluviales dans les jardins. Convention de maîtrise d'ouvrage pour la renaturation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled.
Sécurité
Conventions de financement et de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le SDIS 29 pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Kerallan.
Social & Culture
Subvention de 1 091 000 € à l'association Don Bosco. Convention avec l'association Passerelle. Subventions aux structures culturelles conventionnées. Avenant n°11 à la DSP du Quartz.
Ressources humaines & Divers
Adaptation du tableau des emplois. Clôture du mandat SIAMORPHOSE. Modification des statuts des Pompes Funèbres (PFCA). Prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes.
Délibérations (39)
URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest
URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest
URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest
URBANISME — Instauration de périmètres de prise en considération d'un projet d'aménagement sur les secteurs d'entrées ouest, nord et est de Brest
Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme
Guipavas — Saint-Thudon II – Projet d'extension de la zone d'activités économiques – Approbation du bilan de la concertation publique au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l'Urbanisme
SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise douvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions
SIAMORPHOSE — Clôture du mandat de maitrise douvrage déléguée confié à Brest Métropole Aménagement SPL. Approbation de la reddition des comptes et quitus de ses missions
Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du C'entre de Secours Principal de Brest, s'ite de Kerallan
Convention de financement entre le SDIS 29, le Département du Finistère et Brest métropole pour la reconstruction du C'entre de Secours Principal de Brest, s'ite de Kerallan
Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan
Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre le SDIS 29 et Brest métropole pour la reconstruction du Centre de Secours Principal de Brest, site de Kerallan
LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et lexploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de lavenant n°11 au contrat de DSP, concernant la partici
LE QUARTZ Délégation de service public pour la gestion et lexploitation du Quartz entre Brest métropole et la SEM Brest en vue approbation de lavenant n°11 au contrat de DSP, concernant la partici
Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commer
Mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme avec le projet d'aménagement Brest Port Marine Services -aire de réparation navale équipée d'un élévateur à bateaux de 650 tonnes- sur le port de commer
Budget Primitif 2026
Vote des taux de fiscalité directe locale 2026
Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €
Association Don Bosco — Avenant n° 8 à la convention pluriannuelle d'objectifs 2022-2026 entre Brest métropole et l'association Don Bosco - Attribution d'une subvention d'un montant de 1 091 000 €
Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pou
Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pou
Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pou
Associations et structures culturelles conventionnées approbation de projets davenants financiers aux conventions d'objectifs et de moyens, portant attribution des subventions pour l'année 2026, pou
Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement
Association Passerelle approbation d'une convention d'objectifs et de moyens 2026 entre Brest métropole et l'association "Passerelle", portant attribution d'une subvention annuelle de fonctionnement
Vote du taux de la taxe denlèvement des ordures ménagères 2026
Taxe pour la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations -GEMAPI- vote du produit 2026
Prise en charge de la cotisation annuelle à lordre des architectes des agents territoriaux
BMa SEM — Prise de participation dans deux sociétés civiles de construction-vente
Electricité — Mission daudit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS
Electricité — Mission daudit "Elagage" menée par l'association PEBreizh portant sur le Gestionnaire du réseau de distribution d'électricité ENEDIS
Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de laide accordée par la métropole et des modalités de versement
Eaux pluviales — Appel à volontaires "Valorisez l'eau de pluie dans votre jardin" - Définition d'une règle de calcul de laide accordée par la métropole et des modalités de versement
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage d'éléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled
Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage d'éléguée au Syndicat de Bassin de l'Elorn pour la renaturation et la réhabilitation de l'ancienne minoterie de Pont ar Bled
Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-
Modification des statuts du syndicat mixte des Pompes Funèbres des Communes Associées de la région brestoise -PFCA-
Adaptation du tableau des emplois à lévolution des besoins de la collectivité
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