13 janvier 2026
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délibérations
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Culture & Patrimoine
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Environnement
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Finances & Budget
Conseil municipal de Brest — 13 janvier 2026
Institutions et vie politique
- Renouvellement de la délégation de signature aux directrices, directeurs et responsables des services de Brest métropole, avec abrogation de l'arrêté de juillet 2025.
- Deux mandats spéciaux accordés : Bernadette Abiven (Comité National pour l'Emploi) et Michel Gourtay (remise du prix de la personnalité maritime 2025).
Domaine et patrimoine
- Désaffectation et déclassement d'emprises de l'îlot Grivel (section CZ) pour extraction du domaine public.
- Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire avec l'association CELADON (bureaux n°36-37).
- Nouvelle convention d'occupation temporaire avec France Active Bretagne (bureaux n°1,2,3,5 — Bâtiment G).
- Conventions d'occupation privative avec diverses associations pour la mise à disposition d'équipements aquatiques.
Environnement
- Convention de mise à disposition de parcelles dans le bois de Keroual au bénéfice d'un particulier (M. Seite).
Délibérations (13)
Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement demprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ
Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement demprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ
Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 si
Avenant n°4 à la convention d'occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 si
Convention d'occupation temporaire c'onclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux d'ésignés c'omme s'uit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- s'itué
Convention d'occupation temporaire c'onclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux d'ésignés c'omme s'uit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- s'itué
Conventions d'occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d'équipements aquatiques
Conventions d'occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d'équipements aquatiques
Délégation de s'ignature aux d'irectrices, d'irecteurs et responsables des services de Brest métropoleAbrogation de l'arrêté n° A 2025-07-0252 du 7 j'uillet 2025
Convention de mise à disposition des parcelles s'ection n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur S'EITE
Convention de mise à disposition des parcelles s'ection n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur S'EITE
Mandat spécial Bernadette ABIVEN — Comité National pour lemploi
Mandat spécial Michel GOURTAY — Remise du prix de la personnalité maritime 2025
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