Conseil municipal du 2026-01-13
13
délibérations
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Culture & Patrimoine
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Environnement
1
Finances & Budget
Synthèse
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Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ.
Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ.
Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 si
Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 si
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux désignés comme suit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- situé
Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux désignés comme suit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- situé
Conventions d’occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’équipements aquatiques
Conventions d’occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’équipements aquatiques
Délégation de signature aux directrices, directeurs et responsables des services de Brest métropoleAbrogation de l'arrêté n° A 2025-07-0252 du 7 juillet 2025
Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur SEITE
Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur SEITE
Mandat spécial Bernadette ABIVEN — Comité National pour l'emploi.
Mandat spécial Michel GOURTAY — Remise du prix de la personnalité maritime 2025.
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