Conseil municipal du 2026-01-13

Brest 13 janvier 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

8

Culture & Patrimoine

3

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Délégation de signature aux directrices, directeurs et responsables des services de Brest métropoleAbrogation de l'arrêt - Brest - Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ. - Brest - Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ. - Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON - Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON - Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupati - Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupati - Conventions d’occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’équipemen - Conventions d’occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’équipemen - Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroua - Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroua - Mandat spécial Bernadette ABIVEN - Comité National pour l'emploi. - Mandat spécial Michel GOURTAY - Remise du prix de la personnalité maritime 2025.

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Délibérations (13)

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
2026

Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ.

2026

Brest — Ilot Grivel - Désaffectation et déclassement d'emprises à extraire du domaine public non cadastré en section CZ.

2026

Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 si

2026

Avenant n°4 à la convention d’occupation temporaire du 16/03/2021 conclu entre Brest métropole et l'Association CELADON pour la mise à disposition d'un ensemble de bureaux définis tels que N°36+37 si

2026

Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux désignés comme suit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- situé

2026

Convention d'occupation temporaire conclue entre Brest métropole et l'Association France Active Bretagne pour l'occupation d'un ensemble de bureaux désignés comme suit N°1,2,3 et 5 -BATIMENT G- situé

2026

Conventions d’occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’équipements aquatiques

2026

Conventions d’occupation privative entre Brest Métropole et diverses associations pour la mise à disposition d’équipements aquatiques

🌱 Environnement 3 délibérations
2026

Délégation de signature aux directrices, directeurs et responsables des services de Brest métropoleAbrogation de l'arrêté n° A 2025-07-0252 du 7 juillet 2025

2026

Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur SEITE

2026

Convention de mise à disposition des parcelles section n° B 111, B 312p, B 315p, B 316p et B 324p dans le bois de Keroual au bénéfice de Monsieur SEITE

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Mandat spécial Bernadette ABIVEN — Comité National pour l'emploi.

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Mandat spécial Michel GOURTAY — Remise du prix de la personnalité maritime 2025.

WEB scdl:24290031400012:2026-01-13
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