Conseil municipal du 2025-10-16
31
délibérations
dont 31 adoptées
20
Social & Santé
11
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (31)
Rapport d activité 2024 du CCAS
✅Antoine SALAUN — Remboursement trop perçu dotations 2024
✅EHPAD Kerlevenez Propositions budgétaires
✅Acceptation de dons — Cession de biens EHPAD de Kerlévénez
✅Procédure de rétablissement personnel
✅Cession de véhicules du service portage de repas
✅Présentation du rapport d évaluation du centre d hébergement et de réinsertion sociale - CHRS- du foyer du Port
✅Avenant n°1 à la convention entre le CCAS et le Crédit municipal de Nantes pour l offre de micro-finance
✅Avenant n°1 à la convention entre le CCAS et le Crédit municipal de Nantes pour l offre de micro-finance
✅Convention d occupation des locaux par le service Gens du voyage
✅Convention d occupation des locaux par le service Gens du voyage
✅Convention annuelle de subvention par la direction départementale de l emploi du travail et des solidarités -DDETS- accompagnement de personnes en situation de grande marginalité
✅Convention annuelle de subvention par la direction départementale de l emploi du travail et des solidarités -DDETS- accompagnement de personnes en situation de grande marginalité
✅Subvention de la DDETS pour le financement d un dispositif de mise à l abri dans le cadre du plan grand froid
✅Subvention de la DDETS pour le financement d un dispositif de mise à l abri dans le cadre du plan grand froid
✅La Roulotte évènement culturel sur la culture des voyageurs- convention de partenariat avec la maison de la photographie
🔢La Roulotte évènement culturel sur la culture des voyageurs- convention de partenariat avec la maison de la photographie
🔢Renouvellement de la convention relative aux interventions du dispositif infirmières hygiénistes mutualisées en EHPAD
✅Renouvellement de la convention relative aux interventions du dispositif infirmières hygiénistes mutualisées en EHPAD
✅Charte éthique de la donnée
✅CCAS décision modificative n°2 Exercice 2025
✅CHRS du foyer du port décision modificative n°1 Exercice 2025
✅EHPAD Kerlevenez Décision modificative n° 1 exercice 2025
✅EHPAD Louise Le Roux décision modificative n°1 exercice 2025
✅EHPAD Louise Le Roux Propositions budgétaires 2026
✅Résidence autonomie de Poul ar Bachet Propositions budgétaires 2026
✅CLIC de niveau II Décision modificative n°1 Exercice 2025
✅CLIC mutualisé de niveau II Propositions budgétaires 2026
✅CHRS du foyer du port propositions budgétaires 2026
✅Projet d avenant n°1 entre la Ville de Brest le CCAS et le CHU portant attribution d une subvention communale pour l accompagnement vers le soin des publics précaires
✅Projet d avenant n°1 entre la Ville de Brest le CCAS et le CHU portant attribution d une subvention communale pour l accompagnement vers le soin des publics précaires
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