CM

11 décembre 2025

Bretagne 23 délibérations

23

délibérations

15

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

23 délibérations - Communication relative aux rapports des délégataires de service public pour l'exercice 2024 - " Achats responsables : la Bretagne continue dagir ! " Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Resp - Délib_2025_128_subvention école Notre Dame pour la garderie et létude périscolaire - Délib_2025_133_Réalisation de laction « ensemble pour la biodiversité - Délib_2025_130_Demande de subventions pour le salon Lirà Dol - Délib_2025_132_don dune uvre Bruno Edan - Délib_2025_135_douverture de commerces les dimanches et jours fériés 2026 - Délib_2025_134_Avenant n°1- concession de service public - Délib_2025_129_participation financière de la commune auprès dEmeraude Habitation - Délib_2025_136_MAPA. - Délib_2025_127_subvention association « Les Amis de lEcole Publique » - Délib_2025_123_Fixation du taux horaire des travaux en régie pour 2026 - Délib_2025_131_Versement à lAmicale du personnel - Délib_2025_122_Fixation pour lannée 2026 des tarifs des services publics communaux - Délib_2025_124_Budget annexe dassainissement - Délib_2025_125_Aide à lencadrement des associations sportives - Délib_2025_126_subventions goûter de noël des écoles - Délib_2025_120_Décision modificative n°1 Budget annexe «Eco hameaux de Maboué - Délib_2025_119_Approbation CR CM 13 novembre 2025 - Délib_2025_121_Ouverture anticipée des dépenses d'investissement du BP principal 2026
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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
25

Communication relative aux rapports des délégataires de service public pour l'exercice 2024

25

Orientations budgétaires pour 2026

2025120

Délib_2025_120_Décision modificative n°1 Budget annexe «Eco hameaux de Maboué

2025121

Délib_2025_121_Ouverture anticipée des dépenses d'investissement du BP principal 2026

2025122

Délib_2025_122_Fixation pour l'année 2026 des tarifs des services publics communaux

2025123

Délib_2025_123_Fixation du taux horaire des travaux en régie pour 2026

2025124

Délib_2025_124_Budget annexe dassainissement

2025125

Délib_2025_125_Aide à lencadrement des associations sportives

2025126

Délib_2025_126_subventions goûter de noël des écoles

2025127

Délib_2025_127_subvention association « Les Amis de l'Ecole Publique »

2025128

Délib_2025_128_subvention école Notre Dame pour la garderie et létude périscolaire

2025129

Délib_2025_129_participation financière de la commune auprès dEmeraude Habitation

2025130

Délib_2025_130_Demande de subventions pour le salon Lirà Dol

2025131

Délib_2025_131_Versement à lAmicale du personnel

2025132

Délib_2025_132_don d'une uvre Bruno Edan

📄 Autres decisions 3 délibérations
25

Voeu du Conseil régional de Bretagne « Pour louverture d'un plus grand nombre de Postes à profil (POP) bilingues »

2025119

Délib_2025_119_Approbation CR CM 13 novembre 2025

2025135

Délib_2025_135_douverture de commerces les dimanches et jours fériés 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025134

Délib_2025_134_Avenant n°1 — concession de service public

2025136

Délib_2025_136_MAPA

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

" Achats responsables : la Bretagne continue dagir ! " Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) 2026-2028

🏛️ Administration 1 délibération
25

Communication : Lambition de relocalisation par les achats des entreprises en Bretagne

🌱 Environnement 1 délibération
2025133

Délib_2025_133_Réalisation de laction « ensemble pour la biodiversité

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