23 octobre 2025
13
délibérations
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
BPLC — approbation rapport activité 2024
Convention externalisation unité enseignement...
Convention gestion et entretien ouvrage art de rétablissement voies communales
Personnel communal — adhésion à la convention de participation risque santé du CDG 35
Personnel communal — modification du tableau des effectifs
Modification règlement fonctionnement multi-accueil
Mise en place convention lotissement activités bois greffier
Cession cdis au Département dIlle et Vilaine
Rétrocession bien préempté 10 place de la république ...
Demande de subvention appel a projet région fête de la bretagne 2026
Conventions séances piscine écoles publiques et privées 2025-2026
Convention club n'autique année scolaire 2025-2026
SMICTOM pays de vilaine — convention relative l'utte c'ontre les déchets s'auvages
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