CM

15 octobre 2025

Bretagne 7 délibérations

7

délibérations

4

Administration

1

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics - Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice - Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux - Rapport annuel règlementaire relatif aux dépenses consacrées aux aides dEtat en 2024, par les collectivités territoriale - Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre - Rapport relatif aux participations régionales de toutes natures - Exercice 2024 - Feuille de route régionale de la mobilité des biens et marchandises (fret et logistique)
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Délibérations (7)

🏛️ Administration 4 délibérations
25

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de marchés publics

25

Rendu compte de la délégation du président pour ester en justice

25

Rendu compte de la délégation du Président pour l'exercice de sa délégation en matière de mandats spéciaux

25

Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre

💶 Finances & Budget 1 délibération
25

Rapport annuel règlementaire relatif aux dépenses consacrées aux aides dEtat en 2024, par les collectivités territoriales et leurs groupements, sur le territoire de la Région Bretagne Et Bilan annuel

🌱 Environnement 1 délibération
25

Rapport relatif aux participations régionales de toutes natures - Exercice 2024

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
25

Feuille de route régionale de la mobilité des biens et marchandises (fret et logistique)

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