18 septembre 2025
32
délibérations
9
Culture & Patrimoine
8
Finances & Budget
7
Ressources humaines
Synthèse
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (32)
D_Cimetière — Avis sur le règlement
D_Cimetière — Création d'un deuxième jardin du souvenir
D_Urbanisme — Projet La Foncière des Parcs - Cession de parcelles
Présentation étude développement et structuration politique culturelle à Bain
Approbation nouvelle convention fonctionnement réseau des médiathèques
PVD — demande de subvention projet garage 1920...
Convention enedis .. la ferronnais
Convention enedis ... nouvelle école
Convention renouvellement et renforcement ... la basse bodais
D_Elections municipales 2026 — Convention avec la préfecture concernant la réalisation de la mise sous pli et du colisage de la propagande électorale
D_Cimetière — Redevance doccupation sur le monument du jardin du souvenir
D_Finances — Acceptation d'un don de l'association LAtelier des Arts
D_Rapport des décisions du Maire
D_Finances — Remboursement de frais à M. GAIGNARD Joël
D_Finances — Décision modificative budgétaire n° 3 - Budget principal
Attribution d'une subvention exceptionnelle association bricobus
Avenant convention actes pour adhésion actes budgétaires - compte financier unique
Personnel communal — autorisation annuelle ... fonctionnaires indisponibles
Personnel communal — création emplois non permanents ... ALSH
Personnel communal — création emplois non permanents ... AESH
Personnel communal — modification tabl'eau des effectifs
Personnel communal — convention de transfert du compte épargne temps d'un agent
Personnel communal — convention de transfert du compte épargne temps d'un agent
Personnel communal — convention de transfert du compte épargne temps d'un agent
D_Urbanisme — Acquisition du bien immobilier sis 1 place Charles de Gaulle
D_Urbanisme — Sollicitation de délégation de gestion du Plan de Valorisation de lArchitecture et du Patrimoine (PVAP) auprès de Vitré Communauté suite au transfert de la compétence Planification de l
D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)
D_Marché public — Budget annexe "Domaine de la clé des champs" - Lancement d'une consultation pour le recrutement d'un bureau détudes et de maîtrise doeuvre
Convention adhésion service c'ommun d'achats
D_Renouvellement des membres du conseil de surveillance du centre hospitalier de La Guerche de Bretagne
Liste des ventes proposées sur agorastore
Élections municipales — autorisation de signature d'une convention avec la préfecture pour le mise sous plis
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