8 septembre 2025
12
délibérations
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Approbation du Pv du 15 Juillet 2025
Suppléance du Maire_modification de la Délibération Relative aux Indemnités des Élus
Communauté de Communes Val dIlle Aubigné (ccvia)_transfert de la Compétence Assainissement Collectif
Communauté de Communes Val dIlle Aubigné_présentation du Rapport dObservation de la Chambre Régionale des Comptes
RÉNOVATOIN DE LANCIEN BATIMENT DE LÉCOLE MATERNELLE _ AVENANT N°1_LOT N°11_CHARPENTE-SARL DARRAS_MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 1er JUILLET 2025
Rénovation de lAncien Batiment de l'École Maternelle_marché de Maitrise dOeuvre_avenant N°2_atelier dArchitecture Isabelle Barreau
Ccvia: Convention de Partenariat pour la Création de Mares
Admission en Non — Valeur de Créances Irrecouvrables
Nouvelles Modalités de Publicité des Actes Suite A la Mise en Ligne du Site Internet
Modification de la Délibération Relative A la Création d'Emplois pour Accroissement Temporaire et S'aisonniers d'Activité pour l'Année 2025
Sdis 35: Convention de Mise A Disposition d'Une Maison Appartenant A la Commune
APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2025
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