15 mai 2025
31
délibérations
13
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (31)
D_Finances — Demande de subvention pour les abris vélos auprès de Vitré Communauté
D_Finances — Indemnités de gardiennage de la Basilique et montant du loyer du presbytère
D_Rapport des décisions du Maire
D_Finances — Création d'un budget annexe - Domaine de la clé des champs
D_Finances — Tarification pour la location du local de la Régalante
D_Finances — Lutte contre les déchets abandonnés diffus - Convention avec léco-organisme CITÉO
Délib 2025 52 taxe dhabitation sur les logements vacants
Délib_2025_53_décision modificative n°1 du Budget Assainissement
Délib_2025_57_subvention exceptionnelle à l'association Roller Club de Dol
Délib_2025_58_subvention à l'association de chasse des Ringlins
Délib_2025_65_CFU budget principal 2024 — annule et remplace
Délib 2025 66 CFU Assainissement — annule et remplace
Délib 2025 67 CFU Photovoltaïques — annule et remplace
D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)
D'Urbansime — Petites Cités de Caractère (PCC) - Prorogation de la validité du Plan Pluriannuel de Mise en Valeur des Patrimoines Matériels et Immatériels (PPMVP)
D'Urbanisme — Projet darche artistique
D'Urbanisme — Servitude de protection des monuments historiques - Avis sur la création d'un périmètre délimité des abords (PDA)
Délib 2025 63 Convention de servitude avec GRDF
Délib 2025 68 MAPA
D'Urbanisme — Cession de terrain - Parcelle AZ 434
Délib_2025_56_subvention au titre du contrat départemental de solidarité territoriale
Délib 2025 59 Vente d'un terrain de la ZAC de Maboué
Délib 2025 60 Vente d'un terrain de la ZAC de Maboué
Délib_2025_61_Vente d'un terrain au profit du Département dIlle-et-Vilaine
Délib_2025_62_Rétrocession lotissement « le val du Picoiseau »
D_Personnel communal — Mise à disposition de personnel entre la commune de La Guerche de Bretagne et Vitré Communauté pour l'entretien de la piscine de La Guerche et du PAE-PIJ
D_Personnel communal — Prévoyance santé
D_Personnel communal — Recours à des vacataires
Délib 2025 54 Facturation équipements sportifs - collèges
Délib 2025 55 Facturation équipements sportifs - lycées
Délib_2025_64_commerces les dimanches et jours fériés - Complément
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.