Conseil municipal du 2025-05-06

Bretagne 6 mai 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

9

Ressources humaines

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - bail emphythéotique entre la commune et l'association diocésaine de Rennes concernant la salle dite "des cathéchistes" à - Passation d'un marché pour le suivi et l'animation du pacte territorial France Rénov' sur le territoire d'Arc Sud Bretag - 2025-05-08_70 - RECRUTEMENT DGA AU 1er JUIN 2025, CREATION EMPLOI PERMANENT 4 GRADES ASSOCIES A CE POSTE - 2025-05-07-69 - PERSONNEL COMMUNAL CRÉATION DUN POSTE DADJOINT ADMINSITRATIF AU 10092025 - 2025-05-06_68 - CRÉATION ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ème CLASSE ET SUPPRESSION POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF - 2025-05-05_67 - AVENANT N°1 CONTRAT DE MISE A DISPO DE PERSONNEL A lORGANISME LEO LAGRANGE ADJOINT DANIMATION - 2025-05-04_66 - AVENANT 2 CONTRAT DE MISE A DISPOS DE PERSONNEL LEO LAGRANGE POSTE DADJOINT DANIMATION. - 2025-05-03_65 AVENANT 2 AU CONTRAT MISE A DISPO DE PERSONNEL LEO LAGRANGE ADJOINT ANIM PRINCIPAL DE 1ère CLASSE - 2025-05-02-64 ASSAINISSEMENT_CONVENTION DE MANDAT - 2025-05-01-63 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025 - PVD - lancement étude pré-opérationnelle du quartier René Marcille, rue du chêne vert- approbation convention d'études e - recrutement de vacataires pour l'ALSH et revalorisation de la tarification de la vacation - police municipal - mise en oeuvre de mesures de responsabilisation en partenariat avec les établissements scolaires du s - personnel communal - création d'un poste non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité - multi-accueil - personnel communal - avenant à la convention p'tits boulots - personnel communal - création d'un poste non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité - attribution d'une subvention au CCAS pour le paiement de contributions retroactives à la CNRACL - décision modificative 1 budget annexe lotissement bois greffier

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Délibérations (18)

👥 Ressources humaines 9 délibérations
2025

2025 — 05-08_70 - RECRUTEMENT DGA AU 1er JUIN 2025, CREATION EMPLOI PERMANENT 4 GRADES ASSOCIES A CE POSTE

2025

2025 — 05-07-69 - PERSONNEL COMMUNAL CRÉATION DUN POSTE DADJOINT ADMINSITRATIF AU 10092025

2025

2025 — 05-06_68 - CRÉATION ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ème CLASSE ET SUPPRESSION POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF

2025

2025 — 05-05_67 - AVENANT N°1 CONTRAT DE MISE A DISPO DE PERSONNEL A lORGANISME LEO LAGRANGE ADJOINT DANIMATION

2025

2025 — 05-04_66 - AVENANT 2 CONTRAT DE MISE A DISPOS DE PERSONNEL LEO LAGRANGE POSTE DADJOINT DANIMATION.

2025

2025 — 05-03_65 AVENANT 2 AU CONTRAT MISE A DISPO DE PERSONNEL LEO LAGRANGE ADJOINT ANIM PRINCIPAL DE 1ère CLASSE

60520253

personnel communal — création d'un poste non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité

60520254

personnel communal — avenant à la convention p'tits boulots

60520256

personnel communal — création d'un poste non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité - multi-accueil

💶 Finances & Budget 3 délibérations
60520251

décision modificative 1 budget annexe lotissement bois greffier

60520252

attribution d'une subvention au CCAS pour le paiement de contributions retroactives à la CNRACL

60520258

recrutement de vacataires pour l'ALSH et revalorisation de la tarification de la vacation

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
3

Passation d'un marché pour le suivi et l'animation du pacte territorial France Rénov' sur le territoire d'Arc Sud Bretagne

🌱 Environnement 1 délibération
2025

2025 — 05-02-64 ASSAINISSEMENT_CONVENTION DE MANDAT

🏛️ Administration 1 délibération
2025

2025 — 05-01-63 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
60520257

police municipal — mise en oeuvre de mesures de responsabilisation en partenariat avec les établissements scolaires du second dégré

📄 Autres decisions 1 délibération
605202510

PVD — lancement étude pré-opérationnelle du quartier René Marcille, rue du chêne vert- approbation convention d'études et de veille foncière

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
605202592

bail emphythéotique entre la commune et l'association diocésaine de Rennes concernant la salle dite "des cathéchistes" à Bain de Bretagne

WEB megalis:2025:34165:2025-05-06
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