CM

6 mai 2025

Bretagne 18 délibérations

18

délibérations

9

Ressources humaines

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (18)

Ressources humaines 9 délibérations
2025

08_70 — RECRUTEMENT DGA AU 1er JUIN 2025, CREATION EMPLOI PERMANENT 4 GRADES ASSOCIES A CE POSTE

2025

Personnel Communal Création D'un Poste Dadjoint Adminsitratif au 10092025

2025

06_68 — CRÉATION ADJOINT ADMINISTRATIF PRINCIPAL DE 2ème CLASSE ET SUPPRESSION POSTE DADJOINT ADMINISTRATIF

2025

05_67 — AVENANT N°1 CONTRAT DE MISE A DISPO DE PERSONNEL A lORGANISME LEO LAGRANGE ADJOINT DANIMATION

2025

04_66 — Avenant 2 Contrat de Mise A Dispos de Personnel Leo Lagrange Poste Dadjoint D'animation

2025

03_65 AVENANT 2 AU CONTRAT MISE A DISPO DE PERSONNEL LEO LAGRANGE ADJOINT ANIM PRINCIPAL DE 1ère CLASSE

Personnel communal — création d'un poste non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité

Personnel communal — avenant à la convention ptits boulots

Personnel communal — création d'un poste non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité - multi-accueil

Finances & Budget 3 délibérations

Décision modificative 1 budget annexe lotissement bois greffier

Attribution d'une subvention au CCAS pour le paiement de contributions retroactives à la CNRACL

Recrutement de vacataires pour lALSH et revalorisation de la tarification de la vacation

Urbanisme & Travaux 1 délibération
3

Passation d'un marché pour le suivi et l'animation du pacte territorial France Rénov' sur le territoire dArc Sud Bretagne

Environnement 1 délibération
2025

64 Assainissement_convention de Mandat

Administration 1 délibération
2025

63 Approbation du Proces — Verbal du Conseil Municipal du 10 Avril 2025

Sécurité 1 délibération

Police municipal — mise en oeuvre de mesures de responsabilisation en partenariat avec les établissements scolaires du second dégré

Autres decisions 1 délibération

PVD — lancement étude pré-opérationnelle du quartier René Marcille, rue du chêne vert- approbation convention détudes et de veille foncière

Culture & Patrimoine 1 délibération

Bail emphythéotique entre la commune et l'association diocésaine de Rennes concernant la salle dite "des cathéchistes" à Bain de Bretagne

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