3 avril 2025

D_Finances — Demande de subvention auprès de la Région pour le bâtiment situé au 34 rue de Nantes

D_Finances — Demande de subvention sur opérations de voirie

D'Urbanisme — Convention Autorisations du Droit des Sols (ADS) - Avenant n° 2

D_Finances — Créances éteintes

D_Finances — Budget primitif 2025 - Budget annexe Lotissement de la Chataigneraie

D_Finances — Budget primitif 2025 - Budget annexe Lotissement Domaine de la fontaine couverte (Domaine de la Grange)

D_Finances — Budget Primitif 2025 - Budget annexe Service Public Industriel et Commercial (SPIC) Panneaux photovoltaïques

D_Finances — Budget primitif 2025 - Budget principal

Rapport des décisions du Maire

Vote 2025 des subventions aux associations

Fiscalité — vote des taux communaux 2025

D_Personnel communal — Astreintes et modalités dindemnisation

D_Personnel communal — Tableau des effectifs

Formation des élus

Personnel communal — modification du tableau des effectifs

C'oût d'un élève école publique

Participation aux charges de fonctionnement écoles publiques ... année scolaire 2024-2025

Crédits scolaires 2025

Forfait communal 2025: contrat d'association école sainte anne

D'Urbanisme — Projet de cession de l'immeuble sis 6 rue de Vignouse

D'Urbanisme — Constitution de servitudes sur la parcelle AZ 425

D_Déclarations dintention daliéner (DIA)

Approbation du procès — verbal de la réunion du 4 mars 2025

Autorisation de signature d'une convention de participation au coût du chef de projet PVD