Conseil municipal du 2025-03-27

Bretagne 27 mars 2025 25 délibérations
Document source

25

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

25 délibérations - Affectation définitive des résultats 2024-erratum - Les pactes sectoriels de développement des compétences - Plan vélo régional Etape 2 - Achats responsables : la Région continue d'agir ! Point d'étape sur la mise en œuvre du Schéma de Promotion des Achats S - Le schéma directeur immobilier des lycées publics - La fibre pour toutes et tous « Bretagne Très Haut Débit », un déploiement dynamique et solidaire - Politique régionale Mer et Littoral - Pour une culture maritime partagée, au service de la transition maritime de la Bre - Création d'une mission d'information et d'évaluation sur la politique des lycées dans un contexte de baisse démographiqu - Réhabilitation des stations de Couabrac et Bleuquen : approbation de lAVP - Marché ENV 2025-02 "Fourniture et pose de panneaux à message variable pour la mise en place de lignes de covoiturage" : - Marché 2025-04 "Acquisition d'une pelle hydraulique" : attribution et signature déléguée au président - Projet daide à la densification dans les zones dactivités : convention de partenariat avec la Région Bretagne - signatur - ZAMM 3 : présentation du projet de schéma daménagement et sollicitation dune subvention DETR - ZAE le Quilliou Tinténiac : acquisition foncière Sanden Sud - ZAE du Champ Poussin Dingé : cession de parcelles à la société BRS - SMICTOM VALCOBREIZH : remplacement de Madame SALIS - Affectation définitive des résultats 2024 - Rapport d'activités 2024 - SPANC : rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) - Eau potable : adoption dun plan dactions déconomies deau

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Délibérations (25)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
25

Le schéma directeur immobilier des lycées publics

2025

Réhabilitation des stations de Couabrac et Bleuquen : approbation de lAVP

2025

Marché ENV 2025 — 02 "Fourniture et pose de panneaux à message variable pour la mise en place de lignes de covoiturage" : attribution et signature déléguée au Président

2025

Marché 2025 — 04 "Acquisition d'une pelle hydraulique" : attribution et signature déléguée au président

2025

ZAE le Quilliou Tinténiac : acquisition foncière Sanden Sud

2025

Charte de gouvernance voirie : nouvelles modalités de réalisation de prestations de service aux communes de moins de 3500 habitants

📄 Autres decisions 5 délibérations
25

Les pactes sectoriels de développement des compétences

25

La fibre pour toutes et tous « Bretagne Très Haut Débit », un déploiement dynamique et solidaire

2025

SMICTOM VALCOBREIZH : remplacement de Madame SALIS

2025

Rapport d'activités 2024

190320257

ALSH — conventions dans la cadre du projet intergénérationnel

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
25

Politique régionale Mer et Littoral — Pour une culture maritime partagée, au service de la transition maritime de la Bretagne : la Région s'engage en faveur de l'éducation à la mer - FEUILLE DE ROUTE

2025

ZAE du Champ Poussin Dingé : cession de parcelles à la société BRS

2025

Espace services Bretagne romantique : adoption de la tarification du loyer et des charges

2025

Espace entreprises Bretagne romantique : évolution des modalités de location du coworking et loyer du service ADS

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Affectation définitive des résultats 2024-erratum

2025

ZAMM 3 : présentation du projet de schéma daménagement et sollicitation dune subvention DETR

2025

Affectation définitive des résultats 2024

🌱 Environnement 3 délibérations
2025

Projet daide à la densification dans les zones dactivités : convention de partenariat avec la Région Bretagne - signature de l'avenant n°1

2025

SPANC : rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS)

2025

Eau potable : adoption dun plan dactions déconomies deau

👥 Ressources humaines 2 délibérations
25

Création d'une mission d'information et d'évaluation sur la politique des lycées dans un contexte de baisse démographique

2025

CDG 35 : lettre dintention pour la participation à un marché mutualisé de protection sociale

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
25

Plan vélo régional Etape 2

❤️ Social & Santé 1 délibération
25

Achats responsables : la Région continue d'agir ! Point d'étape sur la mise en œuvre du Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsables (SPASER) 2023-2025 et lancement de la

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