CM

31 mars 2025

Bretagne 71 délibérations

71

délibérations

17

Autres decisions

11

Finances & Budget

9

Ressources humaines

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Délibérations (71)

Autres decisions 17 délibérations
25

Programme 0501 - Recherche

25

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences

25

Programme 0910 — Mouvements financiers divers

25

Programme 0908 — Ressources et expertises

25

Programme 0207 — Dynamiques territoriales et partenariales

25

Programme 0603 — Energie et ressources

25

Programme 0904 — Fonds dintervention régional

25

Programme 0703 - Aéroports

25

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

25

Programme 0306 — Canaux de Bretagne

25

Programme 0402 — Dynamiques territoriales : impulser et soutenir un développement sobre et équitable des territoires

25

Programme 0206 — Aide aux apprenants

25

Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés

25

Programme 0202 — Apprentissage

25

Programme 0103 — Accompagnement des investissements des établissements privés

25

Programme 0511 - Ports

25

Programme 0301 — Langues de Bretagne

Finances & Budget 11 délibérations
25

15 vote des taux des impôts directs locaux 2025

25

Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire

25

21 attribution des subventions 2025 aux assocaitions

25

20 dotations et subventions à l'école publique

25

15 vote des taux des impôts directs locaux 2025

25

08 approbation de CG 2024 rue du Gatis

25

06 approbation du CG 2024 budget placis de la touche

25

14 affectation des résultats — Budget communal

25

12 approbation du CG budget communal

25

Programme 0504 — Développement des secteurs clés de l'économie bretonne

25

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

Ressources humaines 9 délibérations
25

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

25

Programme 0205 — Offre de formation

25

Programme 0905 — Information et promotion

25

Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

25

Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

25

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi

25

Programme 0204 — Accès à la formation

25

24 mise à jour du tableau des postes permanents

25

23 création et suppression de deux postes permanents

Culture & Patrimoine 9 délibérations
25

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

25

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

25

Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

25

Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

25

Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime

25

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

25

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

25

Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation

25

25 attribution du marché de Noël 2025

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
25

Attribution des délégations de service public pour la gestion et lexploitation des transports publics routiers BreizhGo dans le département du Morbihan

25

Attribution des délégations de service public pour la gestion et lexploitation des transports publics routiers BreizhGo dans le département des Côtes dArmor

25

Programme 0404 Aménagement numérique du territoire

25

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

25

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

25

Convention de c'ontractualisation PLH

Éducation 4 délibérations
25

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

25

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

25

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

25

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

Environnement 3 délibérations
25

Programme 0601 - Eau

25

Programme 0602 — Biodiversité

25

Vœu du Conseil régional de Bretagne « Soutien à lOffice français de la biodiversité »

Sport 2 délibérations
25

Programme 0701 — Transports collectifs

25

Programme 0307 - Sports

Social & Santé 2 délibérations
25

Programme 0507 — Economie sociale et solidaire et innovation sociale

25

Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales et santé

Sécurité 2 délibérations
25

Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité

25

26 révision des conditions de mise à disposition des salles municipales

International 1 délibération
25

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

Vie associative 1 délibération
25

Programme 0403 — Soutien au développement local

Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

Transport & Mobilité 1 délibération
25

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

Événementiel & Tourisme 1 délibération
25

Programme 0305 - Tourisme

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