13 février 2025
29
délibérations
20
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
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Délibérations (29)
Délib 2025 02 Adoption CFU budget principal 2024
Délib 2025 03 Budget principal Affectation du résultat
Délib 2025 04 Adoption CFU « Assainissement » 2024
Délib 2025 05 « Assainissement » Affectation du résultat
Délib 2025 05 « Assainissement » Affectation du résultat
Délib 2025 06 Adoption CFU « ZAC de Maboué » 2024
Délib 2025 07 Adoption CFU « Energie photovoltaïque » 2024
Délib_2025_08_ « Energie photovoltaïque » Affectation du résultat
Délib_2025_09_Adoption CFU « Grand Beauvais-Tézé Herbert» 2024
Délib 2025 12 Demande de subventions (DETR), (DSIL)
Délib_2025_13_Demande de subvention — aménagements de sécurité routière
Délib 2025 18 Attribution d'une subvention au CCAS
Délib 2025 10 Adoption CFU « Hermine» 2024
Délib 2025 11 Débat dOrientation Budgétaire Exercice 2025
Délib_2025_14_Demande de subvention auprès de lagence nationale des territoires
Délib_2025_15_Fixation des tarifs de location du local communal situé 7B boulevard Deminiac
Délib 2025 16 subvention — Les Amis de l'Ecole Publique
Délib 2025 17 Subventions pour les goûters de Noël
Délib_2025_19_Participation de l'association des amis de lorgue
Délib 2025 28 Modification de la grille tarifaire Odyssée
Délib 2025 20 PASSEMPLOI
Délib 2025 21 PVAP
Délib 2025 25 Reprise concessions abandonnées
Délib 2025 22 Avenant n°1- ORT
Délib 2025 27 Adhésion Mégalis
Délib_2025_23_Désaffectation et déclassement - parcelle AE323
Délib 2025 24 Vente d'un terrain ZAC de Maboué
Délib_2025_26_Créations et suppressions d'emplois statutaires
Délibérations_25404A25405
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