11 février 2025

Bretagne 16 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Sport

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Clôture du budget annexe "Locations Immobilières" à competr du 31 mars 2025 et intégration de l'excédent au Budget Princ - Avis sur l'enquête publique pour la demande d'autorisation environnementale relative au projet d'aménagement d'une éclus - Mise à disposition de VAE en location longue durée - Modification des critères de location - Création d'un poste de chargé de projet prévention des déchets - Convention restauration scolaire avec la commune de Muzillac - Subventions aux associations culturelles - Modification d'un critère de bonification - Passation d'un marché pour la réalisation de contrôles périodiques d'assainissement non collectif sur le territoire d'Ar - Passation d'un marché pour la réalisation de la collecte des déchets en porte à porte et en bornes d'apports volontaires - Révision du prix de mise en vente de la cellule 4 Résidence les Jardins à Ambon - Vente d'un ensemble immobilier situé à la Beurnais à Saint Dolay - Mise en vente du local professionnel de la Résidence les Arcades à Muzillac - PAE - Cession de terrains situés à la Crignohé à Nivillac au budget principal - Assujettissement à la TVA des biens transférés du budget annexe "Locations Immobilières" au budget principal - Désignation du Président de séance pour le vote du CFU du budget annexe de "Locations Immobilières" - Intégration des éléments de l'actif et du passif du budget annexe "Locations Immobilières" au budget principal - Approbation du bilan de concertation et arrêt du projet de révision du SCoT d'Arc Sud Bretagne

⚡ IA

Résumé intelligent disponible

Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.

Qui peut débloquer les résumés IA pour Bretagne ?

👤 Citoyen

🏢 Entreprise

🏛️ Mairie

🤝 Association

Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Bretagne pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.

Débloquer Bretagne — 9 €/mois

Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations

Clôture du budget annexe "Locations Immobilières" à competr du 31 mars 2025 et intégration de lexcédent au Budget Principal

Intégration des éléments de lactif et du passif du budget annexe "Locations Immobilières" au budget principal

Assujettissement à la TVA des biens transférés du budget annexe "Locations Immobilières" au budget principal

Désignation du Président de séance pour le vote du CFU du budget annexe de "Locations Immobilières"

PAE — Cession de terrains situés à la Crignohé à Nivillac au budget principal

Mise en vente du local professionnel de la Résidence les Arcades à Muzillac

Vente d'un ensemble immobilier situé à la Beurnais à Saint Dolay

Révision du prix de mise en vente de la cellule 4 Résidence les Jardins à Ambon

Subventions aux associations culturelles - Modification d'un critère de bonification

Convention restauration scolaire avec la commune de Muzillac

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Approbation du bilan de concertation et arrêt du projet de révision du SCoT dArc Sud Bretagne

Passation d'un marché pour la réalisation de la collecte des déchets en porte à porte et en bornes dapports volontaires avec lavage des bornes

Passation d'un marché pour la réalisation de contrôles périodiques dassainissement non collectif sur le territoire dArc Sud Bretagne

⚽ Sport 1 délibération

Mise à disposition de VAE en location longue durée - Modification des critères de location

🌱 Environnement 1 délibération

Avis sur lenquête publique pour la demande dautorisation environnementale relative au projet d'aménagement d'une écluse anti-salinité au barrage dArzal

👥 Ressources humaines 1 délibération

Création d'un poste de chargé de projet prévention d'es déchets

📬 Suivre Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.