Conseil municipal du 2024-11-19

Bretagne 19 novembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - D_SPR (Site Patrimonial Remarquable) - Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) - D_Démolition et désamiantage de la piscine, rue des Sablonnières - Attribution du marché de travaux - D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation - D_Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) - D_Finances - Démolition de la piscine, rue des Sablonnières - Demande de subvention à la Région Bretagne et au Départeme - D_Finances - "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à l - D_Finances - "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à l - D_Tarifs communaux - Nettoyage par les services techniques des dépôts sauvages d'ordres ménagères - D_Finances - Décision modificative n° 1 au budget primitif 2024 - D_Voirie - Nomination de rue et site - Rue de la Robelière et résidence Marcel Pagnol - D_Convention avec la SPA pour la prestation de service de fourrière animale - D_Personnel communal - Créations de poste

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

2024

D_Finances — Démolition de la piscine, rue des Sablonnières - Demande de subvention à la Région Bretagne et au Département d'Ille-et-Vilaine

2024

D_Finances — "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à la Région Bretagne

2024

D_Finances — "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à la région Bretagne

2024

D_Tarifs communaux — Nettoyage par les services techniques des dépôts sauvages d'ordres ménagères

2024

D_Finances — Décision modificative n° 1 au budget primitif 2024

2024

D_Convention avec la SPA pour la prestation de service de fourrière animale

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

D_SPR (Site Patrimonial Remarquable) — Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP)

2024

D_Démolition et désamiantage de la piscine, rue des Sablonnières - Attribution du marché de travaux

2024

D_Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D_Voirie — Nomination de rue et site - Rue de la Robelière et résidence Marcel Pagnol

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D_Personnel communal — Créations de poste

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