Conseil municipal du 2024-10-24
22
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (22)
D_Marchés publics — Aménagement du skate-park - Avenant négatif avec l'entreprise HEUDE
D_Déclaration d'Intention d'Aliéner
Marché 24S0006 "Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés et prestations annexes" : autorisation de signature déléguée au Président
Aquacia: Révision de la grille tarifaire à compter du 1er janvier 2025
Ecole de musique de Combourg : avenant à la convention de délégation de maitrise d'ouvrage - versement du solde
Zone dactivité du Moulin Madame 2 Combourg Rachat dun lot à la SCI ABP2VEST ABP SOLUTIONS
D_Finances — Utilisation des équipements sportifs par les collèges et le lycée hôtelier Sainte Thérèse
Reprise de dotations pour provisions 2024
ADMISSIONS EN NON — VALEUR 2024
Trophées AUDACES 2024 : Attribution dune subvention à lassociation LARBRE
D_ Convention de délégation de la compétence Eaux Pluviales Urbaines aux communes membres de Vitré Communauté
Eau potable — Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023
Eau potable Validation des tarifs applicables pour lannée 2025
D_Convention de servitudes avec ENEDIS — Retrait de l'alimentation électrique de l'ancienne piscine
D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Ancien atelier Voirie sur la commune de Saint-Domineuc : modalités et conditions de location à l'entreprise Atelier GERBER
D_Personnel communal — Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
D_Convention de partenariat avec le Groupe Antoine de Saint Exupéry
D_Personnel communal — Recours au service des archives départementales - Création d'un poste d'assistant de conservation principal de 1ère classe
Pays de Saint — Malo : Remplacement dun délégué titulaire au sein du PETR
Avis du conseil communautaire sur le maintien des fonctions du 6ème Vice-président après le retrait de ses délégations
Mobilité : expérimentation dune ligne de transport régulière depuis la gare de Combourg
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