24 octobre 2024
22
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
D_Marchés publics — Aménagement du skate-park - Avenant négatif avec lentreprise HEUDE
D_Déclaration dIntention dAliéner
Marché 24S0006 "Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés et prestations annexes" : autorisation de signature déléguée au Président
Aquacia: Révision de la grille tarifaire à compter du 1er janvier 2025
Ecole de musique de Combourg : avenant à la convention de délégation de maitrise douvrage - versement du solde
Zone d'activité du Moulin Madame 2 Combourg Rachat d'un lot à la SCI ABP2VEST ABP SOLUTIONS
D_Finances — Utilisation des équipements sportifs par les collèges et le lycée hôtelier Sainte Thérèse
Reprise de dotations pour provisions 2024
Admissions en N'on — Valeur 2024
Trophées AUDACES 2024 : Attribution d'une subvention à l'association LARBRE
D_ Convention de délégation de la compétence Eaux Pluviales Urbaines aux communes membres de Vitré Communauté
Eau potable — Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023
Eau potable Validation des tarifs applicables pour l'année 2025
D_Convention de servitudes avec ENEDIS — Retrait de lalimentation électrique de lancienne piscine
D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Ancien atelier Voirie sur la commune de Saint-Domineuc : modalités et conditions de location à lentreprise Atelier GERBER
D_Personnel communal — Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)
D_Convention de partenariat avec le Groupe Antoine de Saint Exupéry
D_Personnel communal — Recours au service des archives départementales - Création d'un poste dassistant de conservation principal de 1ère classe
Pays de Saint — Malo : Remplacement d'un délégué titulaire au sein du PETR
Avis du conseil communautaire sur le maintien des fonctions du 6ème Vice-président après le retrait de ses délégations
Mobilité : expérimentation d'une ligne de transport régulière depuis la gare de Combourg
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.