Conseil municipal du 2024-07-08
62
délibérations
19
Autres decisions
8
Culture & Patrimoine
7
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (62)
Programme 0904 Fonds dintervention régional
Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires
Programme 0511 - Ports
Programme 0901 — Conditions de travail et compétences
Programme 0901 — Conditions de travail et compétences
Programme 0301 — Langues de Bretagne
Programme 0202 — Apprentissage
Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés
Programme 0105 — Accompagnement des équipements dans les établissements privés
Programme 0703 - Aéroports
Programme 0505 — Création, développement et transmissions dentreprises
Programme 0501 - Recherche
Programme 0804 — Programme de développement rural (FEADER) 2014-2022
Programme 0805 — Programme de développement rural (FEADER) 2023-2027
Programme 0802 — Programme opérationnel FEDER-FSE 2014-2020
Programme 0803 — Programme opérationnel FEDER/FSE+ 2021-2027
Programme 0603 — Energie et ressources
Programme 0306 — Canaux de Bretagne
Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine
Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine
Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime
Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles
Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0906 — Patrimoine et logistique
Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation
Programme 0602 — Biodiversité
Programme 0602 — Biodiversité
Programme 0602 — Biodiversité
Programme 0602 — Biodiversité
Programme 0601 - Eau
Programme 0511 — Ports - Modernisation du Terminal du Naye sur le port de Saint Malo - déclaration de projet au titre de l'article L. 126-1 du code de l'environnement
Bordereau de présence commission permanente du 8 juillet 2024
Programme 0204 — Projets individuels de formation et de qualification
Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers
Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle
Programme 0205 — Formation professionnelle
Programme 0905 — Information et promotion
Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de lemploi
Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation
Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé
Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales
Programme 0107 - Fonctionnement des lycées publics - Règlement régional de la restauration et de lhébergement dans les lycées publics bretons - Approbation
Programme 0507 — Economie sociale et innovation sociale
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics
Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés
Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes
Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics
Programme 0104 — Equipements des lycées publics
Programme 0807 — Programme FEAMPA 2021-2027 Subvention globale
Programme 0508 — Structuration de léconomie Bretonne et économie circulaire
Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance
Programme 0701 — Transports collectifs
Programme 0307 - Sports
Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité
Programme 0801 — Actions européennes et internationales
Programme 0702 — Infrastructures de mobilités
Programme 0305 - Tourisme
Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative
Programme 0106 — Numérique éducatif
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