Conseil municipal du 2024-07-02
9
délibérations
5
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
Règlement d'attribution d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique
Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités
Convention avec Morbihan Energies de rénovation des éclairages publics sur le secteur d'Espace Littoral, communes d'Ambon et de Muzillac
Convention financière avec Morbihan Energies pour la réalisation d'ombrières sur le Centre Technique Communautaire
Convention triennale 2024 — 2026 d'objectifs et de moyens avec l'Office de Tourisme Communautaire
Transfert du droit de préemption urbain au profit d'Arc Sud Bretagne
Résidence de la Marinière — Règlements intérieurs et accord collectif
Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets
Modification du tableau des emplois
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