30 mai 2024

D_Tarifs - Garderie

D_Fonds de concours de Vitré Communauté

D_Tarifs — Restaurant scolaire

D_Finances — Admission en non-valeurs

Création d'un fonds E.A.C. (éducation artistique et c'ulturelle)

Maison des services communautaires à Tinténiac - sollicitation d'une subvention au titre du volet investissement du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale - année 2023

Urbanisme — service ADS : Facturation 2023

Réhabilitation de la Salle Pierre Bertel à Saint Domineuc - sollicitation d'une subvention au titre du volet investissement du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale - année 2023

D'Effecement des réseaux — Rue de Rennes - Avenant à la convention avec le Syndicat Départemental dEnergie

D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)

Décision prise par le Maire dans le c'adre de sa délégation

Délégation du Conseil c'ommunautaire au Président : s'ignature du marché 24S0004 "Relampage L'ED du terrain de football et de la piste d'athlétisme du c'omplexe sportif de C'ombourg

Pays de Saint — Malo : Modification de la composition de la Commission Aménagement

D_Conseil en Energie Partagé — Adhésion au service commun de Vitré Communauté

Etude pré — opérationnelle dOPAH - Pacte Territorial - Composition du Comité de pilotage

D_Bail — Terrain antenne-relais pour la téléphonie mobile

Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027 avec l'association "Théâtre de Poche - Hédé-Bazouges"

D_Personnel communal — Tableau des effectifs