CM

28 mai 2024

Bretagne 9 délibérations

9

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Autres decisions 3 délibérations
44

SPL Equipements du Morbihan — Désignation du représentant au s'ein de l'assemblée spéciale

46

Création d'une aire de grand passage supplémentaire sur le territoire dArc Sud Bretagne

51

Révision du projet éducatif Vacances à la Carte

Finances & Budget 2 délibérations
43

SPL Equipements du Morbihan — Augmentation de c'apital, cession d'actions, c'omposition du Conseil d'Administration

49

Taxe de séjour Communautaire — Evolution des tarifs à compter du 1er janvier 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
47

Passation d'un marché pour les missions détudes et de maitrise doeuvre relatives à l'aménagement ditinéraires cyclables

Environnement 1 délibération
48

D'ate de transfert à la Communauté de Communes des c'ompétences Eau et Assainissement c'ollectif et choix de l'organisation territoriale pour l'eur exercice

Ressources humaines 1 délibération
50

Accueil apprenti piscine des Métairies

Vie associative 1 délibération
52

Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le centre hospitalier intercommunal de Redon-Carentoir

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