Conseil municipal du 2024-05-06

Bretagne 6 mai 2024 53 délibérations
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53

délibérations

15

Autres decisions

9

Ressources humaines

7

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

53 délibérations - Programme 0201 - Orientation et information sur les métiers - Bordereau de présence CP du 6 mai 2024 - Programme 0510 - Pêche, aquaculture et développement maritime - Programme 0307 - Sports - Programme 0401 - Jeunesse, égalité des droits et vie associative - Programme 0303 - Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles - Programme 0301 - Langues de Bretagne - Programme 0205 - Formation professionnelle - Programme 0103 - Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés - Programme 0203 - Formations sanitaires et sociales - Programme 0206 - Vie des stagiaires de la formation professionnelle - Programme 0204 - Projets individuels de formation et de qualification - Programme 0207 - Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation - Programme 0109 - Enseignement supérieur et vie étudiante - Programme 0202 - Apprentissage - Programme 0107 - Fonctionnement des lycées publics - Programme 0108 - Participation au fonctionnement des établissements privés - Programme 0105 - Accompagnement des équipements dans les établissements privés - Programme 0102 - Patrimoine bâti des lycées publics - Programme 0104 - Equipements des lycées publics

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Délibérations (53)

📄 Autres decisions 15 délibérations
24

Programme 0301 — Langues de Bretagne

24

Programme 0109 — Enseignement supérieur et vie étudiante

24

Programme 0202 — Apprentissage

24

Programme 0108 — Participation au fonctionnement des établissements privés

24

Programme 0105 — Accompagnement des équipements dans les établissements privés

24

Programme 0901 — Conditions de travail et compétences

24

Programme 0910 — Mouvements financiers divers

24

Programme 0904 — Fonds d'intervention régional

24

Programme 0505 — Création, développement et transmissions d'entreprises

24

Programme 0403 — Contractualisation avec les territoires

24

Programme 0306 — Canaux de Bretagne

24

Programme 0501 - Recherche

24

Programme 0703 - Aéroports

24

Programme 0603 — Energie et ressources

24

Programme 0511 - Ports

👥 Ressources humaines 9 délibérations
24

Programme 0201 — Orientation et information sur les métiers

24

Programme 0205 — Formation professionnelle

24

Programme 0206 — Vie des stagiaires de la formation professionnelle

24

Programme 0204 — Projets individuels de formation et de qualification

24

Programme 0207 — Accompagner les dynamiques territoriales emploi formation

24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0902 — Rémunération des personnels et indemnités des membres des assemblées

24

Programme 0905 — Information et promotion

24

Programme 0506 — Accompagnement des entreprises et de l'emploi

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
24

Programme 0510 — Pêche, aquaculture et développement maritime

24

Programme 0303 — Cinéma, livres, radios et pratiques culturelles

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0304 — Inventaire et valorisation du patrimoine

24

Programme 0906 — Patrimoine et logistique

24

Programme 0302 — Spectacle vivant, arts plastiques et pratiques culturelles

24

Programme 0509 — Agriculture, filière bois et alimentation

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Programme 0103 — Accompagnement des investissements immobiliers des établissements privés

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

24

Programme 0102 — Patrimoine bâti des lycées publics

❤️ Social & Santé 3 délibérations
24

Programme 0203 — Formations sanitaires et sociales

24

Programme 0402 — Dynamiques territoriales et santé

24

Programme 0507 — Economie sociale et innovation sociale

🎓 Éducation 3 délibérations
24

Programme 0107 — Fonctionnement des lycées publics

24

Programme 0104 — Equipements des lycées publics

24

Programme 0101 — Accompagnement de projets éducatifs des lycées et des initiatives des jeunes

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Programme 0504 — Développement des secteurs clés de l'économie bretonne

24

Programme 0503 — Innovation et économie de la connaissance

24

Programme 0508 — Structuration de l'économie Bretonne et économie circulaire

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Programme 0602 — Biodiversité

24

Programme 0601 - Eau

6052024

Bordereau de présence CP du 6 mai 2024

Sport 2 délibérations
24

Programme 0307 - Sports

24

Programme 0701 — Transports collectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
24

Programme 0401 — Jeunesse, égalité des droits et vie associative

🌍 International 1 délibération
24

Programme 0801 — Actions européennes et internationales

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Programme 0502 — Les usages numériques et cybersécurité

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Programme 0305 - Tourisme

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Programme 0702 — Infrastructures de mobilités

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