CM

25 avril 2024

Bretagne 18 délibérations

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Convention de balayage avec la commune de Rannée

2024

Borne de la 2ème Division Blindée — Subvention de l'association UNC

2024

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

2024

Union Sportive du Linon: demande de subventions

2024

Affectation définitive des résultats

2024

Révision libre des attributions de compensation en investissement voirie hors agglomération

2024

Eau potable Périmètre de protection complémentaire Bleuquen Mise en place dactions agricoles

2024

Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2023-2028 : affectations des crédits du volet fonctionnement année 2024

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Médiathèque — Renouvellement de la convention dadhésion au réseau des bibliothèques - ARLÉANE

2024

Cession de terrain à M. et Mme D'idier BEAUTRAIS

2024

Cession de terrain à l'association L'étoile de S'iloé

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Travaux — 34 rue de Nantes - Attribution du lot Menuiseries

2024

Parc d'Activités Économiques de la Garenne - Modification du cahier des charges

2024

Déclarations dIntention dAliéner (DIA)

Autres decisions 2 délibérations
2024

Remplacement de Julien CABARET et Natacha LEVAVASSEUR, conseillers municipaux démissionnaires, au sein des différentes instances

2024

Rapport d'activités de la CCBR - Année 2023

Sécurité 1 délibération
2024

Démission de Natacha LEVAVASSEUR, conseillère municipale

Ressources humaines 1 délibération
2024

Révision du Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage: demande davis sur les modalités de réalisation de lévaluation

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