25 avril 2024
18
délibérations
8
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Convention de balayage avec la commune de Rannée
Borne de la 2ème Division Blindée — Subvention de l'association UNC
Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Union Sportive du Linon: demande de subventions
Affectation définitive des résultats
Révision libre des attributions de compensation en investissement voirie hors agglomération
Eau potable Périmètre de protection complémentaire Bleuquen Mise en place dactions agricoles
Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2023-2028 : affectations des crédits du volet fonctionnement année 2024
Médiathèque — Renouvellement de la convention dadhésion au réseau des bibliothèques - ARLÉANE
Cession de terrain à M. et Mme D'idier BEAUTRAIS
Cession de terrain à l'association L'étoile de S'iloé
Travaux — 34 rue de Nantes - Attribution du lot Menuiseries
Parc d'Activités Économiques de la Garenne - Modification du cahier des charges
Déclarations dIntention dAliéner (DIA)
Remplacement de Julien CABARET et Natacha LEVAVASSEUR, conseillers municipaux démissionnaires, au sein des différentes instances
Rapport d'activités de la CCBR - Année 2023
Démission de Natacha LEVAVASSEUR, conseillère municipale
Révision du Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage: demande davis sur les modalités de réalisation de lévaluation
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