Conseil municipal du 2024-04-25

Bretagne 25 avril 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Convention de balayage avec la commune de Rannée - Borne de la 2ème Division Blindée - Subvention de l'association UNC - Médiathèque - Renouvellement de la convention d'adhésion au réseau des bibliothèques - ARLÉANE - Travaux - 34 rue de Nantes - Attribution du lot Menuiseries - Cession de terrain à M. et Mme Didier BEAUTRAIS - Cession de terrain à l'association L'étoile de Siloé - Parc d'Activités Économiques de la Garenne - Modification du cahier des charges - Remplacement de Julien CABARET et Natacha LEVAVASSEUR, conseillers municipaux démissionnaires, au sein des différentes i - Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) - Rapport d'activités de la CCBR - Année 2023 - Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation - Démission de Natacha LEVAVASSEUR, conseillère municipale - Union Sportive du Linon: demande de subventions - Affectation définitive des résultats - Révision libre des attributions de compensation en investissement voirie hors agglomération - Eau potable Périmètre de protection complémentaire Bleuquen Mise en place d'actions agricoles - Révision du Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage: demande d'avis sur les modalités de réalisation de l'éval - Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2023-2028 : affectations des crédits du volet fonctionnement ann

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Convention de balayage avec la commune de Rannée

2024

Borne de la 2ème Division Blindée — Subvention de l'association UNC

2024

Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

2024

Union Sportive du Linon: demande de subventions

2024

Affectation définitive des résultats

2024

Révision libre des attributions de compensation en investissement voirie hors agglomération

2024

Eau potable Périmètre de protection complémentaire Bleuquen Mise en place d'actions agricoles

2024

Contrat Départemental de Solidarité Territoriale (CDST) 2023-2028 : affectations des crédits du volet fonctionnement année 2024

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Médiathèque — Renouvellement de la convention d'adhésion au réseau des bibliothèques - ARLÉANE

2024

Cession de terrain à M. et Mme Didier BEAUTRAIS

2024

Cession de terrain à l'association L'étoile de Siloé

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Travaux — 34 rue de Nantes - Attribution du lot Menuiseries

2024

Parc d'Activités Économiques de la Garenne - Modification du cahier des charges

2024

Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Remplacement de Julien CABARET et Natacha LEVAVASSEUR, conseillers municipaux démissionnaires, au sein des différentes instances

2024

Rapport d'activités de la CCBR - Année 2023

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Démission de Natacha LEVAVASSEUR, conseillère municipale

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Révision du Schéma Départemental d'Accueil des Gens du Voyage: demande d'avis sur les modalités de réalisation de l'évaluation

WEB megalis:2024:34165:2024-04-25
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