CM

15 avril 2024

Bretagne 15 délibérations

15

délibérations

8

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - DM - Budget ZAC de la Vallée - Opération Ptits boulots - Participation aux frais de scolarité_ école privée - Coût moyen annuel 2023 par élève de l'école publique - COMMUNE - Admission en non-valeur - Assainissement - Admission en créances éteintes - Subventions aux associations - Assainissement - Admission en non-valeur - Autorisation souscription financement à court terme - Transfert de compétences eau et assainissement à l'EPCI - Vente d'une parcelle WC 580 - Echange de terrain pour la construction de la future station d'épuration - Avenant N°1 Boucherie Lot N°11 Groupes froids sté Froid Daniel - Avenant N°1 Boucherie Lot N°5 Menuiseries Extérieures Sté Ateliers 1920 - Avenant N°1 Boucherie Lot N°4 Couverture sté ETT
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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

DM — Budget ZAC de la Vallée

2024

Opération Ptits boulots

2024

Participation aux frais de scolarité_ école privée

2024

C'oût moyen annuel 2023 par élève de l'école publique

2024

COMMUNE — Admission en non-valeur

2024

Assainissement — Admission en créances éteintes

2024

Subventions aux associations

2024

Assainissement — Admission en non-valeur

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

Autorisation souscription financement à court terme

2024

Transfert de c'ompétences eau et assainissement à l'EPCI

2024

Vente d'une parcelle WC 580

2024

Echange de terrain pour la construction de la future station dépuration

2024

Avenant N°1 Boucherie Lot N°11 Groupes froids sté Froid Daniel

2024

Avenant N°1 Boucherie Lot N°5 Menuiseries Extérieures Sté Ateliers 1920

2024

Avenant N°1 Boucherie Lot N°4 Couverture sté ETT

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