15 avril 2024
15
délibérations
8
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
DM — Budget ZAC de la Vallée
Opération Ptits boulots
Participation aux frais de scolarité_ école privée
C'oût moyen annuel 2023 par élève de l'école publique
COMMUNE — Admission en non-valeur
Assainissement — Admission en créances éteintes
Subventions aux associations
Assainissement — Admission en non-valeur
Autorisation souscription financement à court terme
Transfert de c'ompétences eau et assainissement à l'EPCI
Vente d'une parcelle WC 580
Echange de terrain pour la construction de la future station dépuration
Avenant N°1 Boucherie Lot N°11 Groupes froids sté Froid Daniel
Avenant N°1 Boucherie Lot N°5 Menuiseries Extérieures Sté Ateliers 1920
Avenant N°1 Boucherie Lot N°4 Couverture sté ETT
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