CM
12 octobre 2024
Bretagne
9 délibérations
9
délibérations
5
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Numérique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Autres decisions
5 délibérations
2024
A&R Nouvelles adhésions à Vigipol
2024
C'otisations-2025
2024
Admission en non valeur
2024
Nouvelles Adhésions à Vigipol
2024
Retrait de lADAC22
Finances & Budget
1 délibération
2024
Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
Numérique
1 délibération
2024
Approbation de la Charte informatique
Environnement
1 délibération
2024
Rapport de délégations du Président et du Bureau syndical
Vie associative
1 délibération
2024
Modification des Delegations dAttribution du Président concernant les actions en justice devant les juridictions administratives, pénales et civiles
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.