19 décembre 2024

Décision modificative n°2 du budget annexe de l'EHPAD

Décision modificative n°3 du budget principal 2024 du C'IAS

Affectation définitive des résultats 2023 sur le budget principal du CIAS (31400)

Vote du budget primitif 2024 du CIAS (31400) de la CCPCP - rectification d'une erreur matérielle

Ouverture anticipée des crédits d'investissement 2025 au budget principal du CIAS (31400)

Affectation définitive des résultats 2023 sur le budget principal du CIAS (31400)

Vote du budget primitif 2024 du CIAS (31400) de la CCPCP - rectification d'une erreur matérielle

Vote du budget primitif 2024 du CIAS (31400) de la CCPCP - rectification d'une erreur matérielle

Affectation définitive des résultats 2023 sur le budget principal du CIAS (31400)

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Autorisation de signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) couvrant la période 2025-2029

Convention de mise à disposition de personnel au profit du CIAS de Pleyben-Châteaulin-Porzay

Adhésion à la convention de prévoyance sociale complémentaire proposée par le CDG29, sans modification de la participation financière de lemployeur

Adhésion du CIAS au Groupement de Coopération social et médicosocial (GCSMS) COMETE Bretagne et à signer la convention afférente

Création d'un poste de responsable qualité

Mise en place du Service Civique au sein de la Résidence Yan' Dargent

Principes damortissement comptable du patrimoine du CIAS

Fixation de la redevance due par lEHPAD Yan' Dargent au CIAS pour la mise à disposition de limmobilier

Autorisation de signature de lavenant au contrat de groupe dassurance des risques statutaires conclu par le CDG29 avec Relyens

Transfert du personnel du CIAS(CLIC) à la CCPCP