CM

21 octobre 2024

Bretagne 29 délibérations

29

délibérations

13

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

2

Finances & Budget

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Délibérations (29)

Urbanisme & Travaux 13 délibérations
2024

Urbanisme — Demande de Cession de Parcelles Communales Chemin de la Costardais

2024

Amenagement Urbain — Rue de la Liberte - Marche de Travaux - Resultat de la Consultation

2024

Sde35 — Convention Portant Mise A Disposition de Terrain Rue de la L'iberte

2024

Urbanisme — Demande de Cession de Parcelles Communales Chemin de la Costardais et Regularisation

2024

Urbanisme — Demande de Cession Parcelles Communales Chemin de la Costardais

2024

Urbanisme — Demande de Cession de Parcelles Communales Chemin de la Costardais

2024

Urbanisme — Delegation du Droit de Preemption de la Commune au Profit de Sma dans la Zone du Chemin Bleu

2024

Urbanisme — Mise A Jour du Droit de Preemption Urbain

2024

Urbanisme — Demande de Regularisation de Parcelles Communales Chemin de la Costardais

2024

Urbanisme — Demande d'Acquisition d'Une Parcelle Chemin de la Costardais

2024

Urbanisme — Demande de Declassement d'Une Voie Communale

2024

Urbanisme — Delegation du Droit de Preemption de la Commune au Profit de Sma dans la ZAC Actipole les Mettras

Logements du Rinville: plan de financements sollicitations de subventions et autorisation de lancer les marchés

Autres decisions 6 délibérations
2

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

2024

Admission Non Valeur - Foyer

2024

D'ecision Modificative N° 1 — 2024 - Foyer

2024

Atelier Equilibre — Saison 2024-2025

2024

Délib de test

GMVA rapport d'activité 2023

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Finances — Decision Modificative Numero 2

2024

Finances — Decision Modificative Numero 1

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Ressources Humaines — Prime de Fin dAnnee 2024 du Personnel

2024

Ressources Humaines — Prime de Fin dAnnee 2024 du Personnel Communal

Social & Santé 2 délibérations

OGEC aide à caractère social 2023-2024

OGEC aide à caractère social 2024-2025

Sport 1 délibération
2024

Travaux — Terrain de Football Synthetique - Avenant 1

Environnement 1 délibération
2024

Sde — Convention de S'ervitude de Reseau S'outerrain Rue de la L'iberte

Administration 1 délibération
2024

Aprobation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 23 Septembre 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Projet d'une micro-crèche

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