Conseil municipal du 2024-10-21

Bretagne 21 octobre 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

7

Environnement

7

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

Résumé

Synthèse

29 délibérations - ADMISSION NON VALEUR - FOYER - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - 2024 - FOYER - ATELIER EQUILIBRE - SAISON 2024-2025 - URBANISME - DEMANDE DE CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS - TRAVAUX - TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE - AVENANT 1 - FINANCES - DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2 - FINANCES - DECISION MODIFICATIVE NUMERO 1 - AMENAGEMENT URBAIN - RUE DE LA LIBERTE - MARCHE DE TRAVAUX - RESULTAT DE LA CONSULTATION - RESSOURCES HUMAINES - PRIME DE FIN D'ANNEE 2024 DU PERSONNEL - RESSOURCES HUMAINES - PRIME DE FIN D'ANNEE 2024 DU PERSONNEL COMMUNAL - SDE - CONVENTION DE SERVITUDE DE RESEAU SOUTERRAIN RUE DE LA LIBERTE - SDE35 - CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE TERRAIN RUE DE LA LIBERTE - URBANISME - DEMANDE DE CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS ET REGULARISATION - URBANISME - DEMANDE DE CESSION PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS - URBANISME - DEMANDE DE CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS - URBANISME - DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION DE LA COMMUNE AU PROFIT DE SMA DANS LA ZONE DU CHEMIN BLEU - URBANISME - MISE A JOUR DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN - URBANISME - DEMANDE DE REGULARISATION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS - URBANISME - DEMANDE D'ACQUISITION D'UNE PARCELLE CHEMIN DE LA COSTARDAIS - URBANISME - DEMANDE DE DECLASSEMENT D'UNE VOIE COMMUNALE

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Délibérations (29)

🌱 Environnement 7 délibérations
2024

URBANISME — DEMANDE DE CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS

2024

SDE — CONVENTION DE SERVITUDE DE RESEAU SOUTERRAIN RUE DE LA LIBERTE

2024

URBANISME — DEMANDE DE CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS ET REGULARISATION

2024

URBANISME — DEMANDE DE CESSION PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS

2024

URBANISME — DEMANDE DE CESSION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS

2024

URBANISME — DEMANDE DE REGULARISATION DE PARCELLES COMMUNALES CHEMIN DE LA COSTARDAIS

2024

URBANISME — DEMANDE D'ACQUISITION D'UNE PARCELLE CHEMIN DE LA COSTARDAIS

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
2024

AMENAGEMENT URBAIN — RUE DE LA LIBERTE - MARCHE DE TRAVAUX - RESULTAT DE LA CONSULTATION

2024

SDE35 — CONVENTION PORTANT MISE A DISPOSITION DE TERRAIN RUE DE LA LIBERTE

2024

URBANISME — DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION DE LA COMMUNE AU PROFIT DE SMA DANS LA ZONE DU CHEMIN BLEU

2024

URBANISME — MISE A JOUR DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN

2024

URBANISME — DEMANDE DE DECLASSEMENT D'UNE VOIE COMMUNALE

2024

URBANISME — DELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION DE LA COMMUNE AU PROFIT DE SMA DANS LA ZAC ACTIPOLE LES METTRAS

20240705

Logements du Rinville: plan de financements sollicitations de subventions et autorisation de lancer les marchés

📄 Autres decisions 6 délibérations
2

Désignation d'un référent déontologue pour les élus

2024

ADMISSION NON VALEUR - FOYER

2024

DECISION MODIFICATIVE N° 1 — 2024 - FOYER

2024

ATELIER EQUILIBRE — SAISON 2024-2025

2024

Délib de test

20240706

GMVA rapport d'activité 2023

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

FINANCES — DECISION MODIFICATIVE NUMERO 2

2024

FINANCES — DECISION MODIFICATIVE NUMERO 1

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

RESSOURCES HUMAINES — PRIME DE FIN D'ANNEE 2024 DU PERSONNEL

2024

RESSOURCES HUMAINES — PRIME DE FIN D'ANNEE 2024 DU PERSONNEL COMMUNAL

❤️ Social & Santé 2 délibérations
20240703

OGEC aide à caractère social 2023-2024

20240704

OGEC aide à caractère social 2024-2025

Sport 1 délibération
2024

TRAVAUX — TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE - AVENANT 1

🏛️ Administration 1 délibération
2024

APROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2024

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Projet d'une micro-crèche

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