CM

25 novembre 2024

Bretagne 24 délibérations

24

délibérations

11

Autres decisions

4

Environnement

3

Finances & Budget

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Délibérations (24)

Autres decisions 11 délibérations
40

Décission modificatrice

41

Rodp megalis 2024

2024

Boucherie — Lot 12 - Avenant 2

2024

Boucherie — Lot 13 - Avenant 2

2024

Boucherie — Lot 12 - Avenant 1

2024

Boucherie — Lot 5 - Avenant 2

2024

Décision modificative n°1

2024

Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposé par le Centre de Gestion du Finistère

2024

Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

2024

Rapport d'activité 2023 de la CAPLD

Deliberations_24393a24398

Environnement 4 délibérations
2024

Personnel communal — Bons cadeaux

2024

Personnel communal — Cadeaux de fin dannée 2024

2024

Adhésion à la société Publique Locale CAPLD énergies renouvelables

2024

Présentation Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Eau et Assainissement 2023

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Prise en charge des dépenses d'investissement avant BP2025

2024

Tarifs de redevance assainissement

2024

Assurance prévoyance collective — modification de la prise en charge communale

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

ZAC de la Vallée — Détermination du prix HT du m2

2024

Construction STEP — Echange de terrains - C'onditions financières

Vie associative 2 délibérations
2024

STEP — Attribution u marché entreprise

2024

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions pour une clarification des règles régissant les conflits d'intérêts proposée par l'Association des Maires du Finistèr

Éducation 1 délibération
2024

Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale proposée par l'Association des Maires du Finistère

Social & Santé 1 délibération
2024

Convention relative à lintervention daccompagnements délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré, dans le cadre de la loi du 27 mai 2024 relative

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