Conseil municipal du 2024-11-25

Décission modificatrice

rodp megalis 2024

Boucherie — Lot 12 - Avenant 2

Boucherie — Lot 13 - Avenant 2

Boucherie — Lot 12 - Avenant 1

Boucherie — Lot 5 - Avenant 2

Décision modificative n°1

Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposé par le Centre de Gestion du Finistère

Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR

Rapport d'activité 2023 de la CAPLD

DELIBERATIONS_24393A24398

Personnel communal — Bons cadeaux

Personnel communal — Cadeaux de fin d'année 2024

Adhésion à la société Publique Locale CAPLD énergies renouvelables

Présentation Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Eau et Assainissement 2023

Prise en charge des dépenses d'investissement avant BP2025

Tarifs de redevance assainissement

Assurance prévoyance collective — modification de la prise en charge communale

ZAC de la Vallée — Détermination du prix HT du m2

Construction STEP — Echange de terrains - Conditions financières

STEP — Attribution u marché entreprise

Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions pour une clarification des règles régissant les conflits d'intérêts proposée par l'Association des Maires du Finistèr

Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale proposée par l'Association des Maires du Finistère

Convention relative à l'intervention d'accompagnements d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré, dans le cadre de la loi du 27 mai 2024 relative