25 novembre 2024
24
délibérations
11
Autres decisions
4
Environnement
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Décission modificatrice
Rodp megalis 2024
Boucherie — Lot 12 - Avenant 2
Boucherie — Lot 13 - Avenant 2
Boucherie — Lot 12 - Avenant 1
Boucherie — Lot 5 - Avenant 2
Décision modificative n°1
Adhésion à la convention de participation Prévoyance proposé par le Centre de Gestion du Finistère
Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des ZAEnR
Rapport d'activité 2023 de la CAPLD
Deliberations_24393a24398
Personnel communal — Bons cadeaux
Personnel communal — Cadeaux de fin dannée 2024
Adhésion à la société Publique Locale CAPLD énergies renouvelables
Présentation Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) Eau et Assainissement 2023
Prise en charge des dépenses d'investissement avant BP2025
Tarifs de redevance assainissement
Assurance prévoyance collective — modification de la prise en charge communale
ZAC de la Vallée — Détermination du prix HT du m2
Construction STEP — Echange de terrains - C'onditions financières
STEP — Attribution u marché entreprise
Motion relative à la protection des élus locaux dans l'exercice de leurs fonctions pour une clarification des règles régissant les conflits d'intérêts proposée par l'Association des Maires du Finistèr
Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale proposée par l'Association des Maires du Finistère
Convention relative à lintervention daccompagnements délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans le premier degré, dans le cadre de la loi du 27 mai 2024 relative
📬 Suivre Bretagne
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.