CM

19 novembre 2024

Bretagne 17 délibérations

17

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (17)

Finances & Budget 6 délibérations
3

3 tarifs communaux 2025

8

8 subvention etat zmel

2024

D_Finances — "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à la Région Bretagne

2024

D_Finances — "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à la région Bretagne

2024

D_Tarifs communaux — Nettoyage par les services techniques des dépôts sauvages dordres ménagères

2024

D_Finances — Décision modificative n° 1 au budget primitif 2024

Autres decisions 3 délibérations
7

7 classement landes bois brehat

2024

D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)

2024

D_Convention avec la SPA pour la prestation de service de fourrière animale

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
6

6 reprise concessions cimetiere

2024

D_Voirie — Nomination de rue et site - Rue de la Robelière et résidence Marcel Pagnol

Sport 2 délibérations
2024

D_Démolition et désamiantage de la piscine, rue des Sablonnières - Attribution du marché de travaux

2024

D_Finances — Démolition de la piscine, rue des Sablonnières - Demande de subvention à la Région Bretagne et au Département dIlle-et-Vilaine

Environnement 1 délibération
4

4 tarifs eau assainissement 2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D_SPR (Site Patrimonial Remarquable) — Arrêt du projet de Plan de Valorisation de lArchitecture et du Patrimoine (PVAP)

Administration 1 délibération
2024

D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

Ressources humaines 1 délibération
2024

D_Personnel communal — Créations de poste

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