Conseil municipal du 2024-11-19

Bretagne 19 novembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - D_SPR (Site Patrimonial Remarquable) - Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP) - D_Démolition et désamiantage de la piscine, rue des Sablonnières - Attribution du marché de travaux - D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation - D_Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA) - D_Finances - Démolition de la piscine, rue des Sablonnières - Demande de subvention à la Région Bretagne et au Départeme - D_Finances - "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à l - D_Finances - "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à l - D_Tarifs communaux - Nettoyage par les services techniques des dépôts sauvages d'ordres ménagères - D_Finances - Décision modificative n° 1 au budget primitif 2024 - D_Voirie - Nomination de rue et site - Rue de la Robelière et résidence Marcel Pagnol - D_Convention avec la SPA pour la prestation de service de fourrière animale - D_Personnel communal - Créations de poste - 8_SUBVENTION_ETAT_ZMEL - 7_CLASSEMENT_LANDES_BOIS_BREHAT - 6_REPRISE_CONCESSIONS_CIMETIERE - 4_TARIFS_EAU_ASSAINISSEMENT_2025 - 3_TARIFS_COMMUNAUX_2025

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
3

3_TARIFS_COMMUNAUX_2025

8

8_SUBVENTION_ETAT_ZMEL

2024

D_Finances — "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à la Région Bretagne

2024

D_Finances — "Destination touristique Rennes et Les Portes de Bretagne" : Aventure médiévale - Demande de subvention à la région Bretagne

2024

D_Tarifs communaux — Nettoyage par les services techniques des dépôts sauvages d'ordres ménagères

2024

D_Finances — Décision modificative n° 1 au budget primitif 2024

📄 Autres decisions 3 délibérations
7

7_CLASSEMENT_LANDES_BOIS_BREHAT

2024

D_Déclarations d'Intention d'Aliéner (DIA)

2024

D_Convention avec la SPA pour la prestation de service de fourrière animale

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
6

6_REPRISE_CONCESSIONS_CIMETIERE

2024

D_Voirie — Nomination de rue et site - Rue de la Robelière et résidence Marcel Pagnol

Sport 2 délibérations
2024

D_Démolition et désamiantage de la piscine, rue des Sablonnières - Attribution du marché de travaux

2024

D_Finances — Démolition de la piscine, rue des Sablonnières - Demande de subvention à la Région Bretagne et au Département d'Ille-et-Vilaine

🌱 Environnement 1 délibération
4

4_TARIFS_EAU_ASSAINISSEMENT_2025

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

D_SPR (Site Patrimonial Remarquable) — Arrêt du projet de Plan de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (PVAP)

🏛️ Administration 1 délibération
2024

D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

D_Personnel communal — Créations de poste

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