24 octobre 2024

Présentation rapport annuel 2023 RAFC

D_Déclaration dIntention dAliéner

Pays de Saint — Malo : Remplacement d'un délégué titulaire au sein du PETR

Reprise de dotations pour provisions 2024

Admissions en N'on — Valeur 2024

Aliénation d'un délaissé de chemin rural

Convention amiable s'ervitude Mégalis Bretagne

Projet de contrat de fortage avec Pigeon Carrières

Présentation rapport annuel 2023 SMICTOM Sud Est

Présentation rapport annuel 2023 SDE 35

Zone d'activité du Moulin Madame 2 Combourg Rachat d'un lot à la SCI ABP2VEST ABP SOLUTIONS

D_ Convention de délégation de la compétence Eaux Pluviales Urbaines aux communes membres de Vitré Communauté

Eau potable — Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023

Eau potable Validation des tarifs applicables pour l'année 2025

Marché 24S0006 "Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés et prestations annexes" : autorisation de signature déléguée au Président

Convention amiable de s'ervitude avec ENEDIS pour des travaux du réseau électrique

D_Finances — Utilisation des équipements sportifs par les collèges et le lycée hôtelier Sainte Thérèse

D_Convention de servitudes avec ENEDIS — Retrait de lalimentation électrique de lancienne piscine

Mobilité : expérimentation d'une ligne de transport régulière depuis la gare de Combourg

Aquacia: Révision de la grille tarifaire à compter du 1er janvier 2025

Décision modificative 1 — Budget principal

Trophées AUDACES 2024 : Attribution d'une subvention à l'association LARBRE

D_Personnel communal — Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)

D_Personnel communal — Recours au service des archives départementales - Création d'un poste dassistant de conservation principal de 1ère classe

D_Marchés publics — Aménagement du skate-park - Avenant négatif avec lentreprise HEUDE

Ancien atelier Voirie sur la commune de Saint-Domineuc : modalités et conditions de location à lentreprise Atelier GERBER

D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation

Avis du conseil communautaire sur le maintien des fonctions du 6ème Vice-président après le retrait de ses délégations

Ecole de musique de Combourg : avenant à la convention de délégation de maitrise douvrage - versement du solde

Convention avec RAFC exécution d'une prestation d'animation j'eunesse

D_Convention de partenariat avec le Groupe Antoine de Saint Exupéry

C'oûts de scolarisation maternelle et élémentaire