24 octobre 2024
32
délibérations
11
Autres decisions
5
Environnement
3
Sport
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (32)
Présentation rapport annuel 2023 RAFC
D_Déclaration dIntention dAliéner
Pays de Saint — Malo : Remplacement d'un délégué titulaire au sein du PETR
Reprise de dotations pour provisions 2024
Admissions en N'on — Valeur 2024
Aliénation d'un délaissé de chemin rural
Convention amiable s'ervitude Mégalis Bretagne
Projet de contrat de fortage avec Pigeon Carrières
Présentation rapport annuel 2023 SMICTOM Sud Est
Présentation rapport annuel 2023 SDE 35
Zone d'activité du Moulin Madame 2 Combourg Rachat d'un lot à la SCI ABP2VEST ABP SOLUTIONS
D_ Convention de délégation de la compétence Eaux Pluviales Urbaines aux communes membres de Vitré Communauté
Eau potable — Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) 2023
Eau potable Validation des tarifs applicables pour l'année 2025
Marché 24S0006 "Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés et prestations annexes" : autorisation de signature déléguée au Président
Convention amiable de s'ervitude avec ENEDIS pour d'es travaux du réseau électrique
D_Finances — Utilisation des équipements sportifs par les collèges et le lycée hôtelier Sainte Thérèse
D_Convention de servitudes avec ENEDIS — Retrait de lalimentation électrique de lancienne piscine
Mobilité : expérimentation d'une ligne de transport régulière depuis la gare de Combourg
Aquacia: Révision de la grille tarifaire à compter du 1er janvier 2025
Décision modificative 1 — Budget principal
Trophées AUDACES 2024 : Attribution d'une subvention à l'association LARBRE
D_Personnel communal — Mise à jour de la délibération relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)
D_Personnel communal — Recours au service des archives départementales - Création d'un poste dassistant de conservation principal de 1ère classe
D_Marchés publics — Aménagement du skate-park - Avenant négatif avec lentreprise HEUDE
Ancien atelier Voirie sur la commune de Saint-Domineuc : modalités et conditions de location à lentreprise Atelier GERBER
D_Décisions prises par le Maire dans le cadre de sa délégation
Avis du conseil communautaire sur le maintien des fonctions du 6ème Vice-président après le retrait de ses délégations
Ecole de musique de Combourg : avenant à la convention de délégation de maitrise douvrage - versement du solde
Convention avec RAFC exécution d'une prestation d'animation j'eunesse
D_Convention de partenariat avec le Groupe Antoine de Saint Exupéry
C'oûts de scolarisation maternelle et élémentaire
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