CM

1 octobre 2024

Bretagne 15 délibérations

15

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Environnement

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Délibérations (15)

Autres decisions 7 délibérations
94

Bcv Creation Engagement

94

Tiers Lieu

96

Devis Cave Urne

97

Contrat de Maintenance Ascenseur

100

Marche Clubhouse et Vestiaires

D'ébat d'Orientations Budgétaires 2025

Autorisation donnée à la Présidente de signer une convention avec la Pharmacie de Guiclan

Finances & Budget 4 délibérations

Révision de la redevance fixée par le CIAS au titre de l'occupation par lEHPAD de Pleyben de la Résidence Yan' Dargent pour l'année 2024

Décision modificative n°2 du budget 202 du C'IAS (31400)

Décision modificative n°2 du budget annexe 2024 du CLIC (31420)

Surtaxe syndicale 2025

Environnement 2 délibérations

Renforcement de la conduite dAEP entre lusine de Moulin Neuf sur la commune de Landel'eau et le réservoir de Bellevue sur la commune de Saint-Hernin Avant projet tronçon 2

Adoption du Rpport sur le Prix et la Qualité du Service Public d'Eau Potable 2023

Sport 1 délibération
82

Annule et remplace la délibération relative à la passation d'un marché pour les transports collectifs dans le cadre d'activités sportives, scolaires et de l'accueil de loisirs

Urbanisme & Travaux 1 délibération
99

Renouvellement Bail Restaurant la Selloise

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