9 octobre 2024
9
délibérations
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Environnement
3
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Rapport d'activité et de développement durable 2023
Rapport relatif aux participations régionales de toutes natures - Exercice 2023
RESSOURCES HUMAINES — Ajustement du tableau des emplois
Tarifs régionaux de laccise perçue en métropole sur les produits énergétiques autres que les gaz naturels et les charbons Part Grenelle (ex-Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiq
Deuxième modification du SRADDET Bretagne
Nomenclature stratégique par programme
Renouvellement Referent Smictom
Rapport annuel des aides économiques de la Région aux entreprises en 2023 et Rapport annuel règlementaire relatif aux dépenses consacrées aux aides dEtat en 2023 par les collectivités territoriales e
Communication sur les décisions de virements de crédits de chapitre à chapitre
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