Conseil municipal du 2026-02-06
27
délibérations
9
Finances & Budget
8
Ressources humaines
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Délib_2026_02_DOB — Exercice 2026
Délib_2026_06_Garantie demprunt Galilée - rue Copernic
Délib_2026_02_DOB — Exercice 2026
Délib_2026_03_ DETR - DSIL
Délib_2026_04_Sub aménagements sécurité routière
Délib_2026_05_sub. « Les Amis de lEcole Publique »
Délib_2026_06_Garantie demprunt Galilée - rue Copernic
Délib_2026_08_Remboursement partiel TF — SARL Les Tendières
Délib_2026_24_Délégations du Maire
Délib_2026_15_règlement intérieur des services
Délib_2026_15_règlement intérieur des services
Délib_2026_16_heures complémentaires et supplémentaires
Délib_2026_17_autorisations spéciales dabsences (ASA)
Délib_2026_18_actualisation CET
Délib_2026_19_Création dun emploi de responsable du service voierie
Délib_2026_20_Création emploi de directeur de laménagement
Délib_2026_21_Création demplois statutaires
Délib_2026_07_PASSEMPLOI
PVAP
Délib_2026_14_daccord transactionnel COSEC
Délib_2026_23_MAPA
Délib_2026_11_Vente dun terrain de la ZAC de Maboué
Délib_2026_12_Vente dun terrain de la ZAC de Maboué
Délib_2026_13_servitude avec ENEDIS
Délib_2026_22_règlement du marché hebdomadaire
Délib_2026_01 Approbation du compte — rendu du Conseil municipal du 11 décembre 2025
Délib_2026_09_logement temporaire — SCIC LOôoberge
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