CM

11 juillet 2024

Bretagne 29 délibérations

29

délibérations

14

Autres decisions

3

Environnement

3

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (29)

Autres decisions 14 délibérations
6

Désamiantage et remplacement de la couverture du service technique DP

6

Convention d'exposition dans le c'adre du C'ircuit des Chapelles

6

Restauration des fonts baptismaux

2024

DCM 2024 07 17 D 09 Compte — Rendu L2122-22 DPU

2024

DCM 2024 07 17 D 08 Compte — Rendu L2122-22 DCP

2024

DCM 2024 07 17 D 06 ICPE Elevage Porcin GAEC 4 Chemins

2024

DCM 2024 07 17 D 04 SDE Etude Effacement Jules Ferry

2024

DCM 2024 07 17 D 03 SDE Eclairage Impasse du Bêle

2024

DCM 2024 07 17 D 02 DPU Artisanal et Commercial

2024

DCM 2024 07 17 D 00 PV Dernière Séance 06-06-2024

110724_05 : Autorisation de recrutement dagents contractuels non permanents, pour faire face à un remplacement ou à un accroissement temporaire ou saisonnier d'activité

110724_04 : Avis sur installation classée GAEC des Rosières

110724_03 : Recensement 2025 Désignation d'un coordonnateur communal

110724_01 : Adhésion au service commun dachat de Lamballe

Environnement 3 délibérations
6

Travaux de réseaux divers au commerce

6

Définition des zones daccélération des énergies renouvelables

2024

DCM 2024 07 17 D 05 Nouveau Logo Mairie

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
2024

DCM 2024 07 17 D 7B Voyages Scolaires Maternelle (20%)

2024

DCM 2024 07 17 D 01 Classe Maternelle Modulaire Attribution

2024

04 Attribution Marche de Renovation Ancien Batiment - Ecole Maternelle

Finances & Budget 2 délibérations
6

Demande de subvention de l'association 20 000 D'ocs sur la Terre

6

Demande de subvention de l'association des Propriétaires et Chasseurs

Social & Santé 2 délibérations
6

Acquisition de décorations rétroréfléchissantes

6

Tarification sociale des cantines scolaires poursuite du dispositif cantine à 1

Éducation 2 délibérations
2024

DCM 2024 07 17 D 7C Voyages Scolaires (Dotation Ind)

2024

DCM 2024 07 17 D 7A Voyages Scolaires Elémentaire (20%)

Transport & Mobilité 1 délibération
6

Aménagement d'un parking public à larrière du futur commerce

Sécurité 1 délibération
6

Tarifs communaux pour la mise en place des amendes administratives de Police

Ressources humaines 1 délibération

110724_02 : Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation

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