Conseil municipal du 2024-07-11
29
délibérations
14
Autres decisions
3
Environnement
3
Enfance & Jeunesse
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
07.Désamiantage et remplacement de la couverture du service technique DP
04.Convention dexposition dans le cadre du Circuit des Chapelles
03.Restauration des fonts baptismaux
DCM_2024_07_17_D_09_Compte — Rendu_L2122-22_DPU_
DCM_2024_07_17_D_08_Compte — Rendu_L2122-22_DCP
DCM_2024_07_17_D_06_ICPE_Elevage_Porcin_GAEC_4_Chemins
DCM_2024_07_17_D_04_SDE_Etude_Effacement_Jules_Ferry
DCM_2024_07_17_D_03_SDE_Eclairage_Impasse_du_Bêle
DCM_2024_07_17_D_02_DPU_Artisanal_et_Commercial
DCM_2024_07_17_D_00_PV_Dernière_Séance_06-06-2024
110724_05 : Autorisation de recrutement dagents contractuels non permanents, pour faire face à un remplacement ou à un accroissement temporaire ou saisonnier dactivité
110724_04 : Avis sur installation classée GAEC des Rosières
110724_03 : Recensement 2025 Désignation dun coordonnateur communal
110724_01 : Adhésion au service commun dachat de Lamballe
11. Travaux de réseaux divers au commerce
01.Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables
DCM_2024_07_17_D_05_Nouveau_Logo_Mairie
DCM_2024_07_17_D_7B_Voyages_Scolaires_Maternelle_(20%)
DCM_2024_07_17_D_01_Classe_Maternelle_Modulaire_Attribution
2024 — 07-04 ATTRIBUTION MARCHE DE RENOVATION ANCIEN BATIMENT - ECOLE MATERNELLE
09.Demande de subvention de lassociation 20 000 Docs sur la Terre
08.Demande de subvention de lassociation des Propriétaires et Chasseurs
06. Acquisition de décorations rétroréfléchissantes
05.Tarification sociale des cantines scolaires poursuite du dispositif cantine à 1
DCM_2024_07_17_D_7C_Voyages_Scolaires_(Dotation_Ind)
DCM_2024_07_17_D_7A_Voyages_Scolaires_Elémentaire_(20%)
10.Aménagement d'un parking public à l'arrière du futur commerce
02.Tarifs communaux pour la mise en place des amendes administratives de Police
110724_02 : Information sur les décisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de sa délégation
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