2 juillet 2024
9
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
1
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Transfert du droit de préemption urbain au profit dArc Sud Bretagne
Résidence de la Marinière — Règlements intérieurs et accord collectif
Convention avec Morbihan Energies de rénovation des éclairages publics sur le secteur d'Espace L'ittoral, communes d'Ambon et de Muzillac
Convention financière avec Morbihan Energies pour la réalisation dombrières sur le Centre Technique Communautaire
Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public délimination des déchets
Modification du tableau des emplois
Règlement dattribution d'une prime à lachat d'un vélo à assistance électrique
Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités
Convention triennale 2024 — 2026 d'objectifs et de moyens avec l'Office de Tourisme Communautaire
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