Conseil municipal du 2024-07-02

Bretagne 2 juillet 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Autres decisions

3

Environnement

1

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités - Modification du tableau des emplois - Convention triennale 2024-2026 d'objectifs et de moyens avec l'Office de Tourisme Communautaire - Convention financière avec Morbihan Energies pour la réalisation d'ombrières sur le Centre Technique Communautaire - Convention avec Morbihan Energies de rénovation des éclairages publics sur le secteur d'Espace Littoral, communes d'Ambo - Résidence de la Marinière - Règlements intérieurs et accord collectif - Transfert du droit de préemption urbain au profit d'Arc Sud Bretagne - Règlement d'attribution d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique - Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 4 délibérations
55

Transfert du droit de préemption urbain au profit d'Arc Sud Bretagne

57

Résidence de la Marinière — Règlements intérieurs et accord collectif

58

Convention avec Morbihan Energies de rénovation des éclairages publics sur le secteur d'Espace Littoral, communes d'Ambon et de Muzillac

59

Convention financière avec Morbihan Energies pour la réalisation d'ombrières sur le Centre Technique Communautaire

🌱 Environnement 3 délibérations
53

Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public d'élimination des déchets

56

Révision des prix de vente du foncier économique situé sur les Parcs d'Activités

61

Modification du tableau des emplois

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
54

Règlement d'attribution d'une prime à l'achat d'un vélo à assistance électrique

🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
60

Convention triennale 2024 — 2026 d'objectifs et de moyens avec l'Office de Tourisme Communautaire

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