Conseil municipal du 2024-06-17
25
délibérations
8
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Tarifs cantine garderie 2024-205
Subventions associations
Cloture budget lotissement chez Antoine
Cloture budget Lotissement
DELIBERATION DES TAUX ET EXONERATIONS FACULTATIVES DE LA TAXE DAMENAGEMENT INSTITUES AU TITRE DE 2025
REVISION DES TARIFS DE GARDERIE
REVISION DES TARIFS DE CANTINE RESTAURATION SCOLAIRE
2024 — 06-03 TARIFS DE REPAS DE LALSH RESTAURATION DE LACCUEIL DE LOISIRS
Agrement service civique
Déplacement congrès des Maires
Recrutement contractuels pour remplacement agents indisponibles
Agrément service civique
VOTE DES TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX 2024
Emploi non permanent Service Technique
Emploi non permanent Service periscolaire
Emploi non permanent Skolbus
CONVENTION DE PARTICIPATION A LACCUEIL DE LOISIRS DE SENS DE BRETAGNE
Participation EPAL Accueil de Loisir er Enfance Jeunesse
SUBVENTION AU DEPARTEMENT POUR ETUDE DE PROGRAMMATION ET DAMO - RESTRUCTURATION DE LECOLE MATERNELLE
CONVENTION POUR LACCUEIL DES ENFANTS SENONAIS A L'ALSH DANDOUILLE NEUVILLE
Proposition acquisition propriété LHOSTIS dans le coeur du bourg
Aménagements temporaires coeur de bourg
Acquisition Parcelle E46 appartenant aux Consorts PELLEAU
ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE AC N°331
AVENANT A LA CONVENTION TRIENNALE DU DISPOSITIF TARIFICATION SOCIALE DES CANTINES SCOLAIRES
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