17 juin 2024
25
délibérations
8
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Tarifs cantine garderie 2024-205
Subventions associations
Cloture budget lotissement chez Antoine
Cloture budget Lotissement
Deliberation des Taux et Exonerations Facultatives de la Taxe Damenagement Institues au Titre de 2025
Revision des Tarifs de Garderie
Revision des Tarifs de Cantine Restauration Scolaire
03 Tarifs de Repas de Lalsh Restauration de L'accueil de Loisirs
Agrement service civique
Déplacement congrès des Maires
Recrutement contractuels pour remplacement agents indisponibles
Agrément service civique
Vote des Taux des Impôts Directs Locaux 2024
Emploi non permanent Service Technique
Emploi non permanent Service periscolaire
Convention de Participation A L'accueil de L'oisirs de S'ens de Bretagne
Proposition acquisition propriété LHOSTIS dans le coeur du bourg
Aménagements temporaires coeur de bourg
Acquisition par la Commune de la Parcelle Ac N°331
Participation EPAL Accueil de Loisir er Enfance Jeunesse
Subvention au D'epartement pour Etude de Programmation et D'amo - Restructuration de L'ecole Maternelle
Convention pour L'accueil des Enfants Senonais A lAlsh Dandouille Neuville
Emploi non permanent Skolbus
Acquisition Parcelle E46 appartenant aux Consorts PELLEAU
Avenant A la Convention Triennale du Dispositif Tarification Sociale des Cantines Scolaires
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