CM

14 mai 2024

Bretagne 22 délibérations

22

délibérations

5

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Administration

Résumé

Synthèse

22 délibérations - BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE - DESHERBAGE - Convocation de l'Assemblée Générale ordinaire des actionnaires - Approbation du rapport de gestion - Affectation du résultat de l'exercice - Validation de l'arrêté des comptes - Approbation du Procès-verbal du Conseil d'Administration du 25 avril 2024 et du procès-verbal du Conseil d'Administratio - FOURRIERE AUTOMOBILE - CONVENTION DE DELEGATION - AVENANT - URBANISME - SMA - CONVENTION SIG PAYS DE SAINT-MALO - CONVENTIONNEMENT 2023-2027 - URBANISME - PLUI BRETAGNE ROMANTIQUE - AVIS - URBANISME - DEMANDE DE CESSION D'UNE PARTIE D'UN CHEMIN COMMUNAL - FINANCES - ADMISSION EN NON-VALEUR - SIMPLIFICATION - EFFACEMENT DES RESEAUX / RUE DE LA LIBERTE TRANCHE 2 - CONVENTION AVEC LE SDE 35 ET ORANGE - APROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 AVRIL 2024 - TERRAIN DE FOOTBALL SYNTHETIQUE - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX - Motion de soutien à l'hôpital de Carhaix - Motion de soutien aux festival des Vieilles Charrues - Tarifs municipaux cantine et garderie - Année scolaire 2024 2025 - Modificiation des statuts de Poher Communauté-Prise de compétence construction et gestion d'abattoirs(y compris du servi - Demande de subvention au titre du recyclage foncier (etat) - Plan de financement - Maîtrise d'oeuvre pour le projet de Maison des Assistantes Maternelles - Avenant n°1
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Délibérations (22)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Fourriere Automobile — Convention de Delegation - Avenant

20240202

Validation de larrêté des comptes

20240203

Affectation du résultat de l'exercice

20240204

Approbation du rapport de gestion

20240205

C'onvocation de l'Assemblée Générale ordinaire d'es actionnaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Urbanisme — Sma - Convention Sig Pays de Saint-Malo - Conventionnement 2023-2027

2024

Urbanisme — PLUI Bretagne Romantique - Avis

2024

Urbanisme — Demande de Cession d'Une Partie d'Un Chemin Communal

2024

Modificiation des statuts de Poher Communauté-Prise de compétence construction et gestion dabattoirs(y compris du service public associé) par Poher Communauté

2024

D'emande de subvention au titre du recyclage foncier (etat) - Plan de financement

🏛️ Administration 3 délibérations
2024

Aprobation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 08 Avril 2024

2024

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2024

20240201

Approbation du Procès — verbal du Conseil dAdministration du 25 avril 2024 et du procès-verbal du Conseil dAdministration du 29 Novembre 2023 corrigé (septième décision

🌱 Environnement 2 délibérations
202

Validation du devis ECR ENVIRONNEMENT pour létude de sol de la MAM

2024

Effacement des Reseaux / Rue de la Liberte Tranche 2 - Convention avec le Sde 35 et Orange

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Finances — Admission en Non-Valeur - Simplification

2024

Tarifs municipaux cantine et garderie — Année scolaire 2024 2025

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Bibliotheque Municipale - Desherbage

Sport 1 délibération
2024

Terrain de Football Synthetique — Attribution du Marche de Travaux

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Motion de soutien à lhôpital de Carhaix

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Motion de soutien aux festival des Vieilles Charrues

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Maîtrise doeuvre pour le projet de Maison des Assistantes Maternelles - Avenant n°1

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