CM

14 mai 2024

Bretagne 22 délibérations

22

délibérations

5

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Autres decisions 5 délibérations
2024

Fourriere Automobile — Convention de Delegation - Avenant

Validation de larrêté des comptes

Affectation du résultat de l'exercice

Approbation du rapport de gestion

C'onvocation de l'Assemblée Générale ordinaire des actionnaires

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Urbanisme — Sma - Convention Sig Pays de Saint-Malo - Conventionnement 2023-2027

2024

Urbanisme — PLUI Bretagne Romantique - Avis

2024

Urbanisme — Demande de Cession d'Une Partie d'Un Chemin Communal

2024

Modificiation des statuts de Poher Communauté-Prise de compétence construction et gestion dabattoirs(y compris du service public associé) par Poher Communauté

2024

Demande de subvention au titre du recyclage foncier (etat) - Plan de financement

Administration 3 délibérations
2024

Aprobation du Proces Verbal du Conseil Municipal du 08 Avril 2024

2024

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2024

Approbation du Procès — verbal du Conseil dAdministration du 25 avril 2024 et du procès-verbal du Conseil dAdministration du 29 Novembre 2023 corrigé (septième décision

Environnement 2 délibérations
202

Validation du devis ECR ENVIRONNEMENT pour létude de sol de la MAM

2024

Effacement des Reseaux / Rue de la Liberte Tranche 2 - Convention avec le Sde 35 et Orange

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Finances — Admission en Non-Valeur - Simplification

2024

Tarifs municipaux cantine et garderie — Année scolaire 2024 2025

Sécurité 1 délibération
2024

Bibliotheque Municipale - Desherbage

Sport 1 délibération
2024

Terrain de Football Synthetique — Attribution du Marche de Travaux

Ressources humaines 1 délibération
2024

Motion de soutien à lhôpital de Carhaix

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Motion de soutien aux festival des Vieilles Charrues

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Maîtrise doeuvre pour le projet de Maison des Assistantes Maternelles - Avenant n°1

📬 Suivre Bretagne

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.