3 février 2026
15
délibérations
9
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Acquisition de la parcelle YB83 pour l'extension du Parc d'Activités des Buttes à M. Jean-Claude DANTO
Fin de mise à disposition à la commune de Le Guerno d'un ensemble immobilier
Cession à l'EPFB d'un ensemble immobilier s'itué à Le Guerno
Fixation du prix de mise en vente de la maison Bertho sur la commune de La Roche-Bernard
Demande de subvention D'ETR/DSIL 2026 pour l'aménagement de 2 itinéraires cyclables sur les communes de Le Guerno et Saint-D'olay
Modification de lattributaire de la subvention pour le projet de local SNSM de Damgan
Nouvelle délibération relative à lautorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement dans la limite du 1/4 des crédits inscrits à la section d'investissement 20
D'ébat d'orientation budgétaire 2026 et mise à j'our du PPFI 2022-2026
Modification du règlement dattribution d'une prime à lachat d'un vélo à assistance électrique
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) dArc Sud Bretagne suite
Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) dArc Sud Bretagne
Rapport égalité femmes-hommes
Revalorisation de lindemnité de fonctions, de sujétions et dexpertise
Installation d'un nouveau Conseiller Communautaire
Actualisation de la convention de mutualisation du service de SIG de la Communauté de Communes
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