30 mai 2024

11_TER_Eclairage public — Renovation foyer_ X308 _Penn an Neizh Pig

11_BIS — Eclairage public-Renovation foyer-C0540-Lann Dost

Eclairage public — Renovation foyer A045 A243 Run ar Groas

Gestion des sentiers de randonnée convention de prestation de services

Edification d un monument aux marins peris en mer

D_Conseil en Energie Partagé — Adhésion au service commun de Vitré Communauté

D_Fonds de concours de Vitré Communauté

D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)

Etude pré — opérationnelle dOPAH - Pacte Territorial - Composition du Comité de pilotage

Gestion des eaux pluviales urbaines convention de délégation de maitrise douvrage 2024

Effacement reseaux EP Telecom HTA Enedis

Avenant aux tarifs du centre nautique de Locquémeau

D'Effecement des réseaux — Rue de Rennes - Avenant à la convention avec le Syndicat Départemental dEnergie

D_Personnel communal — Tableau des effectifs

Programme de voirie 2024

D_Bail — Terrain antenne-relais pour la téléphonie mobile

Urbanisme — service ADS : Facturation 2023

Pays de Saint — Malo : Modification de la composition de la Commission Aménagement

Vote des subventions 2024

D_Tarifs - Garderie

D_Tarifs — Restaurant scolaire

D_Finances — Admission en non-valeurs

Instauration de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle pour le personnel communal

Convention de mise à disposition de personnel

Maison des services communautaires à Tinténiac - sollicitation d'une subvention au titre du volet investissement du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale - année 2023

Réhabilitation de la Salle Pierre Bertel à Saint Domineuc - sollicitation d'une subvention au titre du volet investissement du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale - année 2023

Désamiantage et remplacement de la couverture du service technique attribution du marché

Décision prise par le Maire dans le c'adre de sa délégation

Création d'un fonds E.A.C. (éducation artistique et c'ulturelle)

Délégation du Conseil c'ommunautaire au Président : s'ignature du marché 24S0004 "Relampage L'ED du terrain de football et de la piste d'athlétisme du c'omplexe sportif de C'ombourg

Convention pluriannuelle d'objectifs 2024-2027 avec l'association "Théâtre de Poche - Hédé-Bazouges"