30 mai 2024
31
délibérations
9
Autres decisions
5
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Bretagne ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Bretagne pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Bretagne — 9 €/moisDélibérations (31)
11_TER_Eclairage public — Renovation foyer_ X308 _Penn an Neizh Pig
11_BIS — Eclairage public-Renovation foyer-C0540-Lann Dost
Eclairage public — Renovation foyer_A045_A243_Run ar Groas
Gestion des sentiers de randonnée convention de prestation de services
Edification d un monument aux marins peris en mer
D_Conseil en Energie Partagé — Adhésion au service commun de Vitré Communauté
D_Fonds de concours de Vitré Communauté
D_Déclarations dIntention dAliéner (DIA)
Etude pré — opérationnelle dOPAH - Pacte Territorial - Composition du Comité de pilotage
Gestion des eaux pluviales urbaines convention de délégation de maitrise douvrage 2024
Effacement reseaux EP_Telecom_HTA Enedis
Avenant aux tarifs du centre nautique de Locquémeau
D_Effecement des réseaux — Rue de Rennes - Avenant à la convention avec le Syndicat Départemental dEnergie
D_Personnel communal — Tabl'eau des effectifs
Programme de voirie 2024
D_Bail — Terrain antenne-relais pour la téléphonie mobile
Urbanisme — service ADS : Facturation 2023
Pays de Saint — Malo : Modification de la composition de la Commission Aménagement
Vote des subventions 2024
D_Tarifs - Garderie
D_Tarifs — Restaurant scolaire
D_Finances — Admission en non-valeurs
Instauration de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle pour le personnel communal
Convention de mise à disposition de personnel
Maison des services communautaires à Tinténiac - sollicitation d'une subvention au titre du volet investissement du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale - année 2023
Réhabilitation de la Salle Pierre Bertel à Saint Domineuc - sollicitation d'une subvention au titre du volet investissement du Contrat Départemental de Solidarité Territoriale - année 2023
Désamiantage et remplacement de la couverture du service technique attribution du marché
Décision prise par le Maire d'ans le c'adre de sa délégation
Création d'un fonds E.A.C. (éducation artistique et c'ulturelle)
Délégation du Conseil c'ommunautaire au Président : s'ignature du marché 24S0004 "Relampage L'ED du terrain de football et de la piste d'athlétisme du c'omplexe sportif de C'ombourg
Convention pluriannuelle dobjectifs 2024-2027 avec l'association "Théâtre de Poche - Hédé-Bazouges"
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