Conseil municipal du 2024-05-28

Bretagne 28 mai 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

5

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le centre hospitalier intercommunal - Révision du projet éducatif Vacances à la Carte - Accueil apprenti piscine des Métairies - Taxe de séjour Communautaire - Evolution des tarifs à compter du 1er janvier 2025 - Date de transfert à la Communauté de Communes des compétences Eau et Assainissement collectif et choix de l'organisation - Passation d'un marché pour les missions d'études et de maitrise d'oeuvre relatives à l'aménagement d'itinéraires cyclabl - Création d'une aire de grand passage supplémentaire sur le territoire d'Arc Sud Bretagne - SPL Equipements du Morbihan - Désignation du représentant au sein de l'assemblée spéciale - SPL Equipements du Morbihan - Augmentation de capital, cession d'actions, composition du Conseil d'Administration - Devis du SDE pour la réparation des installations d'éclairage Ruela Croix à SENVEN-LEHART - Choix de l'entreprise pour l'intervention d'un contrôleur de sécurité prévention santé sur la base de devis pour la réno - Devis de l'entreprise INITIALES pour les numéros et plaques de rue

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 5 délibérations
44

SPL Equipements du Morbihan — Désignation du représentant au sein de l'assemblée spéciale

46

Création d'une aire de grand passage supplémentaire sur le territoire d'Arc Sud Bretagne

51

Révision du projet éducatif Vacances à la Carte

2024

Devis du SDE pour la réparation des installations d'éclairage Ruela Croix à SENVEN-LEHART

2024

Devis de l'entreprise INITIALES pour les numéros et plaques de rue

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
43

SPL Equipements du Morbihan — Augmentation de capital, cession d'actions, composition du Conseil d'Administration

47

Passation d'un marché pour les missions d'études et de maitrise d'oeuvre relatives à l'aménagement d'itinéraires cyclables

🌱 Environnement 1 délibération
48

Date de transfert à la Communauté de Communes des compétences Eau et Assainissement collectif et choix de l'organisation territoriale pour leur exercice

💶 Finances & Budget 1 délibération
49

Taxe de séjour Communautaire — Evolution des tarifs à compter du 1er janvier 2025

Sport 1 délibération
50

Accueil apprenti piscine des Métairies

🤝 Vie associative 1 délibération
52

Voeu de soutien à la plateforme commune de positionnement du territoire couvert par le centre hospitalier intercommunal de Redon-Carentoir

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Choix de l'entreprise pour l'intervention d'un contrôleur de sécurité prévention santé sur la base de devis pour la rénovation de la maison Jagu

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